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 Traités d'amitié Maine/Orléannais - 29/08/1454

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Cleo

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Date d'inscription : 28/09/2011

MessageSujet: Traités d'amitié Maine/Orléannais - 29/08/1454   Sam 19 Nov - 17:08

Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LE MAINE ET L'ORLEANAIS

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kratos, Comte du Maine et Archimbaud, Duc de l'Orléanais ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Maine et de l'Orleanais, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II


Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, toutes deux parties du Domaine Royal, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain.

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Circulation de troupes
Les comte et duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation express de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les comte ou duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article VIII

L’échange d’informations
Le Maine et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Article IX

Le Maine et l'Orleanais s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa demande. Dés lors si l’une des provinces signataires est attaquée, l’autre s'engage par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur ( sous reserve de l'accord du Roy ).


Article X


Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle de 50 000 ecus soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Orléans, le vingt-neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce 1454


Au nom du Duché d'Orléans : Archimbaud, Duc
Au nom du Comté du Maine : Kratos71, Comte

Témoins
- Pour l'Orléanais :Johandumoulin, Ambassadeur dans le Maine
- Pour le Maine : Krystell, Ambassadrice en Orléannais
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Traités d'amitié Maine/Orléannais - 29/08/1454
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