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 Decrets municipaux du Mans MAJ(19/11/57)

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Passion



Nombre de messages : 768
Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: Decrets municipaux du Mans MAJ(19/11/57)   Lun 26 Oct - 17:07

Citation :
* DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché :

Toute personne non habilitée, a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable du Maire du Mans ou du CAC comtal.
Aussi, toute vente de produits non produites par le vendeur est
interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandataires.
Chaque vendeur mainois devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu'il
compte mettre en vente, la mairie ou ses mandataires se réservent le droit
d'accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.

* DECRET MUNICIPAL concernant les marchands étrangers (mis à jour) :

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas dans le Maine, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le comté, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du CAC comtal ou du Maire du Mans. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant la vente de fer et de poissons (mis à jour) :

Seule la Mairie du Mans, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités sont habilités à vendre poissons et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

* DECRET MUNICIPAL concernant l achat de bois et de fer :

Seules les personnes résidentes au Mans et habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable (deux jours de travail maximum)
Toute personne ne respectant pas ce décret peut être poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville du Mans.





Citation :
III) Les lois Mainoises

Tous les 14 jours , les habitants du Maine payent un impôts à la Mairie. Celui-ci dépend de l'impôt comtal dont les montants sont les suivants:

Champs de blé : 4 écus
Champs de mais : 4 écus
Champs de légumes : 4 écus
Elevages de vaches : 4 écus
Elevages de moutons : 4 écus
Elevages de cochons : 4 écus
Echoppes : 7 écus


Dernière édition par Passion le Ven 20 Nov - 10:10, édité 1 fois
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Passion



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Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: Re: Decrets municipaux du Mans MAJ(19/11/57)   Ven 20 Nov - 10:09

Citation :
Nous, Jef_lebeug, Comte
du Maine, après concertation et vote du Conseil, déclarons:


Le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14
écus à compter de ce jour.

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un
acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au
Coutumier.

Ce décret annule les décrets antérieurs.


Que cela soit dit et su à travers tout le Comté.


Faict au Castel du Mans, le 19e jour de Novembre de l'an mil
quatre cent cinquante sept



Jef_lebeug


Comte du Maine





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