Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
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 Annonces Comtales & Autres

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Leha

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MessageSujet: Annonces Comtales & Autres   Lun 4 Juil - 12:27

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


      Annonçons par la présente :

    • Que les conseillers comtaux se sont exprimés sur la modification du Codex, et que huit ont voté
    • Que la totalité des conseillers s'étant exprimés ont ratifié le présent texte
    • Que la correction apportée à la section III du Codex Mainois présenté ci-après entre ce jour en vigueur


    Citation :

    Codex du Maine

    Section I - Statuts du Comté

    Article 1 : De l'appartenance au Domaine Royal

    Le Comté est propriété personnelle de la Couronne.. A ce titre, il reconnaît son autorité souveraine, et celle de la Curia Regis en son nom, ainsi que l'autorité supérieure des institutions royales de façon générale.

    Article 2 : Des valeurs

    Symbole de son identité propre, affirmée par la nation Mainoise, le Comté du Maine répond de ses valeurs par une devise "Fierté, Justice et Honneur." et par un cry "Mainois un jour, Mainois toujours".
    La religion aristotélicienne est la seule religion officiellement reconnue.


    Article 3 :Des villes du Maine

    Article 3.1 : Les maires sont habilités à promulguer des arrêtés municipaux valables dans la ville qu'ils administrent ; sous réserve cependant de la ratification du texte par le conseil comtal.

    Article 3.2 :Les demandes de validation devront être faites au Comte

    Article 3.3 :L'absence de réponse à une telle demande dans le délai d'une semaine après la demande vaut accord.

    Article 4 : Du Comte

    Article 4.1 :Le Comte du Maine est habilité à édicter et abroger tout texte, de quelque nature qu'il soit, à l'exception des édits royaux, sa parole ayant force de loi.

    Article 4.2 :Lors d'un vote, lorsque la répartition des suffrages exprimés sera paritaire, le Comte déterminera librement l'issue du scrutin.

    Article 5 :De la hiérarchie des normes.

    Article 5.1 :Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application.

    Article 5.2 :La hiérarchie de ces normes est, en Maine, la suivante, en ordre décroissant:
    • - Les édits royaux : textes émanant du Roy où des officiers royaux qui lui sont rattachés et qui ont reçu officiellement pouvoir de sa Majesté;
    • - Le Codex Mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté Mainois et de ses institutions;
    • - Les décrets comtaux : textes émanant du Comte visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou
      consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques;
    • - Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le conseil comtal;
    Article 4.3 :Si deux textes de même nature, à la condition d'être valables et applicables, sont contradictoires dans leur contenu, le plus récent s'applique.

    Article 6 :Du vote, de l'abrogation et de la modification des textes.

    Article 6.1 : La promulgation, l'abrogation ou la modification d'un texte sont susceptibles de conduire à la modification significative du droit applicable en terres mainoise. Afin d'assurer le justiciable dans ses
    droits et devoirs, toute décision visant à la promulgation, à l'abrogation ou à la modification d'un texte, sera soumise à un vote du Conseil Comtal.
    Ce vote durera au minimum quatre jours afin de permettre à tous les conseillers de s'exprimer. Pour un souci de rigueur et de constance du droit, ce vote ne pourra durer plus de sept jours.
    Si la majorité des douze conseillers s'est exprimée en deçà de ce délai, le vote, sur décision du Comte, pourra être écourté.
    La proposition soumise au vote ne sera valable que si la majorité des suffrages exprimés est atteinte.

    Article 6.2 :La promulgation, l'abrogation ou la modification de décrets peut se faire par simple déclaration du Comte.

    Article 6.3 :Le Comte dispose du droit de veto sur ces modifications comme sur n'importe quel vote du conseil.

    Section II - Du droit pénal

    Sous-section A - Principes généraux.

    Article 1,1 : Toute personne est autorisée à recourir à la Justice, sous réserve de se trouver présente au Maine, ou d'en être le sujet.

    Article 1,2 : Le Procureur décide, au nom du Comte, de l'intérêt du procès dans les cas qui lui seront présentés.

    Article 1,3 : Le Juge rend la Justice au nom du Comte en fondant sa décision sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.

    Article 1,4 : Chacun a le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat qu'il pourra choisir librement.

    Article 1,5 : Les procès pour trahison ou haute trahison doivent recevoir l'accord du Comte avant ouverture.

    Sous-section B - Crimes et délits.

    Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.

    Article 1 : Sorcellerie

    Toute personne se livrant à des pratiques mystiques de dédoublement de soi sera considérée comme usant de sorcellerie, acte pour lequel la seule peine applicable est la mort par démembrement, avant que les restes ne soient brûlés en place publique. La Très Sainte Inquisition dispose du droit de passer outre les procédures usuelles dans ce genre de cas.

    Article 2 : Esclavagisme

    Il pourra être fixé par le comté une rémunération minimale pour tout emploi. Toute embauche d'un ouvrier pour un salaire inférieur à celle-ci sera considéré comme un acte d'esclavagisme.

    Article 3 : Escroquerie

    Article 3.1 : Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

    Article 3.2 : Les ventes et/ou achats jugés abusifs et nuisibles de produits sur un marché du comté seront considérés comme escroquerie.

    Article 3.3 : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

    Article 4 : Trouble à l'ordre public

    Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

    Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti.

    Article 4.3 : Toute pratique allant à l'encontre de la religion aristotélicienne constitue un trouble à l'ordre public.

    Article 4.4 : Le manque flagrant de respect des ordres sociaux pourra être considéré comme trouble à l'ordre public, au même titre que toute usurpation.

    Article 5 : Trahison

    Tout acte nuisant de façon sérieuse aux intérêts du comté ou susceptible de le faire, commis par quelqu'un lui devant fidélité pourra être qualifié de trahison.

    Article 6 : Haute trahison

    Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine (qu'elle soit détentrice de la noblesse mainoise, ou une haute fonction comtale) pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché.

    Section III - Élections

    Article 1 : Critères d'éligibilité pour une élection comtale

    L'éligibilité Mainoise lors d'une élection comtale se caractérise par cinq points :
    • Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
    • Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
    • Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.
    • Avoir déposé sa liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun.
    • Avoir reçu l'aval du Collège Nobiliaire quand à l'éligibilité de la liste.


    Toutes infractions à au moins l'un de ces cinq points, seront considérées comme délits et seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles 4.2 et 5 de la Section II.

    Article 2 : Critères d'éligibilité pour une élection municipale

    L'éligibilité Mainoise lors d'une élection municipale se caractérise par trois points :
    • Le fait de posséder sa propriété principale dans le village en question depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
    • Avoir été présent dans la ville durant au minimum 30 jours.
    • Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.


    Toutes infractions à au moins l'un de ces trois points, seront considérées comme délits et seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles 4.2 et 5 de la Section II.


    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Fait et scellé au Palais des Comtes du Maine,
    Le vingt-septième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Lun 4 Juil - 12:28

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Annonçons par la présente la constitution du Conseil Comtal légitime du Maine :


    • Comte : Sa Grandeur Michel de Villefort

    • Prévôt des Maréchaux : Gauwyn de Vergy
    • Connétable : Stratovarius
    • Capitaine Royal : Julien Giffard
    • Aide de camp : Enora de Villefort

    • Commissaire au Commerce : Mikelander
    • Commissaire aux Mines : Elendillefin
    • Bailli : Orin

    • Juge : Ailvin Wolback, dict Thorn
    • Procureur : Tomnissa666

    • Porte Parole : Leha Giffard

    • Conseiller : Oldtimer



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Fait et scellé au Palais des Comtes du Maine,
    Le vingt-septième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf


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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Lun 4 Juil - 12:28

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Annonçons par la présente :

    • que le maire élu par les manceaux, sire Adel40, était dans l'incapacité de poursuivre à bien sa charge
    • que le conseil municipal du Mans a proposé un nom, que le conseil comtal a accepté à l'unanimité
    • que la prise de la mairie du Mans de cette nuit, par le sire Schtroumpf, était donc légale, et voulue du conseil

      Nous lui souhaitons bon courage dans la gestion de la mairie.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Fait et scellé au Palais des Comtes du Maine,
    Le troisième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf


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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mar 5 Juil - 9:45

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Annonçons par la présente,

    • Que nous prenons acte de la nomination de Enora de Villefort, dicte Yvondelaroulette, au poste de Capitaine Royal du Maine. Nous la félicitons et lui souhaitons bon courage dans ses nouvelles fonctions.
    • Que nous remercions chaleureusement Sa Grâce Julien Giffard, Duc de Lillebonne, Baron de Cambremer, Seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups, Maréchal de France pour le Domaine Royal, pour l'intérim effectué jusqu'à présent. Malgré des débuts difficiles en Maine, ce dernier n'a pas hésité à revenir pour assurer une nouvelle fois l'intérim, prouvant ainsi qu'il mérite son noble surnom.


    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé par Leha Giffard, Porte Parole fière de son père, et scellé au Palais des Comtes du Maine, par Michel de Villefort, Comte du Maine, fier de sa fille,
    Le quatrième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf


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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mer 6 Juil - 12:31

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Annonçons par la présente,

    • Que le conseil comtal a débattu concernant la proposition du bailli, messire Orin, concernant le Comité Minier, et a accepté sa création
    • Que le Comité Minier nouvellement créé aura pour charge de débattre sur tous les sujets relatifs aux mines mainoises et de coordonner les actions de communication sur nos mines
    • Que le Comité dispose de la Charte présentée ci-après, à titre indicatif


    Citation :
    Comité minier du Maine

    I- Des membres du comité minier Mainois

    Article 1 : Le Comité minier siège sous la direction du CaM comtal en exercice.

    Article 2 : Tous les citoyens et nobles Mainois, membres ou non du conseil comtal peuvent prétendre siéger au sein du comité. Bien évidemment, uniquement si ces derniers possèdent leur résidence principale à l’intérieur du Comté. Toute personne habitant hors des frontières Mainoises ne peut donc prétendre à une place au sein de du comité.

    Article 3 : Le Comte du Maine en exercice pourra assister aux débats du comité.

    Article 4 : En cas d’absence prolongée d’un membre du comité, ce dernier peut se voir limoger par vote à la majorité, un nouveau citoyen sera alors nommé à sa place, dans le commune du limogé.

    Article 5 : Tous les membres du comité se doivent d'avoir valeur d'exemple, les discours se doivent donc d'être tenus dans la courtoisie et le respect, tout manquement à ces deux règles fondamentales de bon sens et de savoir vivre seront passibles d'une exclusion temporaire ou définitive du comité.

    II- Du rôle du comité :

    Article 1 : Le comité minier du Maine a pour but de coordonner les opérations et la communication relatives au domaine minier.
    Le comité minier peut également débattre sur des mesures ou des réformes concernant les mines mainoises.

    III- De la nomination au comité :

    Article 1 : Le comité minier Mainois est composé de 5 membres actifs, 1 représentant de chaque commune du Maine et le CaM en exercice, désignés parmi les résidents, ainsi que de 5 membres passifs, en les personnes des maires des villes du Maine et du Comte.

    Article 2 : Les membres du comité sont nommés par le maire de leur commune.

    Article 3 : Le représentant d'une commune reste membre du comité jusqu'à que son maire décide de le remplacer.

    Article 4 : Les maires de chaque ville, dès leur élection, deviennent automatiquement membre du comité en tant que membres passifs, tout comme le Comte.

    IV- Du président du comité :

    Article 1 : Le comité minier Mainois est dirigé par le CaM comtal, en tant que président du comité minier.

    Article 2 : Le président a pour tâche d’organiser les débats.

    Article 3 : Le président doit faire une synthèse mensuelle des réflexions dégagées lors du débat et des questions soulevées non résolues.
    Il présente cette synthèse au conseil comtal, mais celle-ci n'a qu'une valeur consultative.

    Article 4 : Tout CaM comtal, dès sa nomination, devient automatiquement président du comité.

    V- Du Lieu :

    Article 1 : Le comité siégera dans une salle du château du Mans réservée a cet effet.

    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le cinquième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf


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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Jeu 7 Juil - 11:09

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



      A tous ceux qui liront ou se feront lire,



        Qu'il soit dit et su que tout acte de vandalisme entrainant la détérioration de la Greffe, ou des textes qui y sont mis à disposition, sera puni.
        Le droit des mainois de consulter librement leurs lois, dans le but qu'elle soit sue de tous, ne saurait être bafoué.


        Par ailleurs, nous rappelons que le Coutumier a récemment été remplacé par un nouveau Codex, et enjoignons les mainois à en prendre connaissance.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le cinquième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf


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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mar 12 Juil - 12:57

Citation :


    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Annonçons par la présente :

    • Qu'une proposition de création d'une Garde Comtale a été faite
    • Que 7 conseillers sur 11 ont voté, et que 6 ont voté Pour
    • Que le suivant texte, définissant les statuts de la dite Garde, est ratifié


    Citation :
    Dans un souhait de voir le Maine se dôter d'une Force de Réaction Rapide permettant de réagir rapidement contre toute menace armée contre nostre Comté, il a été décidé de créer une unité d'élite selon les modalitées suivantes.

    De la Constitution de la Garde Comtale Mainoise

    • Elle est placée sous le commandement direct du Comte, et en son sein sous le commandement du lieutenant de la Garde.
    • Ses membres seront choisis sur la base du volontariat et sur l'étude de leur dévouement pour le Comté.
    • Ces soldats seront rompus à toutes les techniques de guerre.
    • Aucune limite numérique n'est fixée quant à la constitution de la Garde.


    Du Rôle de La Garde Comtale Mainoise

    • Elle assure la protection du Comte et du Conseil lors des déplacements et manifestations officielles.
    • Elle assure la protection des diplomates étrangers sur le sol Mainois.
    • Elle est mandaté par la prévôté pour poursuivre les brigands sur le sol Mainois.
    • Elle sera une force de premier ordre pour toute reprise de ville. Mais aussi pour mâter toute rébellion.
    • Elle pourra prêster assisstance à toute province du Domaine Royale.


    Du devoir de la Garde Comtale Mainoise

    • Ses membres représentent le Comté et se doivent d'arborer leur appartenance à la GCM
    • Ses membres doivent être irréprochable dans leur conduite.
    • Ses membres doivent prêster serment au Comte et au Conseil.
    • Ses membres sont tenus au secret et au devoir de réserve, aussi ils ne peuvent ni donné en aucunes manières d'avis sur la politique ni sur les actions menées par le Comte et le Conseil.
    • Ses membres doivent répondre à toute mobilisation en un délai de 24h, ils ne peuvent ainsi occuper de fonctions les contraignants à rester bloquer dans leur village.


    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le douzième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Jeu 14 Juil - 19:22

Citation :



    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Annonçons par la présente :

    • Que la démission de Oldtimer, Vicomte de Bonnétable, du Conseil Comtal est acceptée.
    • Que le Conseil déplore ce problème de clés, mais aussi le manque d'implication du conseiller pour obtenir les accès au conseil.
    • Qu'en aucun cas, le Conseil ne saurait être tombé aussi bas en refusant de donner les accès à un conseiller comtal élu, et qu'il n'est en aucun cas responsable de ce soucis.
    • Que, au vu de la composition de la liste HELM aux élections, c'est dame Lyssea qui remplacera le vicomte Oldtimer.
    • En espérant que celle-ci sache se servir d'un trousseau de clés, nous l'invitons à se présenter au Conseil Comtal pour accomplir sa tâche.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le quatorzième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mar 19 Juil - 12:43

Citation :



    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    • Annonçons par la présente la nomination de sieur Ailvin Wolback, dict Thorn, en tant que Vice Comte.

    • En vertu de la Charte du Conseil Comtal, son rôle sera de seconder le Comte, notamment lorsque les affaires externes au Comté retiennent ce dernier.

      Citation :
      Article 2.2 : Du Vice-Comte

      Le Vice Comte seconde le Comte dans la gestion interne du Comté



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le dix-huitième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mer 20 Juil - 21:54

Citation :



    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    • Annonçons par la présente :

    • nomination de sieur Stratovarius au poste de Lieutenant de la Garde Comtale.

    • Au vu de son passé militaire et de son dévouement pour le Comté du Maine, il devient donc le premier garde comtal du Maine, sur proposition de Sa Grandeur Michel de Villefort, Comte du Maine, et l'approbation de l’État Major de l'Ost.

    • Nous l'enjoignons à respecter les statuts de ladite Garde, et à remplir son devoir comme il se doit, et le félicitons pour cette nomination. La Garde Comtale a pour premier membre un homme d'exception.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le vingtième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Lun 25 Juil - 18:24

Leha a écrit:
Citation :



    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    • Annonçons par la présente la réouverture des frontières du Comté du Maine.
      En effet, en vertu des nouvelles Lois Royales édictées par feue Sa Majesté, le droit des françois à circuler au sein du Royaume de France doit être respecté.


      Citation :

      2-2 : Circuler dans une province du royaume où l’on n'a pas de résidence.

      Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant
      terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du
      royaume de France.

      Dès lors, à moins d’être en train de purger une condamnation judiciaire
      excluant temporairement d’une province un individu - auquel cas cette
      liberté est suspendue le temps de la dite peine à l’intérieur de la
      province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser
      toutes les provinces du royaume.

    • Ainsi, à compter du vingt juillet de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, les frontières du Maine seront ouvertes.

    • Néanmoins, en vertu de ces mêmes Lois :

      Citation :
      Dans ce contexte, le concept de « frontières fermées » d'une province signifie
      seulement que, des dispositifs sécuritaires & militaires spécifiques
      ayant été mis en place à ces frontières, toute personne exerçant son
      droit de circuler entre une province frontalière & ladite frontière
      engage son intégrité physique & ne saurait tenir pour responsable la
      province ayant fermé ses frontières des dommages subis durant le
      voyage, y compris infligés par des forces régulières de ladite province.

      Si le Maine venait à refermer ses frontières, il ne saurait être tenu responsable des dégâts provoqués par d'éventuels dispositifs de sécurité.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le dix-huitième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Mar 9 Aoû - 14:25

Leha a écrit:
Citation :



    Nous, Michel de Villefort,
    Comte du Maine,
    Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    • Annonçons par la présente :

    • La démission du Vice Comte Ailvin Wolback, dict Thorn, de son plein gré. Nous lui souhaitons bon courage dans ses actions futures.

    • Qu'au vu des raisons qui l'ont poussé à démissionner, et de son travail accompli pour le Maine, aucune sanction ne sera prise à son encontre pour cette démission.

    • Que Leha Giffard récupère son poste de Porte Parole et aura à charge la Prévôté, devenue vacante par cette démission. En outre, celle ci est nommée Vice Comtesse du Maine. En vertu de la Charte du Conseil Comtal, elle secondera le Comte dans la gestion interne du Maine.



    Que cela soit dit, que cela soit su.

    Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
    Le neuvième jour du mois d'août de l'an mil quatre cent cinquante neuf




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Yut

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 19:59

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

Que cela soit su, que le Conseil légitimement élu par le peuple du Maine se compose comme suit:
  • Comtesse: Sa Grandeur Karyaan Lòmàlas

  • Porte Parole: Selina

  • Prévôt des Maréchaux: Maria-Evalenna Valdoca, dict Eva
  • Connétable: Tommaso di Monteroni dict Tom
  • Capitaine Royal: Enora de Villefort

  • Commissaire au Commerce: Mikelander
  • Commissaire aux Mines: (en cours de discution)
  • Bailli: Maelia D'Vlaanderen

  • Juge: Elendillefin
  • Procureur: (en cours de discution)

  • Chancelier/Chambellan: Son Excellence Orin

  • Rectrice: Athena de Lavallière

  • Responsable de l'Animation: Esquimote

  • Conseiller sans poste: Monseigneur Yut
  • Conseillère sans poste: Leha Giffard


Faict en ce jour du vingt quatrième jours du mois d'aout de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.



Comtesse du Maine



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:00

Citation :


Nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

Nommons à la charge de Chancelier/Chambellan, son Excellence Orin.
Il aura pour charge de poursuivre le travail déjà accompli au sein des Ambassades Mainoises.
Il devient donc le responsable de la politique extérieur du comté.
Par ce poste qui permet de connaitre tous les tenants et aboutissants de la place du Maine au sein du Royaume, nous décidons de nommer également Son Excellence Orin, Vice-Comte, en vertu de la Charte du Conseil Comtal

Citation :
Article 2.2 : Du Vice-Comte

Le Vice Comte seconde le Comte dans la gestion interne du Comté

Par ses connaissances et son lien avec les Hautes Instances, il sera le mien placé, en cas d'absence de notre part, pour assurer la gestion interne du Comté.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict en ce jour du vingt quatrième jours du mois d'aout de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.



Comtesse du Maine



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:00

Citation :



De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié


A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons par décision de la Reyne :

. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.


Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf



Orin, Vice-Comte du Maine
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:01

Citation :


[Du Décret du Calcul des Impôts]

Nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

Décrétons que le calcul des impôts se fera sur la base du nombre d' habitants.

Les mairies devront payer pour chaque habitant de leur village soit un sac de blé, soit trois sacs de maïs. L'impôt sera payé en partie dans chacune de ces marchandises, au choix du maire.
Cependant, si le maire ne possède pas suffisamment de blé ou de mais, il pourra s'acquitter de l'impôt avec toute autre marchandise en accord avec le CAC.
A la charge du CAC de déterminer avec les maires le nombre de chacune des marchandises.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict en ce jour du vingt sept aout de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.



Comtesse du Maine

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:01

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

Que cela soit su, qu'après plusieurs jours d'attente, d'hésitation et quelques litres de noisettes, nous nommons aux postes de:

  • Commissaire aux Mines: Messire Bezuto le Verdier, Dict Bezuto
  • Procureur: Messire Louis-Josèphe Dimaro Di Campligio, Dict Dimaro


Faict en ce jour du vingt neuvième jours du mois d'aout de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.



Comtesse du Maine



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:02

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié,



Nous annonçons par la présente la nomination de Monseigneur Yvon-Ulrich de Taschereau-Diftain, dict Yut, à la charge de Porte-Parole.

Telle décision est prise suite à la demande de quitter ce poste, faite par l’ex Porte-Parole Selina57.


Fait au Mans, le IIe jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



Comtesse du Maine.

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:02

Citation :


A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

Que dans un souci de clarté et de respect des lois applicables, nous, Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine et le Conseil élu, nous abrogeons la Charte du Conseil daté du 12 mai 1459 pour la remplacer par celle-ci.
Qu'il soit su également que le Conseil travail sur la réécriture du Codex et du Coutumier pour que ceux-ci soient en accord avec les lois et qu'aucune mauvaise interprétation ne soit possible.

Citation :
Charte du Conseil Comtal Mainois
Citation :
Article 1 : Du complément du Coutumier mainois

Article 1.1 :
La présente charte complète les dispositions régies par le coutumier
mainois. Elle ne peut s'y substituer, ni le remplacer, dans le cadre des
dispositions prises pour son fonctionnement interne.

Article 1.2 :
Le terme "conseillers comtaux" désigne les conseillers élus par le
peuple, ou ceux en place lors d'une régence. Les autres conseillers sont
désignés sous le terme "conseillers supplémentaires".


Citation :
Article 2 : De la composition

Le conseil comprend douze membres, dont font partie le comte, le
connétable, le commissaire au commerce, le commissaire aux mines, le
bailli, le prévôt, le procureur, le juge et le porte-parole.

Article 2.1 : Du Comte

  • 2.1.1 : Le Comte et, en cas d'absence de celui-ci, le Vice-Comte sont les
    représentants
    du Maine auprès des instances royales et des provinces et
    contrées extérieures.
  • 2.1.2 : Le Comte et, en cas d'absence de celui-ci, le Vice-Comte ont autorité
    pour prononcer la fermeture des frontières entre le Maine et une province voisine,
    ainsi que l'expulsion des étrangers.
  • 2.1.3 : Les droits et devoirs du Comte sont définis conformément à la section III du Chapitre III : Des institutions du Maine.
Article 2.2 : Du Vice-Comte
Le Vice Comte seconde le Comte dans la gestion interne du Comté. Il remplace celui-ci en cas d'absence.

Article 2.3 : Du Connétable
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Comté. Il
participe à la logistique des armées et assure le lien entre le Bailli
et le Prévôt.

Article 2.4
: Du Bailli
Le Bailli est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les
nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant, du bon
fonctionnement et de la sécurité des dits sites. Il s'occupe de gérer le
bétail. C'est à lui qu'incombe la gestion des impôts prélevés auprès
des municipalités. Il est responsable de la gestion financière du Comté.

Article 2.5 : Du Commissaire au Commerce (CAC)
Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place la politique
économique. C'est lui qui calcule et prélève les impôts dus au Comté,
selon la politique établie. Il gère également l’ensemble des
importations et exportations. Il est garant de la bonne exécution des
contrats commerciaux, en accord avec les directives financières du
Bailli avec lequel il collabore.

Article 2.6 : Du Commissaire aux Mines (CAM)
Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Comté.

Article 2.7 : Du Juge

  • 2.7.1: Le Juge représente les intérêts du comté. En cela il est amené à
    examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant la
    constitution mainoise et la charte du juge.
  • 2.7.2: Le Juge, lors de procès instruits dans le cadre des traités de coopération
    judiciaire, est le représentant du juge de la juridiction demanderesse.
  • 2.7.3: Le Juge peut déléguer autorité de justice à tous duchés, comtés ou
    royaumes extérieurs avec lesquels le Maine a traité de coopération
    judiciaire afin que soient jugés les individus ayant commis des forfaits
    sur le territoire du Maine, que ceux-ci soient mainois ou non, à la
    condition expresse que le contrevenant se trouve sur le territoire de
    celui à qui est faite ladite délégation.
Article 2.8 : Du Procureur

  • 2.8.1: Le Procureur représente le ministère public : en cela, il poursuit
    les contrevenants à la loi comtale afin que justice puisse être faite.
    Il travaille en collaboration avec le Prévôt des Maréchaux ;
  • 2.8.2 : Le Procureur, lors de procès instruits dans le cadre des traités de
    coopération judiciaire, est le représentant du Procureur de la
    juridiction demanderesse ;
  • 2.8.3 : Le Procureur peut déléguer autorité de justice à un duché, comté
    ou royaume extérieur, avec lequel le Maine a traité de coopération judiciaire,
    afin que puisse être jugé tout délit commis en territoire mainois, que ceux-ci le soient par des
    contrevenants mainois ou non, à la condition expresse que ces derniers
    se trouvent sur le territoire de celui à qui est faite ladite
    délégation.
Article 2.9 : Du Prévôt des Maréchaux

  • 2.9.1: Le Prévôt des Maréchaux dirige les forces de police comtales, assure la
    supervision de leur travail, coordonne les enquêtes d’envergure et
    nomme ou met fin aux fonctions des officiers et agents de police
    municipaux. Il supervise le recrutement et les affectations des gardes
    comtaux et municipaux.
  • 2.9.2 : Le Prévôt veille au respect de la charte de la maréchaussée.
Article 2.10 : Du Porte Parole
Le Porte Parole a en charge la communication entre le conseil et le peuple mainois.

Article 2.11 : Des Conseillers supplémentaires
Le Comte en sus de ces conseillers peut nommer s'il le désire un capitaine
royal, un recteur, un conseiller aux affaires religieuses, un
chambellan/chancelier ou autres personnes expertes dans un domaine
particulier. L'accès aux salles du conseil peut leur être accordé à la
discrétion du comte en exercice, ils sont nommés conseillers
extraordinaires. Ils participent aux débats et ont les mêmes devoirs que
les conseillers élus mais n'ont pas droit de vote.


  • 2.11.1 : Du Capitaine Royal
    : Le Capitaine Royal dirige l’armée du Comté : il est responsable de
    l’application des politiques militaires comtales, veille à la bonne
    organisation, à l’entrainement et au recrutement de ses troupes.
  • 2.11.2 : Du Recteur
    Le Recteur a en charge le bon fonctionnement de l’université comtale.
    Il est responsable de la disponibilité des professeurs en vue d’assurer
    les cours aux personnes souhaitant y assister. Il doit concilier tarifs
    abordables et cours de qualité et variés.
  • 2.11.3 : Du Conseiller aux affaires religieuses
    Le Conseiller aux Affaires Religieuses est responsable des relations
    entre le Comté et la sainte Église : il est l’ambassadeur du Maine
    auprès du Vatican ainsi qu'auprès des différents centres des religions
    tolérés en Maine. Il travaille de concours avec l’archevêque et l'évêque
    et avec les autres représentants des différents cultes qui pourraient
    êtres tolérés en Maine, pour tout ce qui concerne le culte au sein du
    Comté. Il a pour rôle de favoriser les relations entre les deux.
    Contrairement aux autres Conseillers Supplémentaires, celui-ci possède
    un droit de vote, en vertu des Amendements Mainois au Concordat de Paris.

  • 2.11.4 : Du Chambellan/chancelier
    Le Chambellan/Chancelier représente le Comté auprès des autres
    provinces. Il supervise l’ensemble des ambassadeurs pouvant êtres
    mandatés par le Comté. Il est responsable des relations diplomatiques du
    Maine et de l’organisation de sommets inter provinciaux.
  • 2.11.5 : Expert dans son domaine
    Toute personne que le Comte en exercice jugera experte dans un
    domaine particulier pouvant apporter un plus au fonctionnement du
    Conseil Comtal. Que se soit au niveau du pôle économique, judiciaire,
    diplomatique, l'animation, la sécurité ou politique interne.
Citation :
Article 3: devoirs du Conseil et des Conseillers

Article 3.1 :
Le conseil a les droits et devoirs stipulés aux articles 2 et suivants de la section I du chapitre III du coutumier mainois.

Article 3.2 :
Les conseillers ont les droits et devoirs stipulés aux articles 2 et
suivants de la section II chapitre III du coutumier mainois.

Article 3.3 :
Il incombe aux conseillers comtaux de témoigner leur respect à l'égard
du peuple lorsqu'ils s'adressent à titre privé ou public en leur qualité de conseiller.

Article 3.4 :
En cas de démission, le démissionnaire doit déposer officiellement une demande
motivée, au bureau du comte en exercice. Celle-ci devra être faite
suffisamment en avance pour que le conseil comtal ait le temps de
préparer et de minimiser les effets négatifs d'une telle décision.

Article 3.5 :
Les infractions aux articles 3.1 et suivants, précédant le présent article,
pourront entrainer une mise en procès devant le tribunal du comté au
motif du non respect des obligations dues à la charge de conseiller.

Citation :
Article 4 : Du devoir de discrétion et de réserve

Le droit de réserve et de discrétion des conseillers s'exerce conformément
à l'article 2.4 section II du chapitre III du coutumier mainois.

Citation :
Article 5 : Du Devoir de présence et de participation

Article 5.1 : Un conseiller comtal peut refuser une charge à titre discrétionnaire.

Article 5.2 : Chaque conseiller comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et doit se
soumettre à un devoir de participation lors de chacun des débats et des
votes, qu’il exerce ou non des responsabilités.

Les conseillers supplémentaires ne pouvant voter, ils ont la liberté d'intervenir dans
les débats, en particulier sur ceux relevant de leur champ de compétences.

Article 5.3 : Un conseiller comtal ne pourra pas envisager de retraite spirituelle
supérieure à 3 jours, sauf dérogation accordée par le comte, et devra en
informer le conseil au plus tard la veille de son absence, afin que sa charge puisse être redistribuée.

Article 5.4 : Le non-respect des articles 5.2 et 5.3 pourra entrainer une mise en procès au tribunal du Comté.

Article 5.5 : Tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge
pourra se voir imposer sa démission à l'issue d'un vote à la majorité
des 3/4 (auquel il ne pourra prendre part). Le vote, d'une durée
maximale de 4 jours, pourra être initié par le comte ou par un
conseiller comtal. Si la majorité ainsi exprimée confirme la volonté de
voir le conseiller démissionner, ce dernier devra s'exécuter dans les
48h suivant le résultat du vote, sous peine de poursuites pour trahison
devant la cour de justice du Maine.

Article 5.6 : Excepté sur autorisation du comte, ou lors d'une mission donnée confiée par
lui, un conseiller comtal se doit d'être présent dans le Maine pendant
la durée de son mandat. En cas de sortie du territoire, il sera
considéré comme démissionnaire et se verra automatiquement démis de ses
fonctions par le comte. Il aura un délai de 48h suivant sa sortie du
territoire pour démissionner du conseil, sous peine de poursuites pour
trahison devant la cour du lieu où il se trouve.

Citation :
Article 6 : Du Fonctionnement Interne

Article 6.1 : Les conseillers comtaux sont tenus de respecter leur charge et celles de leurs pairs.

Article 6.2 : Les votes du conseil se déroulent à bulletin ouvert au scrutin
majoritaire sauf cas spécifique où une majorité requise peut être différente.

Article 6.3 : L’annonce d’un vote ouvre un délai de 4 jours au cours duquel les conseillers
comtaux sont appelés à voter. Passé ce délai, si la mesure a recueilli la majorité requise des
voix exprimées, elle est adoptée, dans le cas contraire, elle est rejetée.

Article 6.4 :
Les votes du conseil comtal sont automatiquement clos au terme d’un vote à la
majorité requise des conseillers comtaux.

Article 6.5 :
S’il y a égalité passé le délai de 4 jours de vote ou suite au vote de tous
les conseillers comtaux, le vote du comte est comptabilisé comme double.

Article 6.6 :
Si un vote n'est pas terminé à la clôture des votes pour l'élection
d'un nouveau conseil, il est ajourné et reporté après la mise en place
du nouveau conseil. Les votes précédemment exprimés sont annulés, un
nouveau vote est lancé, conformément à l'article 6.3.

Le nouveau Conseil est mis en place dès nomination du comte.

Article 6.7 :
Tout décret voté par le conseil ne prendra effet que lors de sa publication
en gargote et son envoi aux maires pour affichage en halle.

Citation :
Article 7 : De la justice et du Conseil

Article 7.1 :
La justice est la même pour tout individu. Pour ce qui est des crimes ou
délits de droit commun commis par un membre du conseil, ce dernier sera
jugé comme tout citoyen mainois, sans aucun passe droit, favoritisme ou
indulgence. Seul le comte fait exception à cette règle.

Article 7.2 :
Pour le cas où un accusé serait membre de la justice du Maine, le comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure ;

Article 7.3 :
Pour le cas où une plainte serait déposée par un membre de la justice pour
des faits le mettant personnellement en cause, le comte nommera un remplaçant pour la
durée de la procédure.

Article 7.4 :
Si le contrevenant est le comte, seule la Cour des Pairs est autorisée à le juger tant qu'il est en exercice.

Article 7.5 :
Pour des plaintes mettant en cause la justice du Maine en son ensemble,
seule la Cour d’Appel sera compétente. La justice du Maine se déclarera
donc incompétente. Cependant, si la plainte est déclarée abusive par la
Cour d'Appel, le plaignant, en plus des sanctions prévues par la Cour
d'Appel sera jugé par le Maine pour trouble à l’ordre public.

Article 7.6 :
Tout Conseiller comtal élu démissionnant par obligation ou par action
personnelle, se verra traduit devant le tribunal du Maine pour y être
accusé de manquement aux engagements pris en regard des règles de la
présente charte, et s'y verra condamné à une peine en rapport avec la
gravité de ses actes, y compris peine d'inéligibilité.

Citation :
Article 8 : De la révision de la Charte du conseil comtal

Article 8.1 : La révision de la présente charte est impossible dans les 10 jours
précédant ou suivant l’élection du conseil comtal. Les débats sur la
révision de la présente charte sont autorisés dès la mise en place du
conseil comtal faisant suite à une élection. Un délai de carence de 10
jours à compter de la date des élections devra être respecté pour la
publication de la charte ainsi révisée.

Article 8.2 : L’approbation des conseillers comtaux à une majorité d'au moins ¾ des votants est
nécessaire à toute révision de la charte du conseil comtal


Que cela soit su
Faict au Mans en ce IIe jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLIX.



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:02

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

Comme
vous le savez tous et toutes, le Maine est, ce jour, sous tutelle de la
Couronne. Non pour nous sanctionner, mais bien pour nous aider à
relever notre Comté qui a de grosses difficultés depuis plusieurs
semaines.
Ces difficultés s'axant principalement au niveau du pôle
économique. Nous étions alors descendu à un prestige de UN et des
comptes en négatifs. Aujourd'hui nous sommes remonté à un prestige de
DEUX et revenu en positif.
Vous passant les détails, vous comprendrez
alors qu'une aide était et est toujours nécessaire pour éviter que le
Maine ne s'enlise d'avantage.
C'est pourquoi, nous avons décidé
qu'il serait profitable au Comté de s'entourer de personnes
d'expérience, devenues expertes dans leur domaine.
Ainsi, après un vote de la majorité des Conseillers élus, nous nommons ce jour comme Conseillers Supplémentaires


  • Dame Erraa qui assistera Messire Mikelander à son poste de Commissaire au Commerce
  • Dame Oceane_ktf qui assistera Messire Bezuto le Verdier à son poste de Commissaire aux Mines
Nous officialisons également les présences de

  • Dame Dotch, Grand Maitre de France
  • Messire Keur, Intendant aux Finances Royales
  • Messire Giffard, Connétable de France
  • Le Chevalier Guillaume de Jeneffe, Grand Écuyer de France
En vertu de l'article 2.11 de la Charte du Conseil Mainois, les Conseillers Supplémentaires participent aux débats et ont les mêmes devoirs que les conseillers élus mais n'ont pas droit de vote.

Que cela soit su
Faict
en ce jour du trente et unième jours du mois d'aout de l'an de grâce
quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:03

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié,



Nous prenons la plume ce jour malheureusement, pour rappeler un état de fait qui semble être oublié par certains.
Le Royaume est en guerre et le Comté du Maine est engagé dans cette guerre.
Au niveau de la défense, des efforts ont été redoublé, cependant, au jour d'aujourd'hui, ces efforts se doivent d'être maintenus.
Nous comprenons que beaucoup d'entre vous puissent se lasser d'avoir du quitter leur ville pour en défendre une autre.
Nous comprenons que beaucoup fatiguent d'attendre et de ne pas savoir ce que demain sera fait.

Cependant, il faut que vous compreniez que grâce à ces choix de défense, vous défendez le Maine dans son entièreté.
Peu importe que vous soyez Lavallois, Manceau, Mayennais ou Montmiraillais.
Plus le Comté aura de volontaires en défense, plus nous aurons de chance de subir le moins de perte et de dégât possible en cas d'attaque.
Ayez confiance en ceux qui organisent la Défense Civile, ayez foi en vous.
Protégez vos terres et vos biens.

Nous demandons également à ce que ceux qui peuvent aider à l'effort de guerre le fassent sans pour autant en profiter pour s'enrichir.
Il ait parvenu à nos oreilles des attitudes des plus déplacés de la part de certaines personnes qui font passer leur profit personnelle avant celle du Comté ou du Royaume.
A ceux là, qu'il soit su que rien ne sera oublié tout comme il ne sera pas oublié que d'autres se donnent sans compter et sans profiter de la situation.
C'est pourquoi, nous demandons à tous les érudits, capable de fournir des Points d'Armée et d’État, qu'ils ne les vendent qu'à ceux qui agissent pour défendre le comté et le Royaume de France. Et que ceux-ci les vendent à des tarifs qui ne sont pas surélevés.
Chacun doit comprendre qu'il y a des priorités et celles ci sont la défense de notre Comté.

Fierté, Justice, Honneur
Mainois un jour, Mainois toujours !

Fait au Mans, le IIe jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



Comtesse du Maine.

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:03

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié,



Nous annonçons par la présente qu’attendu que la Comtesse Lysesl a dû quitter ses fonctions de Mairesse de Montmirail prématurément, il a été accepté que Dame Galadryel reprenne la mairie. Nous confirmons donc à tous et à toutes que la prise de la Mairie par ladite personne qui a eu lieu la nuit dernière est parfaitement légitime et légale.


Fait au Mans, le IIe jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:04

Citation :


De nous, Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Salut et connaissance de vérité,


dans un souci de transparence et après avoir ré-ouvert les bureaux des différents postes du pôle économique que vous trouverez à ces adresses là:

  • Bureau du Bailli
  • bureau du CaM
  • Bureau du CaC
Et surtout pour éviter d'ouvrir trop de bureaux dont certains ne serviraient pas à grand chose, nous allons vous faire ici le reste de l'état des lieux du Comté au niveau des autres postes.

Concernant le pôle défensif:
Au vue de la guerre, les deux armées sont en faction et cherchent chaque jour des Points d'Armée. Donc si vous êtes érudit, n'hésitez pas à en proposer. Les défenses civiles sont organisées et malgré les finances limitées du Comté, nous arrivons à payer les soldes dues. Un état des lieux des garnisons est en court.

Concernant le pôle judiciaire:
Quatre procès ont été menés à leur terme.
Il est difficile de savoir quels sont les textes de lois qui sont applicables et ceux qui ne le sont pas.
La transcription et l'archivage des procès laisse sérieusement à désirer. Il semble nécessaire d'engager un greffier.

Concernant le pôle animation:
Citation :
Bilan des animations

Responsable des animations mandat précédent : Damoiselle Leha

Animateurs présents au bureau du comité des fêtes Messire Schtroumpf du Mans

Une annonce de projet Les 24 Jours du Mans
Personnes ayant proposé leur aide : Dame Lysesl, Sa grandeur Michel, Dame Athéna
L'animation n’a pas été lancée à ce jour pour cause du Deuil de la Reyne Beatriz.

Lancement des semaines citadines avec concertation des Bourgmestre, des tribuns et des conseils municipaux.
Citation :
Bilan du bureau des tribuns au 28 Aout 1459

Responsable Leha depuis le 29 juin

Sur
les quatre tribuns inscrits à ce jour. Sieur Orin, Dame Rachell de Meloni,
Damoiselle sandrine76 et Dame Esquimote. A ce jour seule Dame Esquimote était restée tribun.

Il n’y a donc apparemment plus aucune concertation entre tribuns.

Depuis le 30 Aout des nouveaux tribuns y ont été conviés.

Qu'il soit su et compris que les bureaux du pôle économique sont à votre disposition pour toutes les questions ou suggestions que vous pouvez avoir. Alors n'hésitez pas à interpeler les différents Conseillers dans leur bureau respectif.

Ceci est donc un état des lieux et non pas un bilan d'un début de mandat.
Ainsi lorsque nous ferons un bilan de mi-mandat fin septembre, vous pourrez vous rendre compte de l'évolution et du travail accompli.

Nous sommes et restons à votre disposition.


Fait au Palais des Comtes du Maine, le cinquième jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:04

Citation :


De nous, Karyaan Lòmàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Salut et connaissance de vérité,



Nous annonçons par la présente que nous avons pris la décision d'écarter Dame Enora de Villefort de son poste de Capitaine Royale.
Pour des raisons personnelles qui ne regardent qu'elle, il est préférable qu'elle puisse prendre un repos qu'elle mérite et puisse faire le deuil du père qu'elle vient de perdre.
Nous lui souhaitons par ailleurs un prompt rétablissement et espérons qu'elle nous revienne reposée et apaisée.

Aussi, nous nommons en tant que Capitaine Royal et avec l'accord du Connétable de France, Messire Stratovarius.

Dans un souci d'équité, et pour les même raisons, nous accordons le droit au soldat Dragon Domino de retourner à Montmirail pour qu'elle puisse se reposer après plusieurs mois d'affectation. Nous saluons sa loyauté envers le Comté et la remercions de continuer à se rendre disponible à Montmirail pour défendre la ville.

Fierté, Justice, Honneur
Mainois un jour, Mainois toujours !


Fait au Mans, le sixième jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



Comtesse du Maine.

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales & Autres   Dim 25 Sep - 20:04

Citation :


De nous, Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié,



Nous annonçons par la présente qu’attendu que la Dame Galadyel a démissionné de ses fonctions de Mairesse de Montmirail dans la nuit du sept au huit septembre 1459 sans en avertir au préalable le Conseil, il a été nécessaire que le Conseil reprenne la mairie dans l'attente des prochaines élections.
Le Grand Maitre de France, Sa Seigneurerie Dotch de Cassel reprend donc la gestion de la ville. Aussi, nous confirmons à tous et à toutes que la prise de la Mairie par ladite personne qui a eu lieu la nuit dernière est parfaitement légitime et légale.

Nous tenons, cependant, à rappeler à tous que nous sommes en guerre et que chaque décision prise, chaque choix fait, chaque acte posé peut avoir des répercussions sur l'ensemble du Royaume. En temps normal, démissionner d'une mairie sans accord du Conseil au préalable est passible d'inéligibilité de trois mois et de prison.
En temps de guerre, un tel geste est passible de Haute Trahison avec la sanction que cela implique.

Que cela soit su

Fait au Mans, le Xe jour du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.



Comtesse du Maine.

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