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 CHARTE DU MAIRE

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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: CHARTE DU MAIRE   Dim 3 Fév - 11:21

CHARTE DU MAIRE



PREAMBULE



Les municipalités du Maine ont pour vocations d’assurer sécurité et prospérité à ses citoyens.



Nul n’est censé ignorer la loi pourvue que celle-ci soit accessible et compréhensible par tous



Tout maire prenant ses fonctions doit se soumettre à cette Charte ainsi que la signer.





Article I : De l’élection du maire :



1.1 : Pour être maire dans le Maine, le candidat devra résider dans le Comté depuis au moins 2 mois avant les élections.



1.2 : Les fonctions publiques au
sein d'une province (maire conseiller comtal) demande une implication
de même qu'une intégrité, ces postes à fonction requièrent donc qu'ils
ne soient pas occupés par des personnes pouvant mettre en danger
l'équilibre, la quiétude et la sécurité du comté.



Tout citoyen ayant été condamné pour des faits graves dans le
Royaume tels que le brigandage, la trahison et haute trahison ne pourra
prétendre au poste de maire du Maine. Sauf ceux n'ayant commis aucun
acte répréhensible depuis 4 mois et ayant reçu l'autorisation du
Conseil comtal.



1.3 : Le maire prend possession de
son bureau le lendemain de son élection suivant les règles et coutumes
en vigueur dans les Royaumes Renaissants et le rend le jour de
l’élection de son successeur


1.4 : Prétendre aux fonctions
publiques (maire, Conseiller comtal) demande un certain degré
d'intégration et d'un minimum de connaissance de la spécificité du
Maine.


1.5 : Un affichage public
obligatoire de la trésorerie, de l'inventaire et des détails des
mandats de la mairie au début et à la fin de son mandat.





Être élu maire ou conseiller exige un engagement avec le comté, une
communication constante et un dialogue quotidien dans un sens comme
dans l’autre ainsi qu’avec le CAC. Les élus se doivent de respecter la
politique qu'elle soit commerciale, politique et militaire décidée par
le comté.



En cas de non respect de la politique du Comté, ce dernier pourrait faire un appel à la révolte pour destituer le maire fautif.





Article II : Des devoirs du Maire en exercice



2.1 : Le maire est compétent pour l’administration de sa cité, et peut à ce titre un nommer conseil municipal.



2.2 : Le Maire est responsable de
la gestion et du développement économique, social et commercial de son
village, mais il devra se plier aux lois comtales en exercices sous
peine de se voir sanctionner par le Conseil et selon la gravité mis en
procès pour Trahison.



2.3 : La mairie n’a pas vocation à
augmenter sa trésorerie mais à aider les villageois dans la mesure de
ses possibilités. Les surproductions devront être signalées au
Commissaire au Commerce qui déterminera la solution à apporter. Cela
pourra aller jusqu'à l'aide financière, mais il n'est pas autorisé de
la part d'un maire de négliger une surproduction qui met en péril
l'économie du village.


2.4 Le salaire minimal est fixé par décret comtal, modifiable par décrets municipaux qui doivent être approuvés par le conseil.



2.5 : le maire se doit de payer l'impôt à la date transmise par le conseil, pour cela il a deux solutions :



1 - prélever directement dans la trésorerie de la mairie et reverser la somme au comté

2 - si les finances de la mairie sont insuffisantes en prélevant un impôt aux villageois après avoir eu l'aval de son conseil.



Si le maire se refuse à donner la somme correspondant aux impôts, en ce
cas le maire se trouverait automatiquement mis en procès pour
manquement à ses devoirs envers le Comté. Celui-ci se verrait alors
accusé de trahison.



2.6 : Le maire se doit de laisser son outil de communication à disposition du Comté en cas de crise ou d'urgence.





Article III : Conseil municipal



3.1 : Le Conseil Municipal aide le
maire à prendre les bonnes décisions dans la lourde gestion qu'est
celle d'un village et le soulage de certaines taches fastidieuses.




Article IV : Nomination et durée du mandat de Conseiller



4.1 : Le maire nomme selon son bon vouloir et suivant son propre mode de désignation ses conseillers municipaux.



4.2 : Les conseillers le restent
tant qu’ils ne sont pas révoqués, démissionnaires ou que le mandat en
cours du maire arrive à expiration.


4.3 : La durée du mandat d’un
conseiller ne pourra excéder trente jours mais pourra être renouvelée
par le maire autant de fois que nécessaire.




Article V : Démission, révocation, déménagement, retraite des conseillers



5.1 : De facto, le conseil
municipal en cours sera dissout le jour de l’élection d’un nouveau
maire (ou de la réélection du maire) qui aura en charge de nommer son
nouveau conseil municipal.


5.2 : Le maire a le pouvoir de
révoquer un conseiller (ou le conseil municipal tout entier) quand bon
lui semble et suivant le mode qui lui paraît le plus approprié. Il
devra toutefois préciser par un message ou une déclaration publique au
sein du conseil municipal les raisons de cette révocation.


5.3 : Un conseiller, (ou le conseil
municipal tout entier), a le droit de démissionner quand bon lui semble
et pour toute raison qu’il juge nécessaire. Il devra toutefois préciser
par un message ou une déclaration publique au sein du conseil municipal
les raisons de cette démission.


5.4 : En cas de déménagement dans
une autre ville d’un conseiller municipal, le mandat de celui-ci se
termine de facto le jour de son déménagement


5.5 : En cas de retraite
spirituelle longue durée d’un conseiller non signalée au préalable au
conseil municipal, le mandat du retraité se termine de facto le jour de
sa retraite. Si la retraite est signalée au maire, celui-ci prendra la
décision adéquate au cas par cas.


5.6 : Qu’il s’agisse de démission,
déménagement, ou retraite, le conseiller devra annoncer sa décision au
maire dans un délai d’au minimum 48 heures avant son départ.




RESUME :



- Etre présent dans sa mairie.

- Etre à l'écoute des conseillers comtaux et de leurs demandes ou suggestions.

- A ne pas communiquer toute information confiée par un conseiller
comtal en dehors des lieux réservés aux maires au château du Mans.


Au niveau Sécurité le maire assure :

- La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.

- La collaboration avec le lieutenant de police, médiateurs,
guetteurs ou tout autre personne impliquée dans la sécurité mise en
place par le comté.


Economie les mairies assurent :

- La non utilisation de marchands ambulants dans le but du faire de délestage sauvage dans le Maine.

- Le stockage de nourriture.

- Le stockage d’outils

- Le stockage des matériaux et marchandises fournies par le comté au
cas où la ville devrait tenir un siège, avec la restitution au comté
des bénéfices issus de la vente de ces produits.
- Le rachat des produits des marchands comtaux après accord du CAC pour les revendre ensuite sur le marché comtal.

- Les mairies communiquent au comté dans leur bureau au château du Maine :

- La liste des prix de rachat pratiqués par la mairie.

- Les stocks de la mairie de manière hebdomadaire.

- Les statistiques du village de manière hebdomadaire.

- L'état de la trésorerie de leur mairie lors de chaque sollicitation de rachat.

- Les limites de rachat des productions des artisans.

- Les limites de rachat des produits transformables.
_________________
Ancien Maire de Lodève et de Laval, ancien Comte du Maine.
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