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 Juniorfranck, TOP prise castel Rouen oct 61, 30-4-62, relaxe

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Eloise de Lucas

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MessageSujet: Juniorfranck, TOP prise castel Rouen oct 61, 30-4-62, relaxe   Sam 24 Mai - 8:26

Acte d'accusation déposé le 30 avril à 22h16

Citation :
***La brune déroula le parchemin suivant et prononça l'acte d'accusation***

Nous, Eloïse de Lucas, procureur du Maine, estons ce 30 avril 1462 pour Trouble à l'Ordre Public. Ce procès présidé par la Comtesse Vittoria, juge du Maine, opposera le Comté - agissant en son nom propre et en celui du Domaine Royal à Juniorfranck, accusé d'avoir participé à la prise du castel de Rouen en octobre 1461 et au pillage de nombreuses villes du Domaine Royal.

Par ses actes, l'accusé a donc agi en violation de l'article 3.1 des Crimes et Délits de la Section IV du Droit Pénal, du Codex Institutionnel du Maine. Je cite : "Sera poursuivie pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
Conformément à la législation du Maine, nous signalons au prévenu, avant qu'il ne prenne la parole, qu'il peut se faire représenter par un avocat. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale, soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Mc de Gaudigny.

S'il plait à la Cour, la parole est à la défense..
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Eloise de Lucas

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MessageSujet: Re: Juniorfranck, TOP prise castel Rouen oct 61, 30-4-62, relaxe   Sam 24 Mai - 8:27

Réquisitoire déposé le 12 mai à 23h22

Citation :
***Quelques jours plus tard, à la reprise de l'audience...***

Ma Dame le juge, après enquête, il n'a pas été trouvé de preuves ou de témoignages à l'encontre de l'accusé. Nous nous voyons donc contraints de vous demander l'abandon des charges et la prononciation du non-lieu.
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Eloise de Lucas

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MessageSujet: Re: Juniorfranck, TOP prise castel Rouen oct 61, 30-4-62, relaxe   Sam 24 Mai - 8:27

Vittoria a écrit:
Verdict

Citation :
* De retour en salle d'audience pour rendre le verdict, Vittoria prit la parole *


En ce jour du vingt-deux mai mil quatre cent soixante-deux, nous, Vittoria Farnezze, Juge du Maine, rendons le verdict du procès lancé à l'encontre de Juniorfranck

- Attendu que l'accusé ici présent est accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir pris le château de Rouen en octobre 1461 ;
- Attendu que la procure n'est pas en mesure de nous présenter des preuves et témoignages pour appuyer son accusation ;


Nous déclarons :


- La relaxe pour le prévenu Juniorfranck dans cette affaire.


Ordonnons la remise en liberté du prévenu.


* Coup de maillet *
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MessageSujet: Re: Juniorfranck, TOP prise castel Rouen oct 61, 30-4-62, relaxe   

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