Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 RBATY TOP [escroquerie] 3 mars 1462

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Hrolf

avatar

Nombre de messages : 20
Age : 77
Localisation : Laval
Date d'inscription : 22/08/2013

MessageSujet: RBATY TOP [escroquerie] 3 mars 1462   Lun 3 Mar - 21:49

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


De nouveau Messire Rbaty se retrouvait sur la sellette non point pour une affaire de révolte mais cette fois-ci pour être soupçonné de violer des arrêtés municipaux. Je pris la parole et je dis.

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, veuillez-vous lever.

Après avoir entendu toutes les parties, Messire Rbaty :

- Attendu qu’il est prouvé que vous avez enfreint deux arrêtés municipaux concernant la vente de bois et le non respect de la grille des prix de la ville de Laval.

- Attendu que dans le cas qui vous amène par devant nous il est prouvé que vous avez acheté 20 stères de bois au lieu des 6 stères comme limite maximale définie par l’arrêté municipale de la ville de Laval du 15 décembre 1461.

- Attendu que vous avez mis en vente un sac de maïs 5 écus dépassant en cela le prix maximum autorisé par l'arrêté municipal du 15 décembre 1461.

- Attendu toutes ces multiples et volontaires non respects à l'arrêté municipal du 15 décembre 1461 qui déstabilisent le marché de Laval.

Je vous déclare coupable et je vous condamne en ce 3 mars 1462 à :

- Une amende de 1 écus.

- Une peine de prison de 3 jours dans un de nos cachots froids et humides avec du pain sec et de l’eau. Où vous aurez tout le calme et la tranquillité pour méditer sur votre sort.

Vous avez la possibilité si vous le souhaitez de vous pourvoir en appel auprès de la Cour d’Appel du Royaume entrée Salle Lhise ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

/* Hrolf tapa son marteau sur son bureau */

Affaire jugée !

Me penchant vers le sire je lui dis. Messire, vous sortez à peine du cachot où vous étiez pour la précédente affaire de vos révoltes, de grâce ressaisissez-vous, reprenez le droit chemin du repentir, cessez de glissez sur cette pente savonneuse elle ne pourra que vous entrainer vers un abîme sans fond. Puissent ces trois nouveaux jours être les derniers, ne reparaissez plus devant moi.

Garde ! Saisissez-vous de ce personnage, qu'il disparaisse de ma vue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, en ce jour du 13 février 1462,moi Coleen_de_colmarker,procureur du Maine,ouvre ici le procès de Rbaty .

Cette personne est accusée trouble à l'ordre public, pour avoir enfreint deux arrétés municipaux concernant la vente de bois et le non respect de la grille des prix de la ville de Laval.

Il nous a en effet été rapporté par Cornélia11 , Conseillière Comtal et Sergent les éléments suivants :

"achats massifs en bois, soit :

10/02/1462 21:20 : Vous avez vendu à Rbaty 10 stères de bois pour 4,00 écus.
10/02/1462 21:20 : Vous avez vendu à Rbaty 10 stères de bois pour 4,00 écus.

Pour rappel, ce dernier s'est mise en infraction, en enfreignant l'arrêt municipal de Laval en vigueur depuis le 15 décembre 1461, affiché en halle de Laval :

"1. Vente de stères de bois sur le marché de Laval
La vente du bois n'est pas interdite aux particuliers pour autant qu'ils aient travaillé dans les forêts des villes voisines pour l'obtenir. Le montant maximal autorisé pour ces stères est de 5 écus.
L'achat de stères de bois fournies par la mairie au prix de 4,20 écus est limité à 10 stères de bois par jour pour les boulangers et à 6 stères de bois par jour pour les autres professions ayant des besoins en bois.
Tout achat supérieur à ces limites doit avoir été autorisé au préalable par le bourgmestre de Laval.
Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant. "


Il nous a aussi répété par messire Sirskinn prévot des maréchaux

"Non respect de la grille des prix de la ville de Laval:


10/02/1462 22:20 : Vous avez acheté à Rbaty 1 sac de maïs pour 5,00 écus.


Pour rappel, ce dernier s'est mise en infraction, en enfreignant l'arrêt municipal de Laval en vigueur depuis le 15 décembre 1461, affiché en halle de Laval :

2. Prix maximaux autorisés sur le marché
Hors des prix convenus de gré à gré, les prix de vente maximaux autorisés sur le marché sont :
Stère de bois : 5 écus ;
Fruit : 9,20 écus HT (9,30 écus taxe comprise) ;
Pain : 5,80 écus HT (6,13 écus taxe comprise) ;
Sac de farine : 13,75 écus ;
Sac de blé : 12,00 écus ;
Morceau de viande : 17,70 écus HT (18,24 écus taxe comprise) ;
Sac de maïs : 3,20 écus HT (3,30 écus taxe comprise) ;
Demi-quintal de carcasse de cochon : 15,20 écus ;
Quintal de carcasse de vache : 30,40 écus.


Non content de tout ces méfaits il a fallu que le prévenu recommence son petit jeu sur le marché de Laval.Actuellement il déstabilise ce dernier de façon évidente et ne respecte nullement la grille des prix ce qui constitue des circonstances agravantes.
Les témoins appelés en feront état leur de leur témoignage.



Rabty a remit les stères achetées 4 écus

ACHAT DE BOIS ET MAIS à rabty
As mit en vente 30 mais par lot de 1 allant de 3.97 à 6.13 et de bois et 19 ou 21 stères de bois allant de 10 à 15.95.

1462-02-13 07:10:05 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 15,95 écus à Rbaty.
2014-02-13 07:01:38 53 Achat pour la mairie par esquimote15,95
2014-02-13 07:01:38601 Achat pour la mairie par esquimote15,95
1462-02-13 07:10:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Rbaty
2014-02-13 07:02:0553 Achat pour la mairie par esquimote 6,13
2014-02-13 07:02601 Achat pour la mairie par esquimote 6,13



Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant.



Ainsi, en vertu de l'article 3.1, section IV du Droit Pénal, des Crimes et Délits, du Codex Institutionnel du Maine :

Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :
Cornélia11 et Sirskinn

Nous signalons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Mc de Gaudigny.


J'en ai finit Monsieur le Juge et reste à votre disposition et à celle de la justice Mainoise.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Le procureur se leva et prit la parole sur les indications de son confère le juge, les témoins de la défense ne s‘étant encore pas présenté.

Monsieur juge, le sieur Rbaty n’a fait que continuer de déstabiliser le marché de Laval et ce depuis des jours et des jours. Ce qui aggrave encore son cas.Il ne dègne même pas se présenter devant la cour et cela est inaceptable.

Il dit aimer sa ville, mais il fait tout pour la mettre en danger et pour déstabiliser cette dernière. Il rachète ce qu‘il y a sur le marché sans aucun respect de l’arrêté municipal de sa ville et revend à des prix exorbitants ces même denrées afin d’appauvrir et surtout affamer les habitants de son village.

Il n’a aucun respect pour les villageois . Il se moque du monde et met une mauvaise ambiance, tentant de remonter les gens les uns contre les autres.
Nous ne pouvons tolérer cela et je demande donc la plus grande fermeté pour que cet homme comprenne une bonne fois pour toute qu’on ne badine pas avec nos lois.

Compte tenu de la gravité des actes, nous Coleen de Colmarker, procureur du Maine, demandons une peine maximale de 10 jours de prison à l'encontre du sieur Rbaty. Nous espérons que le prévenu réfléchira à ses actes derrière les barreaux. On ne plaisante pas avec la justice Mainoise que cela soit su.

Messire juge je vous remercie de votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Lemarcheur à la barre
Voici son témoignage :
Bonsoir à tous! Merci de m'avoir appelé en ce lieu, je suis un citoyen responsable que tout le monde veut entendre, je le sais bien.
Je tiens à dire que Monsieur Rbaty m'a viré de sa taverne sans motif. En tout cas non explicité. Pour le reste je ne connais pas ce monsieur mais ce n'est pas une bonne chose s'il prend tout le bois du marché.
Voilà tout ce que je puis dire concernant ceci.

La défense a appelé Korigan à la barre

L'accusation a appelé Cornelia11 à la barre
Voici son témoignage :
Salua l'assemblée.

J'ai été avertie par la mairie des achats abusifs de bois, par Rbaty.

Attendu qu'en date du 10 février de cette année, il a acheté 20 stères de bois à 4,00 écus, l'unité, alors qu'il n'a pas besoin de bois, étant donné qu'il est meunier !!!

Attendu que il se permet de revendre les marchandises, bois, mais, viande, farine, maintenant a des prix exorbitants et que les prix ne sont pas conformes au décret.

Par son comportement, il m'est la ville de LAVAL, en DANGER.

Merci de m'avoir entendue mais sincèrement je suis dégoutée par l'attitude de cet homme, qui empêche de faire vivre tous les villageois, villageoises.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
RBATY TOP [escroquerie] 3 mars 1462
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» RBATY TOP [escroquerie] 3 mars 1462
» Mars 1462 - Lafa
» [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000
» Twilight Imperium - Samedi 19 Mars
» Mardi 1er mars 2011

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: Trouble à l'Ordre Public :: P-T-
Sauter vers: