Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
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 Décret du Mans

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MessageSujet: Décret du Mans   Ven 7 Nov - 14:53

******* - LES LOIS*******

Citation :
- Les embauches :
Pour une embauche d'ouvrier Peu Qualifié (0 point à 7 de caractéristiques) : 15 écus
Pour une embauche d'ouvrier Qualifié (a partir de 8 a 13 de caractéristiques) : 17 écus
Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié ( a partir de 14 et plus de caractéristiques): 20 écus

*Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

Articles de loi :


Citation :
Article 2 - La vente de fer (brut compris) est strictement interdite exception faite des mandataires de la ville exclusivement.
L’achat de fer (brut compris) n’est possible que sur demande et est donc interdit à l’achat sans autorisation.

Article 3 -Le menu "Pain des NIV 0" distribué pour 5 écus à la taverne municipale "Aux Fruits d'été" est exclusivement réservé aux jeunes.(Niv 0)

Tout paysan, artisan ou notable (Niv 1 , 2 et 3)en profitant peut être poursuivi pour escroquerie. La peine sera laissée à l'appréciation du Juge.

* Voici la grille de prix maximaux en vigueur à Le Mans.

Citation :
Blé : 13,25 écus
Farine : 15,60 écus
Pain : 6,50 écus
Laine : 13 écus

* L'achat de bois est limité à maximum 12 par jour et par la même personne.

**Toute personne ne respectant pas un décret peut être poursuivie en justice, la peine étant laissée à l'appréciation du juge.
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Cael

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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Jeu 18 Juin - 18:01

Citation :
Le Mans, le 18Juin 1457,

Bonjour à tous

Changement pour les Prix des Produits
Il est conseillé d'aller a la mine
Boulangers, produisez du pains, j'ai du travail pour vous, à 25écus la journée, contactez moi.
Forgerons, demander moi du fer si besoin.

Allez jouer au loto
Nous cherchons des donateurs

N0 demander moi du pain a 5écus

Tout le monde a la mine ^^

* Le Conseil Municipal :

-Le Maire:Caelthas
-Le Maire adjoint:
-Le Tribun:Mariepier
-Conseiller au Commerce:
-Conseiller aux filières pain,maïs,blé: Caelthas
-Conseiller aux filières animaux,viande:Bakuto
-Conseiller aux filières tissu:
-Conseiller aux filières forgeron:Richard_rhal
-Conseiller aux animations:Mokoton
-Responsable aristotélicien:Roylion2

N'hésitez pas à les contacter pour toute question!!

*La Maréchaussée

Lieutenant de la Police :
Sergents de la Police : Relka44
Médiateur Juridique : Caelthas
Douanier: Kalie74

I) Les déclarations de la mairie
II) Le guide de l'emploi pour tout les niveaux
III) Les lois Mainoises
IV) Les lois en vigueur au Mans
V) Les besoins en champs et en échoppes
VI) Les statistiques de la ville
VII) Liens utiles.
VIII) Divers


I) Les déclarations de la mairie

*Les produits principalement rachetés par la Mairie le seront au prix suivants sur le marché:

- Pains : 5.05 écus
- Blé : 10 écus
- Maïs : 2.90 écus
- Viande : 17 écus

II) Le guide de l'emploi pour tout les niveaux

-Les Embauches:
Tous est permis suite a la décision du conseil

- Vagabonds (niveaux 0) et Paysans (niveaux 1) ayant moins de 6 points de force :

Ces villageois doivent travailler quotidiennement mais n'ont pas les
qualités requises pour obtenir un travail chez un Paysan ou aller
cueillir des fruits. Ainsi, il est recommandé pour eux de se rendre à
la MINE pour un salaire quotidien de 15,10 écus
DUCHE - TRAVAILLER - MINE DE PIERRE ou D OR

CUEILLETTE- CASE A PETIT RENDEMENT: Accessible à pied: Violet et Bleu.


- Paysans (niveaux 1) ayant au moins 6 points de force :


L'activité qui devient rentable à ce niveau est LA CUEILLETTE. Chaque
jour le villageois ramène des fruits. En ayant 19 points de force, il
est intéressant de se procurer une échelle, petite ou grande.

CUEILLETTE - CASE A MOYEN RENDEMENT + petite échelle: Rouge
CUEILLETTE - CASE A GROS RENDEMENT + grande échelle: Verte et Jaune

Pour trouver les meilleurs rendements, ensemble se crée la carte de
cueillette du Mans. Vos rendements en % et les coordonnées de votre
cueillette sont à poster en halle dans le sujet approprié. N'hésitez
pas, en partageant ces informations, c'est tout le monde qui est
gagnant.


- Artisans (niveaux 2) :


*L'Artisan a une échoppe. Il peut y travailler quotidiennement, mais il
est recommandé qu'un jour sur trois, il se rende au verger pour
CUEILLIR. Ainsi, le marché ne sera pas encombré de produits et vous
toucherez votre revenu régulièrement. Vous gouterez également de
savoureux fruit, ou aurez le loisir des les vendre. A terme, une
nouvelle politique à ce sujet va voir le jour.

*Des contrats entre la mairie et différentes filières sont à pourvoir.

III) Les lois Mainoises


Tous les 14 jours , les habitants du Maines payent un impôts à la
Mairie. Celui-ci dépend de l'impot comtal dont les montants sont les
suivants:

Champs de blé : 4 écus
Champs de mais : 4 écus
Champs de légumes : 4 écus
Elevages de vaches : 4 écus
Elevages de moutons : 4 écus
Elevages de cochons : 4 écus
Echoppes : 7 écus

La mairie peut, selon la situation, modifier ces valeurs.


IV) Les lois en vigueur au Mans

DECRET MUNICIPAL: La Grille des prix

Legende: Prix conseillé / (Prix maximum autorisé) / [Prix de rachat par la mairie]

Consommables :
' Miche de pain : 5.15 écus (6) [5.05]
' Maïs (épi): 2.95 écus (3.25)[2.95]
' Fruit: 8.5 écus (10)[8.5]
' Légume : 8.5 écus (10)
' Lait (bouteille) : 8.5 écus (10)
' Morceau de viande : 17.10 écus (17.50)[17.35]
' Poisson : Uniquement vendu par la mairie

Matières première:
' Blé (sac) : 10 écus (11.5)[10]
' Sac de farine : 14.25 écus (15.50)
' Cochon (demi-quintal) : 15.50 écus (16)
' Vache (quintal) : 30 écus(31)
' Laine (pelote) : 10 écus (12)
' Peau : 15 écus (15.50)
' Bois (stère) : Uniquement vendu par la mairie

Outils:
' Grande échelle : 69 écus (72)
' Petite échelle: 24 écus (26)
' Seau non cerclé : 24 écus (28)
' Couteau : 14.90 écus (16)
' Seau : 38.90 écus (47)
' Lame non forgée : 85 écus (90)
' Manche : 8 écus (10)

Armes:
' Lame épée : 115 écus (120)
' Epée non aiguisée : 195 écus (198)
' Epée : 187 écus (199)
' Bouclier : 66 écus (70)

Habits:
' Casque : 161
' Paire de chausses : 25.5écus (28)
' Ceinture : 36écus (40)
' Coiffe :71 écus (77)
' Chapeau : 56écus (60)
' Bas : 41écus (55)
' Braies : 61écus (80)
' Chemise : 101écus (115)
' Houppelande : 216écus (245)
' Mantel : 231écus (250)
' Bustier : 126écus (135)
' Capes : 166écus (180)
' Coiffes : 81écus (86)
' Cols :61écus (85 )
' Foulards : 41écus (50)
' Gilets : 126écus (130)
' Jupes : 121 écus (142)
' Paires de bottes : 61écus (70)
' Poulaines : 66écus (70)
' Robe : 216écus (225)
' Tablier : 111écus (116)
' Toques : 51écus (55)
' Corde (servant notamment de ceinture) (H) - entre 53 et 58 écus


Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.


* DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché :

Toute personne non habilitée, a interdiction formelle d'acheter sur le
marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa
consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation
préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est
interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il
compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit
d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

* DECRET MUNICIPAL concernant les marchands étrangers (mis à jour) :

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine,
exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a
interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le
marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du
Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait
poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu
que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de
conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant la vente de fer et de poissons (mis à jour) :

Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants
dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les
marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait
poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu
que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de
conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant l achat de bois et de fer :

Seules les personnes résidentes au Mans et habilitées à utiliser du
bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont
l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité
raisonnable (deux jours de travail maximum)
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.


V) Les besoins en champs et en échoppes


Niveau 1 : Élevage de cochons (25 écus le cochon) ou de vaches (45 écus
la vache et maximum 4 dans l'enclos) ECONOMISEZ BEAUCOUP D ARGENT


Passage au Niveau deux : Prenez Boulanger


VI) Les statistiques de la ville

Au 15 Mai 1457

Nombre de joueurs de niveau 0 : 91
Nombre de joueurs de niveau 1 : 61
Nombre de joueurs de niveau 2 : 38
Nombre de joueurs de niveau 3 : 12

Nombre de champs de blé : 30
Nombre de champs de maïs : 15
Nombre de potagers : 15

Nombre d'élevages de vaches : 11
Nombre d'élevages de moutons : 6
Nombre d'élevages de cochons : 6

Nombre de vaches : 25
Nombre de moutons : 14
Nombre de cochons : 17

Nombre de meuniers : 11
Nombre de boulangers : 9
Nombre de bouchers : 7
Nombre de forgerons : 5
Nombre de charpentiers : 3
Nombre de tisserands : 6

VII) Liens utiles

Ces liens permettront à toutes et tous de venir parcourir la halle du
Mans, d'y trouver des réponses à vos questions, ainsi que de participer
activement à la vie de la cité (pour y accéder directement, copiez le
lien et collez-le dans la barre d'adresses internet).

* La halle du Mans :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=493&sid=cQLALEzrguPVGNwgIK1vER46Z

* La guide de la cueillette:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=21093&sid=cQLALEzrguPVGNwgIK1vER46Z

*Le château du Maine:

http://gouvernementmaine.bbconcept.net

* L archevêché responsable du Maine :

http://archeveche-de-tours.forumactif.fr

* L'Armée du Maine :

http://armeedumaine.actifforum.com/index.htm

* Le Guide des RR:

http://choup.lesroyaumes.com/

* La carte des RR:

http://www.aidesetastuces.seek4host.net/MrGroar/

* L' Office des boutonneux :

http://www.le317.fr/boutonneux/index.php



VIII) Divers

*Message de l'Ost Mainois,

Vous souhaitez vous investir pour le Maine, travailler pour la paix et pour la grandeur de notre duché.
Vous avez l'esprit de camaraderie, de groupe, le respect pour la hiérarchie, le goût pour le risque et pour l'aventure.
Vous aimez l'ordre et ne rechignez pas la tâche. Vous appréciez les sports de combat, le maniement des armes.
Vous serez les bienvenus au fort.

http://armeedumaine.actifforum.com/index.htm

Possibilité de promotion interne pour les plus actifs et engagés.
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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Lun 29 Juin - 13:03

En vertu du coutumier Mainois, aucun prix maximum n'est décrété pour les produits autres que ceux mentionnés ci-dessous. Il faudrait voir à ajuster.

Citation :
Article 5.6 : Les décrets possibles sans vote du Conseil comtal :

Article 5.6.1: Un maire peut instaurer une grille de prix maximaux pour certains produits dont voici la liste. Les prix mentionnés sont les prix minimaux que le Maire peut utiliser comme prix maximaux.

Blé : 13,25 écus
Farine : 15,60 écus
Pain : 6,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15 écus

Article 5.6.2 : Un maire peut imposer une limite de prix sur le fer, ou interdire sa vente sans autorisation.

Article 5.6.3 : Un maire peut imposer une limite de prix sur le poisson, ou interdire sa vente sans autorisation.

Article 5.6.4: Un maire peut limiter le nombre de stères de bois achetées par jour par une même personne, à condition que cette limite ne soit pas inférieure à 12 stères.

Article 5.6.5 : Un maire d'un village sans forêt peut imposer une limite de prix sur le bois, ou interdire sa vente sans autorisation.

Article 5.6.6 : Un maire d'un village forestier peut imposer un prix maximum sur le bois, au minimum de 4,20 écus.

Article 5.6.7 : Un maire d'un village sans verger peut imposer une limite de prix sur les fruits, ou interdire leur vente sans autorisation.

Article 5.6.8 : Un maire d'un village avec un verger peut imposer un prix maximum sur les fruits, au minimum de 10,50 écus.

Article 5.6.9 : Un maire peut limiter l'achat de pain bon marché (à un prix fixé) aux vagabonds, y compris pour la consommation en taverne.

Article 5.7 : Toute personne ne respectant pas un décret peut être poursuivie en justice, la peine étant laissée à l'appréciation du juge.
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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Dim 6 Déc - 20:52

alors... c'est un peu tard mais j'ai été prévenu il y a 3 jours seulement... mieux vaut tard que jamais ^^'

Citation :
-Les Embauches:

Le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14 écus, un minimum de 4 caractéristiques pour chaque embauche est demandé.

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au Coutumier.

V) Les lois en vigueur au Mans

* DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché :

Toute personne non habilitée, a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est
interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il
compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit
d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

* DECRET MUNICIPAL concernant les marchands étrangers:

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant la vente de fer et de poissons:

Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant l achat et la vente de bois et de fer :

Seules les personnes résidentes au Mans et habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable (15 stères de bois, le fer est vendu sur commande). Le bois ainsi que le fer est vendu uniquement par la mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.

voila Smile
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Aubane

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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Mer 23 Déc - 10:29

J'ai fait de petits changements, qui dureront au moins le temps de mon intérim:

* DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché :

Toute personne non habilitée, a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

* DECRET MUNICIPAL concernant les marchands étrangers:

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

(Moi, Aubane Sandrelune de Champagné, maire par intérim, suspend le décret concernant les marchands étrangers, le jugeant inapplicable)

* DECRET MUNICIPAL concernant la vente de fer et de poissons:

Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

(Moi, Aubane Sandrelune de Champagné, maire par intérim, suspend le décret concernant la vente de fer et de poissons. Chacun pourra vendre ces deux denrées)

* DECRET MUNICIPAL concernant l achat et la vente de bois et de fer :

Seules les personnes résidentes au Mans et habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable (15 stères de bois, le fer est vendu sur commande). Le bois ainsi que le fer est vendu uniquement par la mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.

(Moi, Aubane Sandrelune de Champagné, maire par intérim, suspend la restriction de vente de ce décret.)
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Bustos



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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Mar 19 Jan - 22:01

Voila ce qui est affiché en mairie. Si il y a quelque chose qui cloche n'hésitez pas a me le dire.



II) Le guide de l'emploi pour tout les niveaux

-Les Embauches:

0 à 9 points : 14 écus
10 à 15 points : 17 écus
+ de 15 points : 20 écus

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément

au Coutumier.



III) Les lois Mainoises

Tous les 14 jours , les habitants du Maine payent un impôts à la Mairie. Celui-ci dépend de l'impôt comtal dont les montants sont les suivants:

Champs de blé : 4 écus
Champs de mais : 4 écus
Champs de légumes : 4 écus
Elevages de vaches : 4 écus
Elevages de moutons : 4 écus
Elevages de cochons : 4 écus
Echoppes : 7 écus

La mairie peut, selon la situation, modifier ces valeurs. L'impôt est très important, il permet au duché de payer l'armée mais aussi de réguler les marchés, fournir du bétail aux éleveurs etc...

IV) Grille des prix

************** La Grille des prix **************

Légende:
prix fortement conseillé.
(prix)= Maximum

Consommables :
' Miche de pain : 5.80 écus (6.30)
' Maïs (épi): 3 écus (3.50)
' Fruit: 9 écus (10)
' Légume : 8.5 écus (9.5)
' Lait (bouteille) : 9 écus (10)
' Morceau de viande : 17.00 écus (18)
' Poisson : 18 écus (20)

Matières premières:
' Blé (sac) : 10 écus (12)
' Sac de farine : 12 écus (15)
' Cochon (demi-quintal) : 15 écus (15.50)
' Vache (quintal) : 29 écus(31)
' Laine (pelote) : 10 écus (12)
' Peau : 15 écus (16)
' Bois (stère) : Uniquement vendu par la mairie

Outils:
' Grande échelle : 60 écus (72)
' Petite échelle: 24 écus (26)
' Seau non cerclé : 24 écus (28)
' Couteau : 15 écus (16)
' Seau : 40 écus (45)
' Lame non forgée : 85 écus (90)
' Manche : 8 écus (10)

Armes:
' Lame épée : 115 écus (120)
' Epée non aiguisée : 195 écus (198)
' Epée : 200 écus (215)
' Bouclier : 65 écus (75)
' Casque : 150 (165)

Vêtements & accessoires:
' Paire de chausses : 25 écus (30)
' Ceinture : 35 écus (40)
' Coiffe :70 écus (75)
' Chapeau : 50 écus (55)
' Bas : 40 écus (45)
' Braies : 60 écus (65)
' Chemise : 100 écus (115)
' Houppelande : 220 écus (225)
' Mantel : 230 écus (235)
' Bustier : 125 écus (130)
' Capes : 165 écus (170)
' Cols :60 écus (70)
' Foulards : 40 écus (45)
' Gilets : 125 écus (130)
' Jupes : 120 écus (125)
' Paires de bottes : 80 écus (85)
' Poulaines : 65 écus (70)
' Robe : 215 écus (220)
' Tablier : 110 écus (115)
' Toques : 50 écus (55)
' Corde (servant notamment de ceinture) (H) - entre 45 et 50 écus

V) Les lois en vigueur au Mans

* DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché :

Toute personne non habilitée, a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

* DECRET MUNICIPAL concernant les marchands étrangers:

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.


* DECRET MUNICIPAL concernant la vente de fer et de poissons:

Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.



* DECRET MUNICIPAL concernant l achat et la vente de bois et de fer :

Seules les personnes résidentes au Mans et habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable (15 stères de bois, le fer est vendu sur commande). Le bois ainsi que le fer est vendu uniquement par la mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.
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Anorion2

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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Mer 20 Jan - 6:42

Citation :
-Les Embauches:

0 à 9 points : 14 écus
10 à 15 points : 17 écus
+ de 15 points : 20 écus

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément

au Coutumier.

Ce texte n'existe plus dans le coutumier depuis fort longtemps.
Le salaire minimum est de 14 écus.
Il y a obligation de demander au moins 4 points de caractéristiques.
Citation :

Le Conseil s'étant prononcé à la majorité, il est décidé que:
Citation:
Tout salaire proposé à l'embauche, à l'exception du travail à la mine, sera obligatoirement associé à au moins quatre (4) points de caractéristiques.

Le non-respect de cette grille de salaire sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au Coutumier.


Cette mesure est applicable immédiatement. Il est demandé aux Maires de la diffuser le plus largement possible.
Elle nécessite la coopération de tous les Mainois qui vont devoir changer leurs habitudes en attribuant systématiquement des points de caractéristiques, même s'il s'agit du salaire minimum.
Une période d'information précédera l'application des sanctions.

Cette mesure vise principalement à augmenter le remplissage des mines et à pousser les nouveaux arrivants à s'intéresser aux caractéristiques et donc à leur développement.

Que cela soit dit et su à travers tout le Comté.

Faict au Castel du Mans, le 28e jour de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante sept

Jef_lebeug
Comte du Maine
Citation :

Nous, Jef_lebeug, Comte du Maine, après concertation et vote du Conseil, déclarons:

Le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14 écus à compter de ce jour.

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au Coutumier.

Ce décret annule les décrets antérieurs.

Que cela soit dit et su à travers tout le Comté.

Faict au Castel du Mans, le 19e jour de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante sept

Jef_lebeug
Comte du Maine
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Bustos



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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Mer 20 Jan - 8:56

Voila qui est corrigé :



II) Le guide de l'emploi pour tous les niveaux

-Les Embauches:

Pour toutes les offres d’emploi passées en mairie :

Salaire minimum 14 écus

Obligation de demander au moins 4 points de caractéristiques

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au Coutumier.

Cependant, j’en appelle à votre décence, lorsque vous embauchez avec de nombreux points de caractéristique, merci de proposer un salaire qui correspond a la qualité du travail qui sera effectué.
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MessageSujet: M.à.j. du 7 juillet 1459 (sans changement)   Jeu 7 Juil - 5:57

M.à.j. décrets municipaux du Mans (sans changement) le 7 juillet 1459, par le maire Schtroumpf.

1) DECRET MUNICIPAL : Achat et vente sur le marché manceau.
2) DECRET MUNICIPAL : Concernant la vente de fer et de poissons.
3) DECRET MUNICIPAL : Concernant l'achat de la vente de fer et de bois.
4) DECRET MUNICIPAL : Marchand ambulant.
==================================================

1) DECRET MUNICIPAL : Achat et vente sur le marché manceau.

- Toute personne non habilitée, a l'interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.

La spéculation est donc formellement interdite!
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

2)* DECRET MUNICIPAL : Concernant la vente de fer et de poissons :

- Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

3)* DECRET MUNICIPAL : Concernant l'achat et la vente de bois et de fer :

- Seules les personnes résidentes dans le Maine sont habilitées à utiliser du bois (Boulangers, Charpentiers et Forgerons). Ils ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits pour leur consommation personnelle. Seule la mairie du Mans, et ses mandataires ont le droit de mettre en vente sur le marché ses deux produits.
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.


4)* DECRET MUNICIPAL : Marchand Ambulant

- Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en justice pour escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.
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MessageSujet: Modifications des 3 premierd décrets du Mans   Dim 7 Aoû - 6:17

Schtroumpf a écrit:
[rp]
Les trois premiers décrets municipaux ont été modifiés:

Le premier a subi une remise en forme

Citation :
Décret municipal concernant les produits du marché de la ville du Mans:
Toute personne non habilitée, a interdiction d'acheter en nombre, sur le marché, toute marchandise qui ne sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Toute vente de produits en nombre, non produites par le vendeur est interdite, sauf accord avec la mairie. La spéculation est donc formellement interdite.
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en justice pour escroquerie par la ville du Mans.
Etant entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Le 7 août 1459, Schtroumpf, maire du Mans.

Le second a été modifié pour laisser le marché de la ville libre pour la vente de poissons.
Citation :
Décret municipal concernant la vente de fer (denrée stratégique) sur le marché de la ville du Mans:
Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre le fer sur le marché de la ville.
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie en justice pour escroquerie par la ville du Mans.
Etant entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Le 7 août 1459, Schtroumpf, maire du Mans.




Le troisième a subi des modifications, il n'est plus concerné que par l'achat de bois et de fer, la vente étant gérée par le second décret.

Citation :
Décret municipal concernant l'achat de bois et de fer sur le marché de la ville du Mans :
Seules les personnes résidentes au Mans sont habilitées à acheter du bois ou du fer (boulangers, charpentiers et forgerons).
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en justice pour escroquerie par la ville du Mans.
Etant entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Le 7 août 1459, Schtroumpf, maire du Mans.


Ces décrets ont été mis à jour au fronton de la mairie (message du maire).
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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Jeu 15 Sep - 14:17

J'avions oublié la m.à.j. des décrets du Mans du 27 août 1459:
En reste un +1 nouveau sur les dons.


Citation :
schtroumpf a écrit:
DECRET MUNICIPAL : Concernant les prix maximaux

- Il est interdit de vendre les produits ci dessous à des prix supérieurs au prix indiqué sous peine de procès pour escroquerie:

Blé : 12 écus
Farine : 14 écus
Pain : 5.90 écus
Laine : 12,5 écus
Peaux : 16 écus
Bois: 4,20 écus



**Conformément au coutumier**:

Les municipalités pourront se prévaloir de la grille de prix suivante lors de l’instauration de prix maximaux pour ces produits.

Il est entendu que les prix mentionnés sont les prix minimaux que le Maire peut utiliser comme prix maximaux.

Blé : 12 écus
Farine : 14 écus
Pain : 5,90 écus
Laine : 12,5 écus
Peaux : 15 écus

Fait au Mans, le 28 août 1459
Le maire du Mans, Schtroumpf





======================================================================

Décret du 28 août 1459: la mise à disposition de mandats pour effectuer des dons à la ville du Mans.


Les
habitants du Maine, voyageurs et étrangers résidents peuvent, s'ils le
désirent, faire des dons à la ville du Mans par le moyen de mandats
Dons.

Pour cela, ils demanderont au maire un mandat-don, comprenant une miche de pain, à rendre sous deux jours francs, date et heure d'envoi du mandat faisant foi, avec des écus, au minimum 12,95 écus prix maximum d'une miche de pain, en lieu et place de la miche de pain.
Il n'est pas exclu de donner plus par le jeu des achats et ventes sur le mandat.

Le
généreux donateur peut demander à rester anonyme, seul le maire ayant
connaissance de son identité, sinon il sera ajouté à la liste des
donateurs de la ville du Mans en halle, sans spécification du montant
donné.

N.B. : Pour rendre le mandat, il faut être obligatoirement au Mans.

Fait au Mans, le 28 août 1459

Le maire du Mans, Schtroumpf


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Nine.

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MessageSujet: Re: Décret du Mans   Jeu 10 Jan - 12:27

Citation :
Décret municipal du Mans
Décret sur la liste des prix maxima de marchandises mises sur le marché :

La mairie interdit la vente des produits ci-dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.85 écus HT (taxe 3%) pour 6.03 écus TTC.
- Fruits: 9.00 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.14 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Bouteilles de lait : 10.00 écus HT (taxe à 3,3%) pour 10.30 écus TTC.
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Légumes : 8.35 écus HT (taxe à 9,9%) pour 9,18 écus TTC.
- Sacs de blé : 12.00 écus (pas de taxe).
- Sacs de farine: 13.50 écus (pas de taxe).

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.

Le Mans, le 11 janvier 1461
Schtroumpf, maire du Mans
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