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 Code militaire et tribunal - 31/12/1455

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Cleo

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Date d'inscription : 28/09/2011

MessageSujet: Code militaire et tribunal - 31/12/1455   Sam 19 Nov - 19:17

Citation :
Code militaire

En temps de paix
Section 1 : Les devoirs d’un soldat

1.0. Nul n’est censé ignoré la Loi Royale et Mainoise.
1.1. Tout soldat se devra porter allégeance au Roy et au Comte sur le Livre des vertus
1.2. Tout soldat à le devoir d’obéir à son supérieur immédiats et aux officiers supérieur.
1.3. Tout soldat à le devoir d’obéir aux ordres sauf s’il estime que ceux-ci sont illégaux ou non conforme à l’éthique, mais celui-ci devra justifier de sa désobéissance auprès de sa hiérachie ou auprès du Tribunal, dans le cas ou Procès serait entamé.
1.4. Tout soldat à le devoir de se présenter au rapport 1 fois par jour
1.5. Tout soldat à le devoir d’attendre les ordres en temps de guerre avant de prendre un emploi.
1.6. Tout soldat à le devoir de se présenter à la visite médical tout les lundis
1.7. Tout soldat à le devoir de participer aux entraînements RP comme IG
1.8. Tout soldat à le devoir de participer à la vie de la caserne
1.9. Tout soldat se doit de respecter le Code d’éthique de l’Eglise, nonobstant du respect de ce Code, le soldat avant de partir en exercice récitera un credo, afin qu’Aristote lui vienne en aide. En temps de guerre, le soldat se devra d’assister à une messe de Pardon avant de se rendre au Combat.

Section 2 : La conduite du soldat

2.1. Tout soldat à le devoir de se rendre au autorité de tout le Domaine Royal
2.2. Tout soldat à le devoir de bien se conduire IG car il représente le comté
2.3. Tout soldat est soumis à la loi civile comme n’importe quelle citoyen
2.4. Tout soldat est soumis au code militaire
2.5. Tout soldat à le devoir d’aider le comté en temps de crise
2.6. Tout soldat doit respect envers ses supérieurs, les membres du Conseil et les dignitaires étrangers
2.7. Tout soldat doit prêter serment de loyauté envers le Comte et le Roy
2.8. Tout soldat est soumis au secret

Section 3 : Divers

3.1. Tout soldat qui espionne pour quiconque est déclaré traître au Comté et est jugé comme telle en cour martiale et en procès civil
3.2. Tout soldat qui prête serment dans une autre armée sans avoir été libéré de l’Ost Mainois où dans un cas particulier est considéré comme déserteur.
3.3. Tout soldat renseignant un conté ou un duché en temps de paix est considéré comme déserteur et sera jugé comme tel.

3.4. Tout soldat divulguant des renseignement en taverne peu importe son état est jugé comme espion.

3.5. Tout soldat s’absentant pour plus de 2 jours doit le spécifier à son supérieur sous peine de poursuite

3.6. Tout soldat s’absentant pour plus d’une semaine doit en référer à son supérieur qui doit aviser l’État Major.

3.7. L’État Major à pour devoir de toujours garder à jour une liste des effectif que chaque Lieutenant devront acheminer 2 fois par mois (le premier et le troisième Lundi du mois) contenant l’état physique de chaque soldat, les avertissement, blâme condamnation de son dossier et son FC

3.8. L’État Major est sous les ordres direct du connétable, du Comte, du Roy et du Capitaine Royal.

3.9. L’Armée ne peut préparer de coup d’état sans l’accord du Roy de France lui-même Sa Majesté le Roy Levan III

3.10. Soldat comme officier ont le droit à une défense équitable et à un procès juste.

3.11. Tous les avocats militaires doivent être membre du barreau Mainois si le procès militaire passe au Civil.

3.12. Tous les avocats militaires ont le devoir de défendre leur client au mieux de leurs compétences.
Chaque avocat est libre de refuser une défense mettant à défaut son éthique, sans avoir à se justifier.

3.13. La défense des justiciables des tribunaux militaires aux armées est assurée soit dans les conditions prévues à, soit par un officier défenseur appartenant au cadre des officiers défenseurs assimilés spéciaux du service de la justice militaire, soit par un avocat civil dont il devra assumer les frais soit par lui-même, à condition que celui-ci soit reconnu comme tel par l’Etat Major.

En Temps de guerre

3.14. Tout soldat désertant en temps de guerre est jugé comme déserteur devant une cour martiale et pour haute trahison devant une cours civil

3.15. Tout soldat aidant une armée ennemie en temps de guerre est considéré comme espion et persona non gratta dans tout le Domaine Royal

3.16. Tout soldat s’enfuyant ou refusant de combattre lors de combat en temps de guerre sera considéré comme traître.

3.17. Tout civil faisant acte militaire et ou étant fait prisonnier est aussi soumis à la loi martiale.

3.18. Un soldat, obéissant aux ordres de sa hiérarchie, peut et seulement qu’en temps de guerre tuer ou blesser tout soldat ennemi. En aucun cas, il ne pourra porter un coup quel qu’il soit envers un civil, ne faisant pas acte militaire.

3.19. En cas de déplacement vers une autre contrée, tout soldat se doit de rester dans son cantonnement, et de ne pas prendre embauche, ni d’aller en taverne dans la ville investie.

La Justice Militaire

Chaque acte délictueux à ce code Militaire, peut être sanctionné, par un Tribunal Militaire en cas de faute dite « légères », par un Tribunal Militaire et le Tribunal Comtal en cas de faute dite « lourde » mettant en cause les institutions Mainoises.

Les fautes dites « légéres » n’auront de répercussion que dans le cadre Militaire, sans incidence sur la vie civile.

Les fautes dites « lourdes » auront une répercussion dans le cadre Militaire et Civil.

Du Tribunal Militaire

1. Le Tribunal Militaire
Celui-ci est composé de :
- Du Procureur Militaire
- D’un Juge militaire
- D’un Greffier Militaire

1.a - Lors de chaque procès, l'aumonier militaire assistera en tant que gardien de la Foy Aristolienne, il aura de vérifier des parjures.

1.1. Le procureur Militaire
Instance de défense de l’armée, il doit être au moins officier, il se doit de connaître le code Militaire et le Code Civil. De l’importance de sa mise en accusation pouvant déboucher vers un procès Civil.

1.1.2. Le Juge Militaire
Instance de jugement de l’armée, il doit être au moins officier, il se doit de connaître le code Militaire et le Code Civil. En cas de prolongement vers le Tribunal Comtal, il est de son devoir de fournir au Procureur Comtal les éléments de mise en accusation. De la responsabilité du Procureur Comtal de qualifier le délit.

1.1.3. Le Greffier Militaire
C’est à lui qu’incombe, de la tenue des registres du Tribunal. Il doit lorsque procès est lancé, envoyer aux témoins à charge et décharge les convocations.

1.1.4. L’avocat.
L’accusé pourra se faire aider, ou défendre par un avocat A charge à l’accusé de trouver son avocat du moment que celui ci est reconnu par l’Etat Major de l’Armée.
L’Etat Major de l’Armée tiendra à jour une liste des avocats pouvant plaider en ce tribunal et qui pourront plaider aussi en Tribunal Comtal.
Dans le cas d’une faute dite « légéres » tout les avocats inscrits à l’Etat major pourront plaider.
Dans le cas d’une faute « lourdes » ne pourront plaider que ceux inscrits à l’Etat Major et au Barreau Mainois.

Type de sanction dite « légère »

1. Avertissement RP sans conséquence
2. Avertissement versé au dossier
3. Blâme versé au dossier
4. Prison RP (temps à la discrétion du juge mais inférieur à 1 semaine)
5. Corvée de latrine RP
6. Corvée autres.
7. Renvoi RP pour conduite déshonorante (applicable dans certains cas bien précis)
8. Renvoi RP

Type de sanction dites « Lourde »

1. Prison IG
2. Amende IG
3. Exécution IG

Du déroulement d’un procès :
Lorsque faute est constatée, le procureur lance le procès.
Il doit s’étayer sur des preuves et témoignages. Ces témoignages devront être clairement déposés par les témoins qui ont été convoqués par le Greffier. : Noms et qualité déposée auprès du greffe du Tribunal par l’accusation et la défense.

Dès que l’acte d’accusation a été déposé, La partie défendante à la parole en premier, le greffier fait entrer tour à tour les témoins, partie accusation puis partie défendant.

A noté, que chaque témoin, se devra de prêter serment sur le Livre de Vertus, en jurant de la véracité de son témoignage et qu’il agit sans contrainte ni par vénalité. Il va de soi qu’en cas de parjure, le ou les témoins seront soumis au tribunal de l’Eglise.

Dès que le dernier témoin a été entendu, le procureur fait sa plaidoirie, il est toujours le dernier a parlé. Il annonce ces conclusions et les peines qu’il demande à la Cour.

Le procès est suspendu pendant que le juge délibère.

Le juge rends son verdict, et annonce de la répercussion civile s’il y a lieu.

A noter, les peines dites de premier ordre sont exécutoires immédiatement.
Il y a toujours un procès Militaire avant procès Civil

En cas de répercussion Civil, la peine militaire est exécutoire immédiatement et ne sera revue que si le Tribunal Civil attribuait une relaxe.

N.B. : Le code militaire du Maine se verra greffer une jurisprudence avec les condamnations futures. Le juge devra en tenir compte dans sa délibération.

Pour le Conseil du Maine, le Comte Reese


Fait au chateau du Mans le 31 décembre de l'an de Grâce 1455
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