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 Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:00

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Nine.

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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:01

Citation :
Bonjour sieur Alixendre ,


Hidatsa, médiatrice juridique de Laval,

j'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant la vente illégale de stères de bois sur le marché en date du 21-04-1455 constatée par notre lieutenant de police dame Noiraude. Ceci constitue un délit.

Je vous rappelle que la vente de stères de bois est strictement interdite à Laval.
En voici le décret :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservée uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l'autorisation de la mairie.

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :

- 60.60 écus d'amendes + frais de dossier

Je vous met donc en vente 6 stères de bois de 10.10 écus sur le marché. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Hidatsa
Médiatrice juridique
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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:01

Voici le courrier que j'ai reçu en retour du mien, il ne compte pas payé et ne se trouve plus à Laval.

Citation :
Expéditeur : Alixandre
Date d'envoi : 2007-04-23 20:52:47

Bonjour Hidatsa, médiatrice juridique de Laval,

je commencerai par vous dire que je me trouve dans votre région depuis très peu de temps, je n'en connais donc bien évidemment les lois et m'en contrefiche car je n'y reste pas.
Celà dit, vous faites votre mêtier, et vous avez raison !
Je finirai en disant que je suis parfaitement incapable de payer une telle somme ne les possédant pas.
Et même en 48 h.
Veuillez, Madame, acceptez mes sentiments les plus sincères.

Seigneur Alixandre, Duc de Maurienne, Comte de Moissey, Baron de Saint-Amour. Fils du feu Alixandre d'Alton, Duc de Maurienne et de Tite_Kanaye, Comtesse de Moissey.


Je transmet au procureur.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:02

Le Procureur du Tribunal agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Alixandre du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservee uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l''autorisation de la mairie.

Art.3 : Des personnes de confiance pourront être mandatées par la mairie pour racheter sur le marché.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alixandre

La parole est à l’accusé
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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:02

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le Président, Monsieur le Procureur du Tribunal.

Je suis accusé d'avoir vendu du bois sur un marché, celui de Laval précisément.
Or j'ignorais la loi de ce village concernant la vente de stères de bois.
J'entend bien, nul n'est sensé ignoré la loi. Mais je ne suis sorti de ma retraite spirituelle que la semaine dernière et n'ai pas eu le temps de me mettre à jour concernant le coutumier Malinois et en suis vraiment confus.
Je voudrais également signifier que je ne disposais absolument pas de la somme qu'on me réclama à la suite de ce délit, ayant bien largement dépensé cette somme depuis la vente de ces denrées, dont je ne me rappelle même pas de la date.
Je vous remercie, c'est tout ce que j'ai à dire.
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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:02

Votre Honneur,

Il n'est pas question ici de discuter du manque de civisme et du non respect des lois. Et en ce cas, la loi est très claire, dont j’en ai rappelé les termes dans l’accusation envers sieur Alixandre.! De plus cette loi existe depuis de nombreuses années et n’a jamais été changé. On peut aussi la voir (donc pas besoin de voir le coutumier mainois) sur l’interface IG de la mairie. D’ailleurs comme vous le dites, nul n’est censé ignorer la loi. De plus j’ai eu vent de la missive que vous avez envoyé à notre médiatrice dame Hidatsa qui vous a laissé une chance de faire cela à l’amiable en payant une simple amende. Vous venez de plus d’un autre comté vous décharger de votre surplus de bois, vous ne vous excusez pas, et faites montre d’un je m’en foutis me incroyable. Je crois que dorénavant, vous ne manquerez plus de respect aux lois et coutumes de notre Comté !



Au vu des éléments qui précèdent, je demande à la cour d'appliquer une peine exemplaire ! Nous devons montrer une justice forte et respectée de tous, sans exception !



Je demande une amende de 100 écus.


J'en ai fini votre Honneur,



Dame Fifounijoli
Procureur du Maine
Le 25 Avril 1455
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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:02

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour de grâce de l’an mille quatre cent cinquante cinq , vingt huitième du mois d’avril, moi Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, requis pour l’occasion, vais prononcer mon verdict

Accusé Alixandre, levez-vous, je vous prie.
Attendu que le sieur Alixandre s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant du bois sur la marché lavallois
Attendu que l’accusé a avoué les faits
Attendu qu’il n’a pas daigné répondre aux tentatives de médiation de dame Hidatsa
Attendu que nul n’est censé ignorer la loy

Moi, Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, condamne l’accusé le sieur Alixandre, à une amende de 50 écus.

Qu’Aristote vous bénisse et que notre Roy tout puissant vous guide vers le chemin de la rédemption !
Greffier faites entrer le prochain accusé.

Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 28 avril 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Alixandre (Escroquerie) le 21/04/1455 [JUG]   

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