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 LIVRE I - DU MAINE MAJ (26/10/57)

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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: LIVRE I - DU MAINE MAJ (26/10/57)   Lun 26 Oct - 16:48



Citation :
LIVRE I - DU MAINE

Article 1 : Du régime institutionnel
Le Comté du Maine est dirigé par le Comte secondé par onze conseillers élus suivant les modalités du Royaume.

Article 2 : Des fondements
Le Maine est fondé sur les valeurs de Fierté, Justice et Aristotélicisme.

Article 3 : Des valeurs
Les dirigeants Mainois ont pour objectif de promouvoir la grandeur et la puissance du Maine, de permettre à chacun d'être entendu auprès de l'administration du Comté et d'assurer la prospérité de tous.

Article 4 : Du blason et des couleurs du Comté du Maine
D'azur semé de fleurs de lys d'or à la bordure cousue de gueules chargée au canton dextre d'un lion d'argent.

Article 5 : Du Royaume de France

Le Comté du Maine déclare son allégeance à Sa Majesté le Roy de France et reconnaît ses institutions. Nous sommes partie intégrante du Domaine Royal.

Article 6 : De la primauté constitutionnelle
Seule la Loi Royale est supérieure au Grand coutumier Mainois. De la hiérarchie des normes.

Article 6.1 : Du Domaine Royal.

Par ordre décroissant de priorité :

_ Traités Royaux.
_ Lois/Ordonnances/Décrets Royaux.
_ Lois/Ordonnances/Décrets du Domaine Royal.
_ Lois/Ordonnances/Décrets Comtaux.
_ Décrets municipaux.

Article 7 : Des privilèges et devoirs nobiliaires
Tout noble à la tête d'un fief résidant en Maine et ayant prêté allégeance au Comte en exercice dispose du droit à se constituer une suite. Il est donc habilité à recruter des hommes d'armes pour assurer sa propre sécurité et la défense de ses terres.

En cas de conflit majeur, sur demande de son suzerain, à savoir le Comte du Maine en exercice, le noble disposant d'une garde personnelle doit commander ses troupes sous les bannières du Comté et prêter main forte à l'Armée régulière du Maine. Si le noble refuse de s'exécuter, il se verra retirer titre et terres et sera jugé pour haute trahison.

Article 8 : De la modification ou de l’abrogation des lois
Pour toute modification ou abrogations des lois présentes, le Comte et son Conseil, légitimement élus, doivent se réunir en congrès.

Article 9 : La composition

Le Maine est composé de 4 villes : Laval, Mayenne, Montmirail et Le Mans.
Le Mans est la Capitale du Maine.

Ces villes sont toutes reconnues par le Comte et par ses conseillers.

Article 10 : Annexion

Lors de l’annexion d’une ville au Maine, toutes les lois mainoises s’appliquent à tous les habitants de cette ville.
( personnes physiques = IG ou morales = PNJ )
Seuls les articles du LIVRE VIII La citoyenneté et l'éligibilité du coutumier Mainois ne sont pas pris en compte lors de l’annexion d’une ville au Comté du Maine et ne s'appliquent pas. Sans décision du Conseil comtal, les habitants de la ville annexée ne peuvent pas se présenter à une élection.

Article 11 : Déclaration

En heure et temps venu, après décision du Conseil et du Comte mainois, la ville annexée sera partie intégrante du Maine. Dès lors, toutes les lois mainoises seront appliquées dans la dite ville.

Cette décision doit être affichée par le porte parole en gargote.

Article 12 : Sanctions

Le non respect de l’article 8 par une personne ou un groupe de personne peut être poursuivi devant les tribunaux mainois et sera considéré comme haute trahison.
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