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 Ordonnance du Barreau et de l'Avocat mainois 09/09/1455

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MessageSujet: Ordonnance du Barreau et de l'Avocat mainois 09/09/1455   Dim 3 Fév - 12:52



        Ordonnance du Barreau et de l'Avocat mainois




Préambule :



La bienveillance aristotélicienne
veillant sur le mandat de la Comtesse Izarra de Ozta d'Harlegnan,
chasseusse véhémente du flou juridique, une ordonnance définissant le
rôle de l'avocat et le cadre judiciaire qui l'entoure fut rédigée dans
l'unique but de rendre aux Mainois le droit naturel et légitime de
bénéficier d'une défense élaborée et pertinente. Le jugement moral et
l'avenir incertain des citoyens en dépendaient.






I/ L'avocat


    a) Du rôle


Article 1 : L'avocat est un praticien et un professionnel du droit dont
la fonction traditionnelle est de représenter ses clients en plaidant
en faveur de leurs intérêts au tribunal.



Article 2 : Il est aussi habilité à conseiller sur des questions juridiques, relatives au quotidien ou spécialisées.


    b) Du devoir


Article 1 : L'avocat devra pour son intronisation, main droite
posée sur le Livres des Vertus, prêter serment tel qu'il suit : « Moi,
X, jure d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance,
probité, humanité et aristotélisme. »



Article 2 : L'honneur, s'il ne se désire pas bafoué,

Ne pourra être défendu par un étranger.



Article 3 : Rien ne saura empêcher un avocat d'être témoin.


    c) Du droit


Article unique : L'avocat peut refuser un dossier s'il estime que
son cas ne mérite pas d'être défendu ou qu'il entrave aux valeurs
aristotéliciennes.


    d) De la reconnaissance


Article 1 : Pour se faire reconnaître, l'avocat porte comme symbole
de son statut une plaque d'or gravée de son nom, armes et couleurs du
Maine en fond.


      Nota bene : Seuls le Comte ou le Bâtonnier ont charges à la délivrer.





Article 2 : Le Comte peut lui même décider de la nomination d'un
quidam, l'autorisation du bâtonnier n'est pas nécessaire mais son avis
éclairé reste utile.



Article 3 : Toute fausse exhibition sera déclarée comme délit d'usurpation et poursuivie pour trouble à l'ordre public.


    e) De la déchéance


Article unique : La condamnation suite à des délits ou/et crimes
graves ou/et infâmes, ainsi que le parjure de son serment font perdre
le droit de pratiquer.



II/ Le barreau


    a) De la définition


Article 1 : Le barreau regroupe l'ensemble des avocats mainois composés en ordre.



Article 2 : Les réunions ont lieu au château comtal.




    b) Du rôle


Article unique : Le barreau sert à centraliser les informations
pour ce qui concerne le cahier des effectifs et des noms, ainsi que les
plaques. Il peut aussi avoir un rôle de formation pour les novices.




    c) De la présidence


Article unique : Le barreau est présidé par le bâtonnier ( voir le III pour les charges attribuées au bâtonnnier ).



III/ Le bâtonnier


    a) De la définition


Article 1 : Déteneur du baton du barreau, il est désigné par ses pairs pour incarner la tête de l'ordre.



Article 2 : L'interdiction du cumul de mandats est caduque pour ce poste.


    b) Du rôle


Article unique : Le bâtonnier veille à la bonne tenue du barreau.
Il organise également des concours et des recrutements réguliers pour
founir le Maine en avocats qualifiés. C'est lui qui décide de l'entrée
ou du refoulement des candidats dans l'ordre, jugés sur le curriculum
vitae et le résultat aux examens.


    c) Du droit


Article unique : Le bâtonnier, sous raisons valables et preuves à l'appui a le pouvoir de révoquer un avocat.



Le vingt cinq jour de juin quatorze cent cinquante cinq (MCDLV)

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Ordonnance du Barreau et de l'Avocat mainois 09/09/1455
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