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 Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]

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Nine.

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MessageSujet: Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]   Jeu 25 Avr - 13:36

Il me fallait des stères de bois, j'ai donc pris les plus chères...


Voici sa fiche:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Adrien01

Citation :

Messire

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'escroquerie dont vous avez été l'auteur le 8 Janvier 1456 concertant la vente de stère de bois sur le marché à 10,15 ecus et à 10,25.

Ceci est un délit, en voici les décrets :
Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.
En vertu du Décret en date du 19/07/1455 validé par le Conseil le 23/07/1455

Afin de régulariser votre situation, je vous'invite à effectuer le remboursement suivant :
- 52,80 écus d’amende.
Je vous met donc en vente quatres stères de bois au montant de 13,20 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Rastakouette
Médiatrice juridique
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Nine.

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MessageSujet: Re: Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]   Jeu 25 Avr - 13:37

Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Adrien01 accusé d’escroquerie.

Dame Messire Adrien01vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 15 janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Ce Sire a vendu, sur le Marché de Montmirail :
- 1 stère de bois à 10.25 le 8 janvier 1456
- 3 stères de bois à 10.15 le 8janvier 1456

Nous disposons des preuves de cette escroquerie.

Se mettant ainsi au banc de la loi, le décret municipal de vente de ce genre de produit, est fixé à 4.20 écus maximum..

Les services de médiation, ont conformément fait acte des procédures dans ce genre d’affaire, et Messire Adrien01 a dédaigné de les respecter, ne remboursant qu’une partie de l’amende d’un montant de 52.80 écus.
Le remboursement qui a été fait est de 16 écus.

Nous rappelons à Messire Adrien01qu’il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame rastakouette.


Nous vous écoutons Messire.

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Nine.

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MessageSujet: Re: Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]   Jeu 25 Avr - 13:37

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce vingt quatrième jour du mois de Janvier mil quatre cents cinquante six :

Le sieur Adrien01 s'en allé rejoindre Aristote. Néanmoins, considérant qu'il existe une possibilité pour lui de ressuciter et expier ses fautes, nous le condamons à une amende de 40 écus.
Qu'il repose en paix dans le cas contraire : s'il décide de ne pas réumprunter la voie terrestre.

La séance est levée !

Zamday, juge du Maine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]   

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Adrien01 (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]
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