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 Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]

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Vittoria

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MessageSujet: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:26

Passion a écrit:
2008-05-25 15:20:09 : Vous avez acheté 1 foulard pour 70,00 écus à Edme2.

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:27

Invité a écrit:
Bonjour messire Edme2      Ville du Mans le 27.05.1456  09h10
Grogabyx, médiateur juridique du Mans,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas de vente interdite dont vous avez été l'auteur le 25-05-1456 concernant la vente d’un Foulard sur le marché pour la somme de 70,00écus alors que vous n'êtes pas Tisserand.

Ceci est un délit, en voici les décrets :

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Afin de régulariser votre situation,  je vous invite donc à effectuer le remboursement suivant :
- 15.90écus d’amende.

Je vous mets donc en vente un stère de bois au montant de 15,90 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Grogabyx,
Médiateur juridique

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:28

Invité a écrit:
27-05-2008 18:20 : Vous avez vendu à Edme2 1 stère de bois pour 15,90 écus.

Meme chose pas de screen affaire classée.

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:29

Invité a écrit:
Messire Edme2
J'ai bien reçu votre remboursement et vous informe que vous n'êtes plus redevable.

En vous souhaitant bonne réception.

Grogabyx
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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:29

Invité a écrit:

Voilà là y a moyen de voir au moins le screen via le lien alors pour moi c'est bon... Neutral" />

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:32

Invité a écrit:
Passion a écrit:
2008-05-25 15:20:09 : Vous avez acheté 1 foulard pour 70,00 écus à Edme2.

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:32

Passion a écrit:


comme ça grog Wink

vous mettez


regardez vous avez mis deux fois [img]or=Red][img= est pas bon il vous faut enlever [img= puis vers  le fin ceci ]" />

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   Dim 18 Aoû - 19:33

Invité a écrit:


Oui mais c'est tout petit!^^

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MessageSujet: Re: Edme2 vente interdite 25/05/1456 [MED]   

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