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 Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:04

Klesk a acheté deux sacs de mais à aluthor qui n'en produit pas et qui ne vien pas d'ici.

http://img104.imageshack.us/img104/6007/aluthoruk5.png

et il vient de vannes , voila ça fiche:

http://img165.imageshack.us/img165/9510/aluthorso6.png


Citation:
Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.
Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:05

Acte d'accusation envoyé :


Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Aluthor du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Article LXXXVIII : Loi sur les Marchands Ambulants

I : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II : Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

IV : Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :

http://img104.imageshack.us/img104/6007/aluthoruk5.png

Sa fiche qui prouve qu’il ne produit ou qu’il ne cultive rien et qu’il n’est pas Mainois :

http://img165.imageshack.us/img165/9510/aluthorso6.png

Cette personne n’étant donc pas du Maine, étant un voyageur de Vannes en Bretagne, se permet de vendre du bois sans payer la taxe qui lui incombe.

La parole est à l’accusé.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:05

Réquisitoire :

Votre Honneur,

Veuillez accepter mes excuses concernant le lapsus que j’ai fait avec le mot bois, je parlais bien entendu de maïs. Tout le monde sait très bien que personne ne fabrique du bois, et je montre bien la preuve de maïs et je dis par la même occasion que vous n’en êtes point producteur sieur Aluthor.

Maintenant que la lumière est faite sur ce point, revenons-en à nos « maïs ». Vous dites avoir trouvé cela en chemin. Tiens donc, comme c’est commode. Pourquoi ne pas les avoir mangé puisque la loi du coutumier sur le commerce vous l’interdisait ? Cela vous aurait évité de passer en procès non ne croyez-vous pas ?

Puisque vous reconnaissez les faits, et que je vous vois pour la première fois à cette Cour, je vais être indulgente à votre égard et demander une peine réduite eut égard à votre méconnaissance des textes de loi du Maine.

J’en ai fini Votre Honneur,

La parole est à la défense

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 9 Janvier 1455
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MessageSujet: Re: Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:05

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 10 janvier moi kheops juge du Maine ca rendre son verdict

Sieur Aluthor en arrivant dans le Maine vous auriez du vous renseigner de plus les faits sont la vous avez vendu sans autorisation par conséquence étant donné que c est la première fois je vais êtres clémente a vôtre sujet .
Sieur Aluthor je vous condamne a une amende de 50 écus .
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]   

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Aluthor (escroquerie) 04/01/1455 [JUG]
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