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 LIVRE IV - DU CONSEIL(26/10/57)

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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: LIVRE IV - DU CONSEIL(26/10/57)   Lun 26 Oct - 16:45

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LIVRE IV - DU CONSEIL

Article 1 : De la composition
Le Conseil comprend douze membres, dont font partie le Comte, le Connétable, le Commissaire au Commerce, le Commissaire aux Mines, le Bailli, le Prévôt, le Procureur, le Juge et le Porte Parole.

Article 2 : Du Connétable
Le Connétable est responsable de la sécurité quotidienne du Comté. il supervise le recrutement et les affections des gardes Comtaux et municipaux.

Article 3 : Du Commissaire au Commerce
Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place la politique économique. Il gère également l’ensemble des imports et exports. Il est le plus grand garant de la santé financière du Comté.

Article 4 : Du Bailli
Le bailli est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant du bon fonctionnement et de la sécurité. Il s'occupe de gérer le bétail.

Article 5 : Du Commissaire aux Mines
Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Comté.

Article 6 : Du Juge
Le Juge représente les intérêts du Comté. En cela il est amené à examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant la Constitution Mainoise.

Article 7 : Du Procureur
Le Procureur représente le Ministère Public : en cela, il poursuit les contrevenants à la loi Comtale afin que justice puisse être faite. Il a pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête ou de procéder aux arrestations des suspects. Il travaille donc de concours avec le Prévôt des Maréchaux.

Article 8 : Du Prévôt des Maréchaux
Le Prévôt des Maréchaux dirige les forces de police ducales, assure la supervision de leur travail, coordonne les enquêtes d’envergure et nomme ou met fin aux fonctions des officiers et agents de police municipaux. Il supervise le recrutement et les affections des gardes Comtaux et municipaux.

Article 9 : Du Porte Parole
Le Porte Parole a en charge la communication entre le conseil et le peuple Mainois

Article 10 : Des Conseillers Supplémentaires
Le Comte en sus de ces conseillers peut nommer s'il le désire un Lieutenant-Général, un Recteur, un Conseiller aux Affaires religieuses, un Chambellan. L'accès aux salles du conseil peut leur être accordé à la discrétion du Comte en exercice, ils ont alors le même statut qu'un conseiller extraordinaire.

Article 10.1 : Du Lieutenant-Général
Le Lieutenant-Général dirige l’Armée du Comté : il est responsable de l’application des politiques militaires comtales, veille à la bonne organisation, à l’entraînement et au recrutement de ses troupes.

Article 10.2 : Du Recteur
Le Recteur a en charge le bon fonctionnement de l’Université ducale, il est donc responsable de la disponibilité de professeurs en vue d’assurer les cours aux personnes souhaitant y assister. Bien entendu, il doit concilier tarifs abordables et cours de qualité et variés.

Article 10.3 : Du Conseiller aux Affaires Religieuses
Le Conseiller aux Affaires Religieuses est responsable des relations entre le Comté et la Sainte Église : il est l’ambassadeur du Maine auprès du Vatican ainsi qu'auprès des différents centres des religions tolérées en Maine, il travaille de concours avec l’Archevêque et l'évêque et avec les autres représentants des différents cultes qui pourraient être tolérés en Maine pour tout ce qui concerne le culte au sein du Comté, et bien entendu a pour rôle de favoriser les relations entre les deux institutions.

Article 10.4 : Du Chambellan
Le Chambellan représente le Comté auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des ambassadeurs pouvant être mandatés par le Comté, il est responsable des relations diplomatiques du Maine et de l’organisation de sommets inter provinciaux.

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