Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Passion



Nombre de messages : 768
Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)   Lun 26 Oct - 17:17

Citation :
Sur ordre du Comté :

Les salaires sont libres à partir de 12 écus (ATTENTION!!! En cas de fausse manoeuvre à l'embauche et pour annuler celle ci, vous devez obligatoirement déconnecter et reconnecter pour voir apparaitre l'option "annuler votre embauche")

La vente de poisson, de bois ou de fer est interdite sans autorisation du Maire ou du Conseil comtal. Toute personne enfreignant cette règle pourra être poursuivie en justice.


En vertu du coutumier Mainois
Article 3 : Loi sur les Marchands Ambulants


Article 3.1 : Tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

Article 3.2 : Il est interdit à tout Marchand non Mainois de vendre ou d'acheter une ou plusieurs marchandises sur un Marché Mainois sans avoir obtenu l'accord du Maire gérant ce marché.
Il est toutefois reconnu à tout Marchand non Mainois la possibilité d'acheter de quoi se nourrir pour une période de deux jours sur un Marché Mainois.

Article 3.3 : Sanction possible : Le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Livre VI Art6:
Toute personne a l'interdiction d'avoir plus d'une taverne et doit obligatoirement vivre dans la même ville qu'elle. Toute personne se mettant hors la loi sera poursuivi.


ninon06 maire de Laval le 21 octobre 1457

ninon06, le 23 octobre 1457


En vertu du Coutumier mainois, voici la grille de prix maximaux en
vigueur à Laval. Toute personne dépassant ces limites pourra être
poursuivie en justice.


Blé : 13 écus

ninon06, le 23 octobre 1457




Citation :
j aimerais des salaires raisonnables:
(si possible)
15 ecus pour 0
17 ecus pour 17
19 ecus pour 19

salaire de la mine 15 ecus .


Dernière édition par Passion le Ven 20 Nov - 10:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Passion



Nombre de messages : 768
Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)   Ven 20 Nov - 10:08

Citation :
Nous, Jef_lebeug, Comte
du Maine, après concertation et vote du Conseil, déclarons:


Le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14
écus à compter de ce jour.

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un
acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au
Coutumier.

Ce décret annule les décrets antérieurs.


Que cela soit dit et su à travers tout le Comté.


Faict au Castel du Mans, le 19e jour de Novembre de l'an mil
quatre cent cinquante sept



Jef_lebeug


Comte du Maine





Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)
» Décrets municipaux de Mayenne(MAJ le 19/11/57)
» Décret du Mans
» Décrets de Laval
» [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Archives Générales :: Bureau de la greffière-
Sauter vers: