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 Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]

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Vittoria

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MessageSujet: Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]   Sam 1 Juin - 18:19

Invité a écrit:
Contrevenant: davidoos
Résidant : Laval

Antécèdant:Aucun

Explication:
- 0 points de qualification : 15 écus,
- 1 à 18 points de qualification : 17 écus,
- 19 points de qualification : 20 écus,
Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme

preuve 1:


preuve 2:


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Vittoria

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MessageSujet: Re: Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]   Sam 1 Juin - 18:19

athena44 a écrit:
Bonjour,

Moi Athena44, médiatrice juridique de la ville de Laval, j'ai reçu un dossier à votre nom pour esclavagisme dont vous avez été l'auteur le 02/06/1457 suite à une offre d'emploi à 12 écus alors que vous deviez payer 15 écus, ce qui est un délit.

Infraction constatée en rapport avec les lois en vigueur au moment des faits :
"Décrets en place à Laval,
* En vertu du Coutumier mainois, voici la grille des salaires concernant les embauches.
- 0 points de qualification : 15 écus,
- 1 à 18 points de qualification : 17 écus,
- 19 points de qualification : 20 écus,
Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme"

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement :

- 3 écus correspondant à la différence entre le salaire payé et le salaire dû
- 9,05 écus pour les frais de dossiers concernant cette affaire

Pour l'acquittement de cette amende, je vous met donc en vente 2 miches de pain au montant de 12,50 écus. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Athena44, Médiatrice juridique de Laval

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MessageSujet: Re: Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]   Sam 1 Juin - 18:20

athena44 a écrit:
Bonjour,

Au sujet de votre dossier, je souhaite vous informer que la procédure concernant le cas d'esclavagisme dont vous avez été l'auteur le 02-06-1457 concernant l'embauche à 12.00 écus n'est toujours pas cloturée.

Les miches de pain, correspondant à l'amende, est mise en vente depuis mon premier courrier à 12.50 écus sur le marché.

Vous avez 48h à nouveau pour effectuer cet achat ou pour me contacter.

Si passé ce dernier délai vous ne l'avez pas effectué, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Cordialement.

Athena44,
Médiatrice Juridique de Laval

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MessageSujet: Re: Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]   Sam 1 Juin - 18:20

athena44 a écrit:
Mediation réussie



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MessageSujet: Re: Davidoos (esclavagisme) 02/06/09 [MED]   

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