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 Alienore - Trahison contre le Maine, le 13/11/1455 [REL]

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Sandrine76

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MessageSujet: Alienore - Trahison contre le Maine, le 13/11/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:08

acte d'accusation:

Citation :
Monsieur le juge:

Nous voici devant quelques hommes et femmes qui ont envahis et attaqués notre comté,
Leur armée n'est plus à Laval mes ces soldats y sont toujours

Article LXXVII :IV :La trahison :

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

-Toute personne cachant des informations ou altérant des informations
concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison

-Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

-Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison .

Nous allons continuer avec Aliéniore soldat de cette dite armée.

La parole est à l'accusé

Vous avez droit à un avocat

Noiraude, procureur du Maine


Dernière édition par Sandrine76 le Dim 28 Avr - 15:01, édité 2 fois
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Alienore - Trahison contre le Maine, le 13/11/1455 [REL]   Jeu 25 Avr - 14:12

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Alié entra dans le tribunal après qu’on l’eut informé que la visite guidée se poursuivait dans les locaux juridiques. Bien qu’elle ai argué avoir déjà visité ceux-ci , elle fini par si rendre ayant appris que son époux y brillait avantageusement pour changer..

Elle salua d’un signe de tête les personnes présentes, sa mère la Grande Duchesse lui ayant appris a être polie. Voyant son dieu angevin assit tranquillement entre Dea et Fifounjolie, toujours entouré de gueuse celui là… elle lui sourit et s’approcha de la Dame ayant l’air de faire office de concierge pour le lieu.*

Dites donc la gueuse.. vous ne sauriez pas où se trouve les anciennes terres de mon père à Laval ? j’aimerais beaucoup y faire un tour pour découvrir le lieux et cela ne fait pas partit du dépliant touristique fournit pas la mairie de Mayenne… vos services laissent quelque peu a désirer.

*La dame en question la regarda d’un air ahuri et balbutia*

Mais euh.. je..m’enfin ! s’indigna t’elle ; Je suis Noireaude , le procureur et voici le Juge !

*Aliéniore la regarda étonnée.*

Noireaude ? c’est le nom de la nouvelle vache de Micki ??? *puis sans lui laisser le temps de répondre elle continua*. Toujours est il Madame la vac..hum.. la Noireaude que je n’ai guère de temps à perdre. Je suis Aliéniore de Guérande Penthièvre, Duchesse du léon, vous seriez gentille de nous faire faire la visite rapidement, mes affaires m’attendent et vu mon état je ne peux guère m’attarder plus qu’il conviendrait.* Elle passa la main sur son ventre attendrie et repris en voyant la procureur lui tendre un parchemin*, voyons voir cela.. trahison.. blablabla.. *elle s’indigna alors* mais voyons ce n’est point le guide touristique de la région que j’ai demandé, tout ceci ne me concerne pas, vos lois ne concernent que vous.. d’ailleurs vous devriez venir faire un apprentissage après de nos spécialistes bretons car votre façon de présenter les choses laisse franchement à désirer ! *elle jette un œil sur son époux toujours volubile avec ces voisines de bancs pour reporter son attention vers la Noireaude* bon on peut en finir ? c’est que je n’aimerais pas accoucher du fils d’un dieu dans votre étable moi ! *tournant le dos à son interlocutrice silencieuse sous son flot de parole, elle rejoignis Beuch et Dea pour la suite de la visite guidée.*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame

Votre outrecuidance insulte cette cour, lorsque ce procès fut intenter vous étiez Duchesse, et à ce titre pouviez avoir quelques égards de notre cour, mais votre forfaiture d’attaques et de volonté de prises de ville sous l’égide d’un gueux, vous rabaisse à ce que vous étes, une noble déchue, pour avoir été à l’encontre de votre gouvernement, je pourrais vous rappeler le décret de votre Reyne, non, vous le connaissez ?

Vous êtes dans l’attaque de Mayenne le 4 décembre, une fois cette ville sous la coupe des penthière, vous partez le 6 décembre pour Laval, et depuis le 7 décembre 1455, vous participez aux attaques de Laval, ça vous ne pourrez le nier, nos rapports douaniers le prouvent, a moins que vous ne soyez que la cantinière de cette armée, et que vous suivez la troupe.

Pour ces faits nous réclamons une peine d'emprisonnement de 6 jours ainsi qu'ne amende de 500 écus

J'en ai fini votre honneur

Noiraude, procureur du Maine


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Beucheumeu à la barre

La défense a appelé Kilia à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Monsieur le Juge, gens de la cours.

Je m'adresse à vous afin de porter mon témoignage sur cette affaire.
Vous appelez la Duchesse Aliéniore, soldat ? Avez-vous des problèmes oculaires . Vous avez devant vous une duchesse, enfin même deux, j’en suis une aussi.
*sourit*
Vous l’accusez de trahison, sur quelles bases ?
Elle ne peut trahir un duché qui n’est pas le sien. Il n’y a aucune preuve qu’elle fût dans une armée.
Pas de preuve non plus qu’elle ait revêtu armure pour guerroyer.

Et c’est sur la base des règles de droit que je vous demande de prononcer la relaxe de l’accusée pout vice de procédure et manque de preuve.

Comme l’a rappelé la Cour d’appel de France dans l’affaire Sand le 2 juin 1454 *kilia tend la copie, que George le Poilu sont propre avocat lui avait donné, de la décision de la cour http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=115907&start=30 *

« En vertu des principes royaux du droit, La Cour rappelle que l’accusation doit apporter la preuve de la culpabilité de l’accusé et qu’en application du principe in dubio pro reo, dans le cas où la culpabilité n’est pas clairement identifiée et établie, le doute doit profiter à l’accusé. »

Or, en lisant l’acte d’accusation, je ne trouve rien. Pas de copie d’un témoignage, pas d’aveux, pas d’éléments permettant de prouver sa culpabilité ! Même pas des faits criminels ou la date de ceux-ci… Juste une affirmation non démontrée d’appartenance à une armée ennemie.

Si dans une taverne ou la place publique, la rumeur ou les affirmations suffisent à condamner moralement un individu, les principes royaux de droit définis par la Cour d’appel imposent aux cours de justice de France de se baser sur le dossier de l’accusation lequel doit contenir les éléments de preuve contre l’accusé.

Le dossier de l’accusation étant vide, je vous demande la relaxe de l’accusée !


J’attire également votre attention sur ce qu’on reproche à cette Dame : avoir trahi le Maine ! Comment pourrait-elle trahir un pays qui n’est pas le sien ?

Par ailleurs, l’article LXXVII IV de votre corpus sur la trahison prévoit que les accusations de trahison sont décidées par le conseil comtal, or le dossier de l’accusation n’apporte pas la preuve que le conseil comtal a défini les faits reprochés à ma cliente comme étant des faits de trahison.

Pour cette raison, je vous demande également la relaxe!

D'ailleurs, comment le conseil comtal aurait il pu en décider autrement puisque la Duchesse n'a pas caché d'information (cas 1 de l’article LXXVII, IV), ne s'est pas révoltée (cas 2 dudit article) et n'a pas incité à la révolte !

Pour toutes ces raisons, je vous demande monsieur le Juge de prononcer la relaxe de l’accusée pour absence de preuve de culpabilité et vice de procédure !

Votre Honneur, je constate donc que l'accusation n'a pas apporté une seule preuve de la présence de la Duchesse dans cette armée, sans même parler du chef d'accusation ridicule, je pense donc qu'une seule décision est imaginable sur les suites à donner: la relaxe !
*en aparté * ça c’est le Sieur Stannis qui l’a dit, ça phrase est tellement bien tournée que j’ai eu envie de la garder.
Je vous salue, et vous retrouve dans peu de temps, je vous avoue que je risque de me répéter, mais vous avez-vous aussi fait 70 procès sans changer un mot…


Énoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Madame le procureur, Duchesse Aliéniore

La cours va rendre son verdict!
Madame la procureur, je ne demande qu’à vous croire, lorsque vous dites que la duchesse Aliéniore ici présente, a attaqué Laval!
Mais, vous ne m'avez pas présenté de document ou témoins, l'ayant vu!
De plus, la duchesse ne semble pas pouvoir escalader les murailles, elle a les bras plus court que le ventre à ce jour!
Donc pour toutes ces raisons Duchesse Aliéniore, je déclare la relaxe!

La séance est levée.

Ramon, juge du Maine.

Le 11ème jour de janvier 1456.
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