Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

  Adanedel pour Escroquerie-Impots, le 16/03/1460 (JUG-RELAXE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Adanedel pour Escroquerie-Impots, le 16/03/1460 (JUG-RELAXE   Jeu 25 Avr - 13:30

Accusé :

Ananedel

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Laval

Adanedel entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 175
Argent : 22

Adanedel est boulanger.
Adanedel ne cultive ni n'élève rien.

Plaignant :

Mairie de Laval

Faits reprochés : Impôts impayés depuis plusieurs années.

Preuves:

La mairie de Laval a apporté les rapports des impôts impayés :
Citation :

Citation:
Adanedel : 25,00 écus (+277,00 écus de pénalité) avant le 2009-03-11
Adanedel : 24,00 écus (+249,60 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Adanedel : 24,00 écus (+236,16 écus de pénalité) avant le 2009-07-13
Adanedel : 23,00 écus (+204,01 écus de pénalité) avant le 2009-10-18
Adanedel : 23,00 écus (+197,34 écus de pénalité) avant le 2009-11-16
Adanedel : 24,00 écus (+198,72 écus de pénalité) avant le 2009-12-16
Adanedel : 24,00 écus (+181,44 écus de pénalité) avant le 2010-02-26
Adanedel : 10,00 écus (+63,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-26
Adanedel : 10,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-09
Adanedel : 10,00 écus (+48,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-29
Adanedel : 10,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Adanedel : 10,00 écus (+25,60 écus de pénalité) avant le 2011-07-11
Adanedel : 10,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 2011-08-08
Adanedel : 10,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-31
Adanedel : 10,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 2012-01-25
Adanedel : 5,00 écus (+1,60 écus de pénalité) avant le 2012-02-20
Adanedel : 10,00 écus (+1,90 écus de pénalité) avant le 2012-03-04
Adanedel : 24,00 écus (+262,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-24
Adanedel : 24,00 écus (+246,00 écus de pénalité) avant le 2009-06-02
Adanedel : 24,00 écus (+226,08 écus de pénalité) avant le 2009-08-24
Adanedel : 24,00 écus (+178,08 écus de pénalité) avant le 2010-03-12
Adanedel : 24,00 écus (+171,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-08
Adanedel : 24,00 écus (+165,36 écus de pénalité) avant le 2010-05-04
Adanedel : 17,00 écus (+111,18 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Adanedel : 10,00 écus (+61,00 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Adanedel : 10,00 écus (+55,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-17
Adanedel : 10,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 2010-09-30
Adanedel : 10,00 écus (+52,70 écus de pénalité) avant le 2010-10-13
Adanedel : 10,00 écus (+51,40 écus de pénalité) avant le 2010-10-26
Adanedel : 10,00 écus (+49,40 écus de pénalité) avant le 2010-11-15
Adanedel : 10,00 écus (+43,90 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Adanedel : 10,00 écus (+42,60 écus de pénalité) avant le 2011-01-22
Adanedel : 10,00 écus (+41,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-07
Adanedel : 10,00 écus (+35,10 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Adanedel : 10,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 2011-05-30
Adanedel : 10,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-13
Adanedel : 10,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 2011-09-19
Adanedel : 10,00 écus (+17,20 écus de pénalité) avant le 2011-10-03
Adanedel : 10,00 écus (+15,80 écus de pénalité) avant le 2011-10-17
Adanedel : 10,00 écus (+11,60 écus de pénalité) avant le 2011-11-28
Adanedel : 10,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 2011-12-12
Adanedel : 10,00 écus (+7,50 écus de pénalité) avant le 2012-01-08
Adanedel : 24,00 écus (+260,40 écus de pénalité) avant le 2009-04-03
Adanedel : 24,00 écus (+242,88 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Adanedel : 23,00 écus (+207,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-05
Adanedel : 23,00 écus (+200,33 écus de pénalité) avant le 2009-11-03
Adanedel : 24,00 écus (+202,56 écus de pénalité) avant le 2009-11-30
Adanedel : 24,00 écus (+184,56 écus de pénalité) avant le 2010-02-13
Adanedel : 10,00 écus (+62,30 écus de pénalité) avant le 2010-07-09
Adanedel : 10,00 écus (+56,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-04
Adanedel : 10,00 écus (+45,30 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Adanedel : 10,00 écus (+39,70 écus de pénalité) avant le 2011-02-20
Adanedel : 10,00 écus (+33,90 écus de pénalité) avant le 2011-04-19
Adanedel : 10,00 écus (+27,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-27
Adanedel : 10,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2011-07-25
Adanedel : 10,00 écus (+20,00 écus de pénalité) avant le 2011-09-05
Adanedel : 10,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 2011-12-26
Adanedel : 2,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-03-18
Adanedel : 24,00 écus (+253,20 écus de pénalité) avant le 2009-05-03
Adanedel : 24,00 écus (+239,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-29
Adanedel : 24,00 écus (+222,96 écus de pénalité) avant le 2009-09-06
Adanedel : 24,00 écus (+192,24 écus de pénalité) avant le 2010-01-12
Adanedel : 24,00 écus (+174,96 écus de pénalité) avant le 2010-03-25
Adanedel : 24,00 écus (+168,48 écus de pénalité) avant le 2010-04-21
Adanedel : 24,00 écus (+162,24 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Adanedel : 10,00 écus (+57,90 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Adanedel : 10,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-13
Adanedel : 10,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-09
Adanedel : 10,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Adanedel : 10,00 écus (+21,40 écus de pénalité) avant le 2011-08-22
Adanedel : 10,00 écus (+13,00 écus de pénalité) avant le 2011-11-14
Adanedel : 5,00 écus (+2,25 écus de pénalité) avant le 2012-02-07


La mairie de Laval a envoyé deux courriers faisant office de rappel des impôts impayés. Les deux courriers sont restés sans réponse :


Envoyé Dimanche 4 Mars :

Citation :

Bonjour !

Je vous écris car vous accumulez un retard dans le paiement de vos impôts à la municipalité de Laval.

Il est souhaitable que vous fassiez l'effort de vous mettre en règle au plus vite en accord avec le décret suivant

Décret n° 4 : Les impôts
Les impôts prélevés par la mairie doivent être payés, toute personne qui accumulerait les dettes vis-à-vis de la mairie sera passible de poursuites judiciaires sur demande du Maire.

Décrété à Laval
Le 27 février de l’an de grâce 1460
Par Julien Mira
Maire en cette date

De fait, nous vous demanderons de verser la somme que vous devez, petit à petit mais de façon continue
Sans quoi votre cas sera instruit devant le tribunal du comté.

Pour les cas bien trop endettés pour raison de longue retraite, nous vous prions d'entrer en contact avec le maire Julien_Mira qui vous aidera à revenir sur le droit chemin le plus rapidement possible !

Cordialement !


Envoyé le Samedi 10 Mars après midi:

Citation :

Bonjour !

Je vous écris car je n'ai pas eu de réponse à ma première lettre. Votre situation étant dans l'illégalité la plus totale, je vous fais part de ce dernier avertissement avant mise en procès.

Vois disposez à compter de ce jour, de 3 jours pour faire un effort vis à vis du paiement de l'impôt. Le maire et moi même restons disponibles pour répondre à toutes vos demandes sur le sujet.

Cordialement



Articles violés :

L'article B.3.3, sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine, dispose que :

"Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge."






Le jugement a été rendu, énoncé du verdict :



Citation :
L'accusé ne pouvant pas venir se défendre car se trouvant chez les moines

Moi, Athena de Lavallière, relaxons sire Adanedel

Fait en le tribunal du Maine le 28 mars 1460.


Le prévenu a été relaxé
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Adanedel pour Escroquerie-Impots, le 16/03/1460 (JUG-RELAXE
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]-escroquerie-Enrill-(16/10/1456)
» [Escroquerie]G.Rom(03/06/1460)[réquisitoire]
» [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000
» Activités dans l'ensemble du Canada ''Ensemble pour Haiti''
» Le_borgne - escroquerie - Mende - vente de viandes à prix prohibitif (Verdict le 1er novembre 1460)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: A-E-
Sauter vers: