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 Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]

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Nine.

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MessageSujet: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:38

Contrevenant:Aela

Niveau:3
Residente:Bretagne(St Brieuc)

Cette dame a acheter 6 stères de bois sur le marché à 4.01 et a revendu son bois (1 steres sur le marché a 4.10.)

http://img359.imageshack.us/img359/7347/sanstitreci9.png

http://img171.imageshack.us/img171/6294/sanstitre03lu7.png



II.6 - La vente de bois est interdite sans une autorisation du maire ou du conseil comtal

II.3 - Il est de fait strictement interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:38

Procès à l’encontre de dame Aela
En date du 19/08/1456
Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir acheté des stères de bois et ensuite les avoir revendu moyennant une plus value.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
Grille des Prix exposée en panneau d’affichage
II.6 - La vente de bois est interdite sans une autorisation du maire ou du conseil comtal

II.3 - Il est de fait strictement interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente et d’Achats
http://img359.imageshack.us/img359/7347/sanstitreci9.png

http://img171.imageshack.us/img171/6294/sanstitre03lu7.png

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame Lordemort

Nous vous écoutons.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:39

Première plaidoirie de la défense


Citation :
Plainte sans preuve... rejetée par la coupable !!
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:39

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Madame

Apres avoir visité les locaux municipaux, vous pratiquez l'escroquerie, vous n'êtes pas néophyte a ce que je sache, et dire que il n'y a pas de preuves , je crois que vous vous moquez de cette cour et des habitants du maine.

Monsieur le juge

Vu le niveau de cette personne, et de ses connaissances des lois et coutumes régissant aussi bien le royaume que le duché de bretagne, nous demandons a la cour une amende de 50 écus
et estimer vous heureuse de vous en tirer a si bon comte, la prison aurait pu vous rafraichir la mémoire de vos connaissance.

Merci de m'avoir écouté

Jason de prie-montpoupon
le 28/08/1456
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:40

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:40

La défense a appelé Aela à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Tout cela n'est que mensonge !!
Je n'ai point été prévenu par cet individu...
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:41

L'accusation a appelé Lordemort à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Bonjour,

en effet cette femme a acheter du bois vendu par la mairie pour en revendre plus cher.
Hors il est interdit d'acheter des marchandises d'en le but de les revendre plus cher ou de vendre le bois sans une autorisation du maire ou du conseil.
(Hors etant maire de Laval je n'ai reçu aucun courrier de sa part.)
Je lui est de suite fait un courrier pour lui dire tout ceci mais elle ne ma point répondu.

Je vous souhaite une bonne journée.
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Jeu 25 Avr - 13:41

Aela était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict :


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bretonne s'étant révoltée déjà contre une mairie, l'intention de nuire au Comté est plus qu'évidente.

Au vu des circonstances, la peine sera de 3 jours de prison ainsi que de 300 écus.
Que cela vous passe l'envie de venir en Maine Madame...

*Coup de marteau*

Fait ce 3 septembre 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.
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MessageSujet: Re: Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]   

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Aela (escroquerie bois) 12/08/1456 [JUG-COUPABLE]
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