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 Stewie - Escroquerie - Achat abusif, 14/06/1762

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Lantarius

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MessageSujet: Stewie - Escroquerie - Achat abusif, 14/06/1762   Sam 19 Juil - 22:40

Procès ayant opposé Stewie au Comté du Maine (Domaine Royal) en dats du 14 juin 1462 pour Escroquerie

Accusation : Lantarius
Défense : Stewie
Juge : Hrolf

Acte d'accusation
Citation :
***Lantarius arriva dans la salle, dossier sous le bras et bésicles sur le nez. Il regarda l'assemblée réunie puis commença.***

La Cour, Monsieur le Juge, saluts.

Nous, Lantarius Cornavrin, procureur du Maine, par la Grâce du Comte Cael Thas et du Peuple Mainois, appelons à comparaître devant cette noble Cour, en ce jour du 14 juin 1462, le Sieur Stewie, résident au Mans, pour Escroquerie et plus particulièrement pour Achat abusif. Ce procès opposera le Comté - représentant la mairie du Mans - à l'accusé : Sieur Stewie.

Hier, 13 juin 1462, le Sieur Stewie a acheté quinze miches de pain à la mairie. En démontre ces actes d'actes d'achats fournis par la mairie :

***Prend une feuille dans son dossier***
-------------------------------------------
1462-06-13 13:40:11 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,00 écus à Stewie.
1462-06-13 13:40:11 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 6,00 écus à Stewie.
-------------------------------------------
***Repose la feuille***

Voici donc ledit article enfreint par l'accusé :

Codex Institutionnel du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 : Des crimes et délits
Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.

La mairesse du Mans, dame Mylandra de la Fiole Ébréchée, a écrit à l'accusé afin d'obtenir des explications, tout en lui rappelant nos lois.

Voici la réponse de l'accusé.

***Prend un second pli et lit.***
-------------------------------------------
Expéditeur : Stewie
Date d'envoi : 13/06/1462 - 21:43:39
Titre : Re: Acchat abusif
Simplement parce que pendant quoi..... 3 ou 4 jour je n'ai pas vue de pain à vendre sur le marché alors que maintenant il y en a je veux simplement en profité pour me faire une réserve pour les 15 prochain jours!!! Et à ce que je sache, il présentement encore 8 pain à vendre!!!!!!!!

Bonne journée

Stewie

Expéditeur : Stewie
Date d'envoi : 13/06/1462 - 21:47:14
Titre : Re: Acchat abusif
Et quand c'est vous qui acheter de manière abusive...... LÀ c'est correct, il n'y a pas de problème!????! Deux poids deux mesures! Toujours ça avec les gouvernements!!

25/05/1462 09:50 : Vous avez vendu à la mairie 10 bouteilles de lait pour 9,00 écus.
-------------------------------------------
***Repose le pli et un ange passe avant qu'il ne reprenne.***

Ces bouteilles de lait servent à payer les impôts de la ville du Mans. Mais nous croyons que dame Mylandra vous expliquera cela mieux que nous.

Afin d'appuyer nos dires, nous appelons à la barre, en tant que témoins, la mairesse du Mans, dame Mylandra.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut jouir des services d'un avocat, en conformité avec la législation mainoise. Le Barreau du Maine n'en disposant point, il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale, soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Mc de Gaudigny.

J'en ai fini. S'il sied à la cour, la parole est la défense...

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Tout d'abord monsieur le juge, je n'était pas au courant de cette loi! Deuxièmement, je voulais simplement acheter du pain pour ma propre consomation pour les 15 prochains jours. Ce qui veut dire que pendant les 15 prochains je n'aurais même pas acheté de pain ce qui me permet de vendre ma viande et mon lait ce qui permet au citoyen d'augmenter leurs différentes compétences! Et en toute honnêteté, j'ai bien l'impression d'être ici parce que j'ai osé défier l'opinion du maire, parce que je lui ai dit ma façon de penser et cela ne lui a pas fait plaisir....... Je crois bien que de par mon passé, vous vous renderez compte que je ne fait j'amais de vague je paye même mes impôts dès que je les reçoits, j'élève mes vaches, tire le lait de ces vaches et il m'arrive même de vendre ma viande directement à la mairie. Et je vous rappel que mon but n'était pas de mal faire et je vous rappel aussi que si nous sommes ici aujourd'hui c'est plutôt parce que monsieur le maire a un égaux démesuré et que je l'ai ateint parce que jai osé dire mon opinion......

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
***Lantarius, après avoir écouté attentivement la défense et le témoin, se releva, épousseta un peu sa robe de magistrat avant de reprendre.***

Messire, vous dites que vous n'étiez pas au courant mais sachez que nul n'est censé ignorer la loi.

Messire, vous avez agi par prévision et donc acheté massivement des miches. Je ne saurais vous contredire en vous disant qu'il y a parfois un manque de pain sur le marché mais tous les Manceaux n'en deviennent pas des gens qui privent leurs concitoyens de nourriture sous prétexte qu'ils prévoient pour quinze jours. Vous parlez de l'égo du maire mais c'est là bien de l'égoïsme dont vous faites preuve. Où est la part des autres dans votre geste ?

Cependant, messire, ceci étant votre premier procès, et comme vous êtes un bon contribuable, nous pouvons considérer que c'était une erreur de votre part. Tout le monde se trompe un jour en croyant bien agir ou ne causer du tort à personne. Nous serons donc cléments pour la peine que nous allons demander à Monsieur le Juge.

***Se tournant vers le Juge.***

Monsieur le Juge, nous demandons une amende de 15 écus, comme les 15 pains achetés, comme peine pour l'accusé. Si celui-ci ne peut payer dans l'immédiat, ce qui peut se comprendre après avoir achetés 15 miches de pain à 7 écus, nous demandons un don de 30 écus au Comté, dans la réserve de 30 jours, afin d'aider à l'édification des murailles.

J'en ai fini. Si la défense souhaite ajouter quelque chose, qu'il en plaise à la Cour...

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Bon d'accord, où dois-je déposer les 15 écus?

L'accusation a appelé Mylandra à la barre.
Citation :
*Mylandra, qui était une femme et non un homme, arriva devant la barre*

Pas au courant? Vous ne lisez pas le panneau de la mairie sieur? Les lois y sont affichés, surtout celle que je vous ai envoyé par courrier et dont messire le procureur en fait le rappelle.

En effet, c'est la première fois que vous faite des vagues sieur, seulement c'est une vague que je n'ai guère apprécié dût à vos réponses égoïstes à mon courrier. Vous n'auriez pas été aussi agressif dans vos propos, nous aurions put peut-être négocier pour que vous me rendiez les 2/3 de ce que vous avez acheté pour pouvoir partager avec les autres manceaux. Mais non, vous n'avez pensé qu'à votre petite personne et laissez aucune place à la négociation.

Moi égocentrique? Mais messire, je suis la première à écouter les habitants, à les conseiller, à répondre à leur question, à acheté leur récolte quand ils le réservent à la mairie ou encore à acheté les bouteilles de lait et autres denrées pour payer les impôts. Je me démène à tenir un marché équilibré, bien qu'il soit difficile à fournir en pain puisque peu de blé et de farine, et surtout difficile à fournir à cause de gens comme vous qui ne pense qu'à eux.

Quinze jours à ne pas acheté sur le marché? Oui et? En attendant, le marché n'est plus fourni en miche de pain. Et tout le monde n'a pas besoin d'augmenter leurs compétences. Ils vont devoir se contenter des sacs de maïs beaucoup plus cher que le pain que j'offrais.

Bref, la loi c'est la loi et nul n'est censé l'ignorer, surtout vous qui êtes Manceaux. Vous n'avez aucune excuse.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.

*J'écoute attentivement, je dodeline de la tête à de nombreuses reprises. Je vois le prévenu qui s'affaisse.

Les parties s'étant exprimées je réfléchis puis pris la parole pour rendre mon verdict.*

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, levez-vous.

Ce 9 juillet 1462 Moi Hrolf Juge du Comté du Maine dans l'affaire opposant Stewie au Comté du Maine rend le verdict suivant :

- Vu l'arrêté municipal de la ville du Mans.

- Vu les articles 3.1 et 3.2 du Codex Institutionnel du Maine paru le 29 janvier 1461.

- Attendu qu'il est prouvé que vous avez acheté abusivement 15 pains sur le marché de la ville du Mans et que ce faisant vous avez mis sévèrement mis en péril la bonne marche de la communauté comme décrit dans l'article 3.1 des crimes et délits justifiant ainsi votre poursuite suivant l'article 3.2 pour escroquerie

Je vous déclare coupable d'escroquerie suivant l'article 3.2 du Codex Institutionnel du Maine pour autant je vous reconnais une forme de repentir et reconnais que vous avez pris conscience de votre faute tout au long de ce procès. Je ne souhaite donc pas vous accabler outre-mesure et prononce la peine suivante :

- Une amende de 1 écu symbolique
- 1 journée de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.

Je frappe un grand coup de marteau sur le pupitre

Affaire jugée !

Messire vous avez le droit de porter ce jugement devant la cour d'Appel du Royaume si celui-ci ne devait pas vous convenir.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison et à 1 écu d'amende.
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