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  Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]

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Nine.

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MessageSujet: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:52


http://img84.imageshack.us/img84/3708/alexandrpersodr7.jpg
http://img84.imageshack.us/img84/7565/alexandrspculationhp3.jpg
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:52

Je prend en charge la médiation.

Courrier envoyé:


Citation :
Bonjour

Mattieux, Sergent de Police du Mans,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'escroquerie dont vous avez été l'auteur le 23-08-1456 concertant la vente d’une miche de pain sur le marché alors que vous n'avez pas d'échoppe de boulangerie.

Ceci est un délit, en voici les décrets :

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :
- 12 écus d’amende.

Je vous met donc en vente un stère de bois au montant de 15 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Mattieux, Sergent de Police
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:53

a transmettre au proc
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:53

Procès à l’encontre de Messire Alexandr

Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir vendu du pain

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente et achats : http://img84.imageshack.us/img84/7565/alexandrspculationhp3.jpg

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation avec amende de 12 écus, sans suite.

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
dame Passion et Messire mattieux

Nous vous écoutons Messire.
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:55

Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Passion à la barre

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:55

L'accusation a appelé Mattieux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je ne me rappel pas exactement du dossier, ce qui est sûre, c'est que je n'ai enregistré aucun remboursements, ce qui me désolé compte tenu de tout ce qui est mis en oeuvre pour permettre au gens de régler cela a l'amiable. J'affirme même m'être fait discuter car j'ai accordé bien trop de temps a la possibilité de remboursement des prévenus.
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    Jeu 25 Avr - 13:55

Alexandr était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Rappelé à la grâce d'Arsistote, nous proclamons donc la relaxe.

*Coup de marteau solennel*

Fait ce 18 septembre 1456


Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: Alexandr (escroquerie pain) 20/08/1456 [JUG-RELAXE]    

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