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 Alberic - Trahison - le 1./12/1455 [REL]

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Sandrine76

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MessageSujet: Alberic - Trahison - le 1./12/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:01

Acte d'accusation :

Citation :
Monsieur le juge:

Nous voici devant quelques hommes et femmes qui ont envahis et attaqués notre comté,
Leur armée ayant été détruite par nos force de l'ordre,nous poursuivons ces assassins et criminels pour trahison contre le Maine.


Article LXXVII :IV :La trahison :

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

-Toute personne cachant des informations ou altérant des informations
concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison

-Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

-Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison .

Nous allons continuer avec Alberic soldat de cette dite armée.

La parole est à l'accusé

Vous avez droit à un avocat

Noiraude, procureur du Maine


Dernière édition par Sandrine76 le Dim 28 Avr - 15:00, édité 1 fois
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Alberic - Trahison - le 1./12/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:02

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs les jurés, Public chéri, Mon Amour

Puisque le bâtonnier refuse aux accusés le droit minimal de disposer du soutien des membres du barreau devant votre cour, contrairement à ce que précise Madame le Procureur dans son acte d’accusation, j’assurerai donc seul ma défense.

Mais franchement pensez vous que l’on puisse faire confiance à un bâtonnier qui exerce par ailleurs les fonctions de Procureur en Cour d’Appel…

Me voici donc mis en accusation pour trouble à l’ordre public et vous m’offrez, par ce magnifique acte d’accusation un remarquable cours de Droit local sur la définition de la trahison.

Passionnant article que celui qui définit la trahison… Mais qui ai-je trahi ? Quel engagement envers votre duché n’ai-je pas respecté ?

Je ne vais cependant pas perdre mon temps, ni le votre, que je sais précieux, à disserter devant vous sur la trahison et la définition Mainoise de ce concept.

Je vais simplement, certains dirons comme à mon habitude, me concentrer sur la procédure et le vice de cette dernière qui me fait exiger de vous un simple acquittement.

Ainsi donc, comme je le disais précédemment votre acte d’accusation explique à Mesdames et Messieurs les jurés ce qu’est la trahison et donc les raisons pour lesquelles je comparais devant vous. Cet acte est clair, précis, tranché, Albéric Chandos de Penthièvre est coupable de trahison, l’affaire est entendue, vous allez pouvoir rapidement passer au dossier suivant.

Tout cela serait simple si cet acte correspondait à ma mise en accusation.

Si vous consultez la longue liste des accusés et des accusations, vous trouverez à la ligne qui porte mon doux prénom les données suivantes :

Accusé : Albéric
Accusation : Trouble à l'ordre public

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs les Jurés, Public chéri, Mon Amour, vous en tirerez, seuls, les justes conclusions.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Alberic - Trahison - le 1./12/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:03

Réquisitoire

Citation :
Messire Albéric je reconnais qu'une faute de plume s'est glissé dans l'accusation de votre proces et vous serez pas jugé pour trahison mais pour trouble à l'ordre public où votre cas y rentre parfaitement
Je vous relis cette loi:

Article LXXVII

II :Le trouble à l'ordre public :

De l’ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.

Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.

Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.

L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la
tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit
de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction.

Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des
libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés
peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public

-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval du conseil sera inculpée pour trouble a l'ordre public

-Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public

-Toute diffamation sera considérée comme trouble à l'ordre public

-Toute incitation à commettre un crime ou un délit (autre qu'une révolte) sera considérée comme trouble à l'ordre public


Je pense que les derniers agissements donc vous fûtes l'auteur rendre dans le cadre de l'accusation

Je rajoute cette preuve qui montre que vous étiez bien présent lors des affrontements avec nos forces de l'ordre:

http://img248.imageshack.us/img248/550/evenementsbataillely3.jpg

Vous êtes donc bien un fouteur de trouble mais malheureusement pour vous, vous avez trouvez de la résistance.
J’espère que cette grave blessure vous le rappelle douloureusement

Pour ces faits monsieur le juge je demande une peine d'emprisonnement de 10 jours et une amende de 500 écus

J'en ai fini votre honneur

Noiraude, procureur du Maine
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Alberic - Trahison - le 1./12/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:06

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs les jurés, Public chéri, Mon Amour

Est-il vraiment nécessaire de plaider après la si brillante intervention de ma sublime épouse ?

Je suis donc accusé de trouble à l'ordre public ?

C'est votre dernier mot ? Monsieur le Juge ne va pas nous trouver un autre chef d'accusation dans son jugement ?

Ma douce épouse a été assez claire, je crois et je suis navré de devoir vous resservir à nouveau un cours de Droit, avant que, si vous persistez dans votre erreur, la Cour d'Appel ne vous le confirme !

La procédure, pour qu’elle soit correcte doit être la suivante : les charges, les preuves, les lois, et l’appel de témoin doit être faits avant que l’accusé n'ait commencé sa défense, donc dans l'Acte d'accusation!

Le vice de procédure est présent depuis l'ouverture de cet inique procès...

Il est encore temps Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs les jurés, d'éviter au Comté du Maine de voir sa justice raillée dans tous le Royaume !

La relaxe est donc le seul jugement qui vous reste pour garder la tête haute...


La défense a appelé Kilia à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Monsieur le Juge, gens de la cours.

Je me présente dans ce lieu pour défendre le merveilleux, le beau, le tendre euh...je m'égare, Le Duc Alberic Chandos de Penthièvre, accusé ici selon le bon vouloir du procureur de trouble à l'ordre public ou de trahison.

L’accusé ici présent a le droit comme tout sujet de notre Roy Levan III à un procès équitable.
La procédure, écoutez bien Madame la procureur, pour qu’elle soit correcte doit être la suivante : les charges, les preuves, les lois, et l’appel de témoin doit être faits avant que l’accusée ait commencé sa défense, donc dans Acte d'accusation!

*Se tourne vers le procureur*

J'ai de la compassion pour vous, mon conseil est gratuit!

*Elle se retourne regardant le juge*

Vous pouvez aussi vous référer à de l'article XI du livre II de la Coutume.

Le procureur change en cours de route l’acte d’accusation, retrouve une preuve de derrière les fagots dans son second réquisitoire. C’est grand n’importe quoi.
Comment voulez-vous que l’accusé puisse se défendre si vous changez en cours de route le procès. J’en appelle à votre sans du devoir, Monsieur le Juge. La justice se doit d’être équitable et impartial. On ne peut pas faire la justice à sa sauce.
On ne peut accuser pour trahison, puis pour trouble à l’ordre public, sortir des textes de lois à tout va.
Nous ne somme pas dans une pantalonnade, nous sommes dans un tribunal.
Je demande pour Le Duc Alberic, la relaxe pour vice de forme, avec ceci comme preuve. * Elle prend le parchemin de sa secrétaire qui note tout ce qui se passe dans la salle et entoure l’absurdité * http://upimago.com/out.php/i67664_procsAlberic.gif

Je demande aussi la relaxe pour manque de preuve. Nous voyons bien dans le document que le Duc Alberic fut blessé, mais qui est l’homme qui lui donna ce coup d’épée ? Un bandit de grand chemin ? Nul ne le sait.
Pour rendre justice il faut des preuves, il faut de la rigueur. La justice ne se précipite pas elle fait les choses correctement !
On ne peut pas faire justice sur du vide.

Il est certain que pour vous cher Juge cela n’est point facile, mais vous êtes seul juge, vous êtes le représentant de la justice dans votre duché, et il en découle que vous représentez aussi la justice du Domaine Royal et du Royaume. Prononcer une accusation serait un manquement à votre devoir, et aussi du travail en plus pour la COURS d’APPEL du Royaume.

Je vous laisse à vos délibérations, Je vous salue.


Énoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Madame la procureur, Sieur Alberic

Apres avoir entendu vos plaidoiries et pris en compte vos preuves!
Je dois me rendre a l'évidence que je ne peux, au vue de l'erreur de l'accusation, que vous relaxer!

La séance est levée.

Ramon, juge du Maine.
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