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 Cornelia11 opposée à Mairie de Laval [11/06\1462] RELAXE

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Lantarius

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MessageSujet: Cornelia11 opposée à Mairie de Laval [11/061462] RELAXE   Dim 22 Juin - 9:57

Trouble à l'Ordre Public en date du 11 juin 1462

Accusation : Hervald06
Défense : Cornelia11
Juge : Hrolf

Acte d'accusation

Citation :
Hervald s'avança devant le juge qu'il saluât comme il se doit puis il saluât a sont tout ceux qui étaient venu assister au procès.

Votre honneur, nous sommes ici afin de poursuivre pour trouble a l'ordre public Cornelia11.

En effet, le 9 juin de cette année, l'accusée s'exprimait en salle de communication avec les maires pour signaler au pole économique qu'il se trouvait sur le marché de Laval 13 peaux, usurpant ainsi les prérogatives du Maire.

En tant que Maire, j'ai expressément fait savoir que ces peaux avaient une autre destination que de servir au paiement du prestige du comté, et que c'est la raison pour laquelle je ne la proposait pas au comté.

Le 10 juin de cette année, l'accusé s'est porté acquéreuse de 12 des 13 peaux en vente sur le marché, créant ainsi une pénurie alors qu'elle n'exerce pas un métier nécessitant l'usage de peaux, se rendant ainsi coupable de trouble a l'ordre public, tel que définit dans le codex institutionnel du Maine, section IV, article 3.1.

"Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté."

Le trouble a l'ordre publique est ainsi caractérisé par le fait que l'accusée a délibérément crée une pénurie pour une matière première dont elle n'a pas l'utilité. Si tous l'imitaient plus aucun artisan ne pourrait produire mettant ainsi en péril la bonne marche de la communauté.

Apres une tentative de conciliation avec l'accusée, celle ci a remis en vente 2 peaux sur 12, prétextant que le comté avait plus besoin des 10 autres que la mairie.
1462-06-10 12:10:05 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Cornelia11.
1462-06-10 12:10:05 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Cornelia11.

Que l'accusée sache qu'elle peux demander l'assistance d'un avocat

Votre honneur, j'appel comme témoins Oceane_KTF, qui témoignera que cornelia11 n'agissait nullement pour le compte du comté dans cette affaire, et qu'elle pouvait donc être poursuivie comme n'importe quelle villageoise.

Je me réserve également le droit d’appeler un second témoins si nécessaire.

Je vous remercie de votre attention

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Salue le Juge et l'assemblée.

Je ne suis pas étonnée d'être devant cette cour. En effet, Sir Hervald06, il me semble n'aime pas les femmes. Et encore moins leurs conseils qu'il prend de haut. Son acte est plutôt une vengeance contre ma personne, que le bien fait du Maine. Il faut se remettre en souvenir :

Dimanche 08 juin : Le Conseil du Comté propose de payer les impôts en blés, mais et peaux.

Les impôts de Laval sont payés mais sans les peaux qui trainent depuis des semaines.

Cet homme se démontre toujours en victime, étant donné ses écrits diffamatoires sur le Comté, etc...

Oui, j'informe le Comté de la quantité des peaux existants sur le marché de Laval. C'est mon devoir, je dois informer. ET Là j'ai reçu la foudre !

Parce que je suis une femme, et que j'ai répondu. Ou est le mal ? Pas de mal. Soudainement, ah la précieuse denrée est importante !

Et là, c'est la "débauche" !

et bizarre le ton est condescendant !

Alors vous écrivez :

Après une tentative de conciliation ! Ah là vous un beau menteur ! Comment aurais je pu avoir une conciliation vu que je ne vous ai pas vu !

vOUS ETES UN MENTEUR



Vous faites perdre du temps au conseil, et puis en plus pas de date;

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Hervald s'éclaircis la voix avant de commencer son réquisitoire.*

Votre honneur, l’accusée ne semble pas comprendre que c'est ici son procès, et non celui des autres, et qu'elle est la pour se défendre des accusations qui sont portées contre elle, pas plus que l'accusée ne semble comprendre que les modalités de paiement des impôts sont concertés entre le Maire et le pole économique du conseil comtal, et que c'est la mairie qui est en charge du marché, pas elle. Au non de quoi l'accusée se substitue t'elle au Maire, a la mairie, et au pole économique du conseil comtal ?

Afin d’apporter quelques précisions circonstancielles a la cour, j'appel mon deuxième témoins, dame Esquimote.

Votre honneur, en vérité je ne vois dans ce dossier aucune circonstance atténuante, d’ailleurs l'accusée elle même, a aucun moment, n'a niée avoir vidé le marché de Laval de ses peaux. En revanche il existe de nombreuses circonstances aggravantes. Tout d'abord, l'accusée n'a pas agit par ignorance, mais bel et bien de façon délibérée et en toute connaissance des lois, puisqu'elle a été sergent plusieurs mois durant. L'accusée exerce par ailleurs des fonctions comtales, elle devrait donc plus qu'aucune autre dans ces circonstances être irréprochable. Enfin, l'accusée ne fait montre d'aucun repentir.

Votre honneur, les faits sont la, les registres de la mairie ont parlés, et les actions de l'accusée sont très exactement du trouble a l'ordre public tel que décrit dans nos lois.

En conséquence, vu les faits, vu les circonstances aggravantes, vu l'impasse de la conciliation qui a été menée et qui n'a aboutis qu'a la récupération de deux peaux, je requière contre l'accusée une amende d'un écus symbolique, et trois jours de prison.

Merci votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
21 juin 1462

Votre Honneur, je ne suis point accusée, comme dis ce sir, je ne suis pas condamnée ! Je suis une citoyenne !

Monsieur Hervald a déposé plainte contre ma personne. Toutefois je fais la remarque que sa plainte n'est point datée, donc en conséquence je demande la relaxe, pour faute de procédure.

Par ailleurs, je me permets de vous rappeler le procès du 05 mai 1462 contre Sir Rookie :

Il a été reconnu qu'en date du 29 mai 1462 :

"Attendu qu'il n'est pas INTERDIT D'ACHETER des pierres de taille sur les MARCHES du MAINEet qu'il n'existe AUCUNE LOI ENCADRANT ce type d'achat, en ce sens il ne peut être reproché à Monsieur Rookie d'avoir acheté les quatres pierres de taille."


Ce procès fait JURISPRUDENCE envers les achats sur les différents marché du Maine. Car là, la justice, RECONNAITque l'on peut ACHETERr ce que l'on VEUT sur les DIFFERENTS MARCHES DU MAINE.

Par ailleurs à la consultation des livres comptables déposés, par Hervald en date du 11 juin 1462, sur le Conseil du Comté :

1462-06-10 12:10:05 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Cornelia11.
1462-06-10 12:10:05 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Cornelia11.
1462-06-10 12:10:05 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Ienchgaleu.

Comment se fait il que je suis la seule a être poursuivie alors que Sir Ienchgaleu a vendu une peau, même date, même heure, à la mairie alors qu'il n'est pas tisserand ????

Il faudra me l'expliquer !

s'adressant à Hervald :

Je comprends très bien que c'est un procès, mais vous n'avez pas répondu aux questions ? Vous avez l'art et la manière de détourner les propos ! Pourquoi Nier ? Je n'ai rien à me reprocher, donc rien à nier ! J'ai franchement pas de temps à perdre mais vous, vous prenez les gens pour des canards sauvages !

Dans la situation, actuelle, je me réserve le droit de porter plainte contre Hervald pour diffamation.

L'accusation a appelé Oceane_KTF à la barre

Citation :
Ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Esquimote à la barre

Citation :
Ne s'est pas présenté

Verdict du Juge

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

J'écoute attentivement les parties, je lève un sourcil lorsque j'entends l'argument de la défense sur le vice de forme au sujet de la datation de la plainte.

Les parties s'étant exprimées je réfléchis puis pris la paroles pour rendre mon verdict.

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, levez-vous.

Ce 21 juin 1462 Moi Hrolf Juge du Comté du Maine dans l'affaire opposant Cornelia11 à la municipalité de Laval rend le verdict suivant :

- Vu le Code de Procédure Juridique du Maine Section 1 article 1-A qui dit je cite : Toute plainte pour être recevable se doit d'être signée.

- Attendu que la plainte déposée par la municipalité de Laval est datée dans les faits mais non daté dans la dépose de la plainte en elle même, je ne puis que constater la nullité de cette plainte jugée au regard de l'article 1-A du Code de Procédure Juridique

Je prononce donc la relax pure et simple de Dame Cornelia11 pour vice de forme.

Je frappe un grand coup de marteau sur le pupitre

Affaire jugée !

Si la Municipalité de Laval le souhaite celle-ci peut se pourvoir en appel auprès de la cour Royale.
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