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 Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 13:50

Plainte déposé par sieur Alessandor preuve à l'appui :




Acte d'accusation :

Citation:

Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Alestios du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Article LXXXVIII : Loi sur les Marchands Ambulants

I : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II : Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

IV : Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :

http://img165.imageshack.us/img165/9282/alestiosxf8.jpg

La parole est à l’accusé.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 13:50

Réquisitoire envoyé :

Votre Honneur,

Nous avons là le cas d’une escroquerie comme énoncé plus haut dans l’acte d’accusation.

Au vue de la mauvaise foi d’Alestios, celui-ci après avoir été averti par le sieur Alessandor en vue d’un arrangement à l’amiable, celui-ci n’en a pas tenu compte et s’est permis de répondre un NON catégorique et de se croire au-dessus de nos lois en disant qu’il faisait ce qu’il voulait.

Il est certain que nous ne pouvons rien attendre de l’accusé en terme de repenti de ses mauvaises actions, d’ailleurs, il ne s’est même pas présenté devant la Cours.

Au vue des divers éléments de preuves et témoignages déposés devant la Cour, vu les Lois et Usages applicables sur le territoire du Maine, je demande à la Cour, une condamnation de pour l’accusé ici présent Arthemuse d’un montant de 30 écus. J’espère que la Cour condamnera cette personne avec la plus grande fermeté.

J’en ai fini Votre Honneur.

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 10 Février 1455
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Nine.

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MessageSujet: Re: Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 13:51

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En cette journée du 15 février 1455, moi estimé Juge Micki du Comté du
Maine, rend mon juste verdict par la grâce du très Saint Radis
aristotélicien et la haute bienveillance royale.



Et bien gardes, on file fissa fissa chercher l'accusé !



A l'écoute des différentes interventions, Micki soupira en se tortillant une mèche de cheveu rebelle autour de son doigt.



Puis il prit la parole en pointant le même doigt en direction d'Alestios.



Ainsi Messire, cette salle est un théâtre et nous sommes des comédiens.
J'ai bien peur de ne pas être très doué dans le rôle de Mère Indulgence
vous savez.



Par contre, malgré vos airs effrontés, je ne vois pas dans vos
agissements réels dangers pour l'économie mainoise. Je ne peux que vous
conseiller de vous tenir à carreau.



La Haute cour du Maine par la parole distinguée de son juge estimé rend
donc son verdict. Je vous condamne à une amende de 15 écus.



Et que le très Saint Radis aristotélicien soit goulotté en mesure avant de replonger dans son saint flacon de prune !



Micki, Juge du Maine

En l'an de grâce 1455 le 15 février
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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MessageSujet: Re: Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]   

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Alestios (escroquerie) 07/02/1455 [JUG]
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