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 LIVRE IV - DU CONSEIL 09/09/1455

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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: LIVRE IV - DU CONSEIL 09/09/1455   Dim 3 Fév - 12:41

LIVRE IV - DU CONSEIL



Article XXVI : De la composition

Le Conseil comprend douze membres, lesquels sont le Comte (voir III),
le Connétable, le Colonel, le Commissaire au Commerce, le Commissaire
aux Mines, le Bailli, le Prévôt, le Procureur, le Juge, le Porte
Parole, le Recteur et le Chambellan.



Article XXVII : Du Connétable

Le Connétable est responsable de la sécurité quotidienne du Comté.
il supervise le recrutement et les affections des gardes Comtaux et
municipaux.



Article XXVIII : Du Lieutenant-Général

Le Lieutenant-Général dirige l’Armée du Comté : il est responsable
de l’application des politiques militaires comtales, veille à la bonne
organisation, à l’entraînement et au recrutement de ses troupes.
Il a le droit de s'entourer d'un aide du camp qu'il nomme discrétionnairement. L'aide de Camp a un rôle administratif.



Article XXIX : Du Commissaire au Commerce

Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place la politique
économique. Il gère également l’ensemble des imports et exports. Il est
le plus grand garant de la santé financière du Comté.


Article XXX : Du bailli

Le bailli est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les
nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant du bon
fonctionnement et de la sécurité. Il s'occupe de gérer le bétail.



Article XXXI : Du commissaire aux mines

Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Comté.



Article XXXII : Du Juge

Le Juge représente les intérêts du Comté. En cela il est amené à
examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant la
Constitution Mainoise.


Article XXXIII :Du Procureur

Le Procureur représente le Ministère Public : en cela, il poursuit les
contrevenants à la loi Comtale afin que justice puisse être faite. Il a
pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête ou
de procéder aux arrestations des suspects. Il travaille donc de
concours avec le Prévôt des Maréchaux.



Article XXXIV :
Du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux dirige les forces de police ducales, assure
la supervision de leur travail, coordonne les enquêtes d’envergure et
nomme ou met fin aux fonctions des officiers et agents de police
municipaux. Il supervise le recrutement et les affections des gardes
Comtaux et municipaux.





Article XXXV : Du Porte Parole

Le Porte Parole a en charge la communication entre le conseil et le peuple Mainois



Article XXXVI : Du Recteur et Conseiller Culturel

Le Recteur a en charge le bon fonctionnement de l’Université
ducale, il est donc responsable de la disponibilité de professeurs en
vue d’assurer les cours aux personnes souhaitant y assister. Bien
entendu, il doit concilier tarifs abordables et cours de qualité et
variés. En tant que Conseiller Culturel, il supervise l’organisation de
festivals et d’événements divers.



Article XXXVII : Du Conseiller aux Affaires Religieuses

Le Conseiller aux Affaires Religieuses est responsable des
relations entre le Comté et la Sainte Église : il est l’ambassadeur du
Maine auprès du Vatican ainsi qu'auprès des différents centres des
religions tolérées en Maine, il travaille de concours avec l’Archevêque
et l'évêque et avec les autres représentants des différents cultes qui
pourraient être tolérés en Maine pour tout ce qui concerne le culte au
sein du Comté, et bien entendu a pour rôle de favoriser les relations
entre les deux institutions.


Article XXXVIII : Du Chambellan

Le Chambellan représente le Comté auprès des autres Provinces. Il
supervise l’ensemble des ambassadeurs pouvant être mandatés par le
Comté, il est responsable des relations diplomatiques du Maine et de
l’organisation de sommets inter provinciaux.



Article XXXIX : Du bannissement

Le Conseil est habileté, après un vote, à ordonner le bannissement d'une personne du Comté, après décision de justice



Le Conseil est habileté, après un vote, à ordonner le bannissement
d'une personne du Comté sans jugement si la sécurité du Comté est mise
en péril.


Article XLII : De la cohésion politique

Le Commissaire au Commerce et le Prévot reçoivent régulièrement les
maires au château afin d'entendre leurs doléances et réclamations et de
favoriser la cohésion politique des institutions comtales et locales.


Article XLIII : De la Charte du Conseil Comtal

Mise en application ce celle-ci dont les textes sont présentés ci-dessous :
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