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 Traité relatif à la garde épiscopale de Tours

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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: Traité relatif à la garde épiscopale de Tours   Dim 3 Fév - 12:54

Traité relatif à la garde épiscopale de Tours



I. De l’organisation de la garde épiscopale

I.1. De l'organisation spatiale


Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans les archidiocèses
de Tours, Angers, Le Mans, Rennes et Tours appartenant à la province
Métropolitaine de Tours. La Province de Tours recouvre le Duché
d‘Anjou, le Comté du Maine, le Grand Duché de Bretagne et le Duché de
Touraine.



I.2. De l'organisation temporelle

I.2.1 De la reconnaissance

Reconnaissant l'autorité première Grand Duc et des Ducs et Comtes
des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie, les
responsables de la garde avertiront les responsables des
dictes-provinces préalablement à toute action sur leur sol.



I.2.2. Des comptes rendus

La garde épiscopale de Tours s'engage à fournir régulièrement à
l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde,
ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une
action.



I.2.3. de La Neutralité et du respect des Lois Temporelles

La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas
aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel, tant que ce
dernier respecte les valeurs aristoteliciennes. Ces escortes auront
fait adéquation avec les normes des groupes armées des diverses
provinces.



I.2.4. de l'Entente Cordiale

Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à
fournir au Comté ou Duché concerné par l'intermédiaire de son Capitaine
les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un
itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.



I.2.5. De la Demande d'aide

Le Vidame de Tours peut demander de l’aide à l’Ost en cas de
besoin, par lettre écrite au Régnant et au capitaine. En cas d’accord,
si ceux-ci sont mis à sa disposition, ils le seront sous le
commandement du Vidame.
En aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur
territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire
à une telle demande de renforts.



I.3. Des membres de la garde

I.3.1. Du Vidame

La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.

Le Vidame de Tours dirige la garde épiscopale de Tours dans le
respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en
vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Tours.

Le Vidame rend des comptes à l'Archevêque de Tours.



I.3.2. Des capitaines

Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou
Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les
capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le
diocèse qui leur aura été assigné.



I.3.3. Lieutenants

Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.



I.3.4. De la Garde

Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.



I.3.5. De la hiérarchie

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :



    • Vidame

    • Capitaine

    • Lieutenant

    • Soldat




II. Du rôle de la garde épiscopale

II.1. De la protection

La garde épiscopale de Tours se donne pour mission de protéger les
lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de
l'Eglise d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.

La garde est également chargée de la protection de tout membre du
clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de
l'Eglise d'Aristote.



II.2. De l'escorte

La garde épiscopale de Tours se charge d'escorter les dignitaires
du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi,
des groupes dits "simples" seront constitués afin d'assurer cette
mission.



III. De l'entrée dans la garde épiscopale

    • Être aristotélicien baptisé.

    • Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.

    • Ne pas être fiché comme criminel.

    • Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le
    vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi
    qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)

    • Résider dans la ville (selon les lois de la citoyennetés ou au pire avec un minimum de 2 mois de présence) où il sera engagé.

    • Estre volontaires et sans attache militaire afin de préserver la
    neutralité de la Garde Episcopale par rapport au pouvoir temporel.

    • Posséder épée et bouclier

    • avec en Option la noblesse de robe (pour la distance parcourue), bien que non obligatoire.


IV. De la continuité du traité

IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.



IV.2. La garde épiscopale
devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se
trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses
fonctions relève de la juridiction de la marche où a lieu le délit.

En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis
dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux
inquisitoriaux.

Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non,
une commission tripartite composée du Vidame de Tours pour représenter
la garde épiscopale, du nonce apostolique de Tours pour représenter
Rome, et du Procureur de la Marche du délit pour représenter le Duché
ou Comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.

La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne
prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés,
l'abstention étant interdite.



IV.3. Le présent traité est
soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes
Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière
formelle entre le Régnant et le Nonce apostolique.
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