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 Charte des Ambassadeur (16 novembre 1459) [abrogée]

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Karyaan

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Date d'inscription : 19/10/2010

MessageSujet: Charte des Ambassadeur (16 novembre 1459) [abrogée]   Mer 16 Nov - 20:58

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CHARTE DES AMBASSADEURS

Citation :
Article 1 : Définition

Un Ambassadeur est le représentant du Comté du Maine auprès d'un autre Comté/Duché.
Il est subordonné au Conseil du Maine par l'intermédiaire du Chambellan/Chancelier, qui lui, tient ses fonctions directement du Comte. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.

Article 2 : Nomination et révocation

  • Toute personne désireuse d'intégrer le corps des Ambassadeurs devra s'adresser au Chambellan/Chancelier par missive privée ou en se présentant au « bureau des candidatures ».
  • Les Ambassadeurs, ainsi que le Chambellan/Chancelier se doivent d'être majeur et ne pas être sous le coup d'une inculpation ou d'une inéligibilité due à un délit commis au sein du Comté ou dans un autre.
  • L'Ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chambellan/Chancelier.
  • L'Ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chambellan/Chancelier afin que celui-ci le radie des registres et lui coupe ses accès à la Chancellerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende. Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.
  • Le Chambellan/Chancelier se garde le droit de destituer un Ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer le Conseil.

Article 3 : Missions

Une mission de représentation

  • L'Ambassadeur a pour mission de représenter le Maine, son Comte et son Conseil auprès de sa province d'affectation. Il doit donc s'y présenter au plus tôt, et veiller à maintenir une présence dans le bureau qui peut être mis à sa disposition par ladite province. Il représente également le Maine dans le cadre des évènements importants se déroulant dans sa province d'affectation (mariage, festivités comtales, baptêmes...), sauf si cette représentation est assurée directement par le Comte.
  • Un Ambassadeur mainois se doit de posséder une lettre de créance signée et frappée du sceau Comtal. Auquel cas, celui-ci ne sera pas reconnu au sein des Ambassades Mainoises.

Une mission d'information

  • L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chambellan/Chancelier de la situation politique, judiciaire, militaire, économique,... du Comté/Duché dans lequel il travaille.
  • Le Chambellan/Chancelier transmettra les informations importantes au Conseil et/ou aux personnes intéressées.

Article 4 : Droits

  • L'Ambassadeur peut être domicilié en Maine ou dans sa province d'affectation.
  • L'Ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
  • L'Ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles de Parlementaire (conseillers ou maire), de soldats et de gendarmes.

Article 5 : Devoirs et obligations

  • L'Ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve : il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur les évènements intervenant dans sa province d'affectation, sauf si le Chambellan/Chancelier lui donne mission de transmettre la position officielle du Comté du Maine sur le sujet.
  • Chaque Ambassadeur et Ambassadrice du Maine sera tenu de prêter serment d’allégeance dans la pièce prévue à cette effet afin de valider leur poste. (Voir le texte joint à la fin de la présente charte)
  • Tout Ambassadeur se doit d'être diplomate et d'éviter tout propos belliqueux à l'encontre des autres duchés ou comtés hormis sur ordre du Conseil.
  • L'Ambassadeur s'engage à transmettre les demandes d'alliance et d'entente de sa province d'affectation à son Chambellan/Chancelier qui les transmettra au Conseil du Maine. Sur demande du Conseil  Mainois, il peut également proposer des alliances entre le Maine et sa province d'affectation.
  • Il est interdit à un Ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

Article 6 : Sanctions des manquements à ce statut

  • L'Ambassadeur sera destitué d'office de sa charge.
  • L'Ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende.
  • L'Ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur sauf sur décision contraire du Comte ou du Conseil Comtal.

Article 7 : Protocole d'entrée des Ambassadeurs Étrangers

  • L'Ambassadeur étranger doit se présenter de lui-même à la porte de la Chancellerie Mainoise. Nulle lettre, nul messager porteur de créance pourra lui permettre d'obtenir les clés de son bureau.
  • L'Ambassadeur étranger devra être muni d'une lettre de créance frappée du sceau du Duc ou du Comte de sa province, ainsi que de sa signature et de la signature de son Chancelier/Chambellan. Pour une question de sécurité.
  • Les Ambassadeurs et les Chanceliers/Chambellan mineurs ne sont pas reconnus aux yeux de la diplomatie mainoise. Sauf acceptation du Régnant du Maine.


Serment d'Allégeance a écrit:
Moi XXX résidant à XXX dans la province de XXX a été nommé pour être Ambassadeur du Maine.
Par ceci je m’engage à respecter mon Comté, ma Comtesse/mon Comte et mon Chambellan/Chancelier.
Je porte ici allégeance à ma Comtesse/mon Comte.
Je suis soumis au secret concernant mes fonctions et m’engage à respecter le code des Ambassadeurs sous peine de sanction prévue par celui-ci.


Que cela soit fait et appliqué

Fait au Palais des Comtes du Maine, le seize novembre quatorze cent cinquante neuf



Comtesse du Maine.


_________________

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