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 Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]

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Vittoria

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MessageSujet: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   Sam 1 Juin - 18:30

Invité a écrit:
Deany






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Vittoria

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MessageSujet: Re: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   Sam 1 Juin - 18:30

Invité a écrit:
Citation :
Mademoiselle,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'escroquerie dont vous avez été l'auteur le 1 et le 3 août dernier concertant la vente de stère de bois sur le marché soit 5 stères à 4,50 et 4 stères à 5 écus

Ceci est un délit, en voici les décrets :
Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.
En vertu du Décret en date du 19/07/1455 validé par le Conseil le 23/07/1455

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :
69,50 écus d’amende.
Je vous met donc en vente CINQ stères de bois au montant de 7,50 écus ainsi que QUATRE stères de bois au montant de 8 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Lysesl
Médiatrice juridique par interim


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MessageSujet: Re: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   Sam 1 Juin - 18:32

Invité a écrit:
Dernier avis

Citation :
Mademoiselle,

Je vous ai fait parvenir un avis d'amende il y a maintenant 48 heures. Vous aviez 48h pour effectuer l'achat de CINQ stères de bois au montant de 7,50 écus ainsi que QUATRE stères de bois au montant de 8 écus, ce que vous avez omis de faire. Considérez ceci comme un dernier avis. Passé ce délai je transmet automatiquement votre dossier au procureur pour mise en procès.

Lysesl
Médiatrice juridique par intérim

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MessageSujet: Re: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   Sam 1 Juin - 18:33

Invité a écrit:
Modification de l'amende suite à ce courrier...

Citation :
Titre : Re: Escroquerie---Dernier rappel

Expéditeur : Deany
Date d'envoi : 2008-08-06 09:57:37



Bonjour,

je suis vraiment desolee de ne pas avoir respecter les regles en matiere de vente d'objets mais je suis nouvelle dans le jeu et je ne savais pas qu'il y avait des plafonds à respecter

donc je vous promets de ne plus commettre ce genre d'erreur grave

pourriez me dire ou trouver le référentiel des prix pour que je ne commettre pas d'autres erreurs

toutes mes excuses encore une fois

si vous voulez que je paye l'amende ok mais je n'ai pas les fonds encore donc je ne sais pas comment faire

Citation :
Bonjour

Dans le courrier d'accueil que tous les nouveaux reçoivent, il est bien indiqué: "La non connaissance des lois n'est pas une excuse.
Les lois principales sont affichées à la mairie dans le message du maire.
". Ceci inclus la grille de salaire et les décrets sur les prix maximum.

Je suis désolée, l'amende sera à payer puisque vous avez reçu paiement pour vos stères de bois. Je vais, par contre, réduire les frais à 1 écu par stère. Je vous mets donc en vente 5 stères à 5,50 écus et 4 stères à 6 écus. Ces stères sont en vente sur le marché des joueurs. Je vous laisse une semaine pour effectuer l'achat. Vous avez donc jusqu'au 13 août inclus pour le faire.

Lysesl
Médiatrice juridique par interim

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MessageSujet: Re: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   Sam 1 Juin - 18:33

Invité a écrit:
Progression des achats de Deany






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MessageSujet: Re: Deany (escroquerie bois) 01-08 et 03-08 [MED]   

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