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 Avec les Hospitaliers de St Jean de Jérusalem - 03 mars 1457

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Cleo

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Date d'inscription : 28/09/2011

MessageSujet: Avec les Hospitaliers de St Jean de Jérusalem - 03 mars 1457   Sam 19 Nov - 18:45

Citation :
Traité entre le Comté du Maine et l'Ordre Royal Des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem


De par ce traité et au nom au nom de Sa Majesté Lévan III de Normandie, Roy de France et de la Foi Aristotélicienne sont représentées les parties sous nommées :
D'une part, le Comté du Maine
D'autre part, l'Ordre Royal des Hospitalier de St Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand Maître des Hospitaliers.

Article I – De la Reconnaissance

Le Comté du Maine reconnait l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de sa Majesté, de la Foi Aristotélicienne et, sur les terres de Touraine, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Le Comté autorise l'ordre royal à établir une Commanderie pour procéder recrutement ainsi qu’a procéder à l’installation d’un hospice afin d’apporter des soins aux personnes malades ou blessées.
Il reste à préciser que le duché reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.

Article II – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Comté du Maine, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de circulation

Le Comté du Maine accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Comté.

Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales.

Article V – De la protection

Le Comté du Maine s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté du Maine est attaqué.
En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Comté.
Cette aide pourra se faire, sur demande du Comté du Maine au Grand Maitre de l'Ordre, via les établissements de ce dernier implantés sur le territoire du Comté.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Comté du Maine et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Comté du Maine à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier du Comté du Maine, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix du Roy.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté du Maine qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Maine.
Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté du Maine.

Article IX – De la révision du Concordat

Le Maine est une province du Domaine Royal.
Le présent Concordat sera sujet à révision lorsque les textes portant sur les Ordres Royaux, établis et validés par le Conseil du Domaine Royal, seront officialisés.

Signé à la Chancellerie du Maine, le 3 mars de l'An de grâce 1457

Au nom du Maine:
- Marylune De la Mirandole dicte l0velune, Comtesse du Maine





- Erwelyn, Chambellan Du Maine



Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Snipy De Montmorency, Grand Maistre de l’Ordre Royal
- Soeur Leello, Grand Consul de l'Ordre



Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Thomaslatapie, Consul du Septentrion de l’Ordre
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