Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Angélic (escroquerie de pain) le 18/10/1455 [JUG]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Angélic (escroquerie de pain) le 18/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:09

Votre honneur, nous traiterons ici du cas de damoiselle Angelic, toute jeune vagabonde de Montmirail.

La lieutenante Lauriane lui aracheté une miche de pain alors qu'elle ne pouvait pas en vendre du fait qu'elle ne pouvait pas en produire.

Attendu que:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

*Le greffier apporta la preuve*

http://i17.servimg.com/u/f17/11/11/21/94/angeli10.jpg

Damoiselle Angelic, vous êtes poursuivi pour acte d'escroquerie.

Vous avez le droit de mander un avocat pour assurer votre défense.

Vous avez la parole.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Angélic (escroquerie de pain) le 18/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:09

Angelic était accusé d'escroquerie pour avoir vendu une miche de pain alors qu'elle n'en produit pas.

Attendu que l'accusé se repent de sa faute,
Attendu que le prévenu ne réside pas depuis longtemsp en Maine,

Nous, Reese, Juge du Maine déclarons l'accusé coupable et le comdamnons à une amende symbolique d'un écu.

En esperant ne plus la revoir dans de telles circonstances,

Puisse le Très Haut la prendre en pitié !

Reese, Juge du Maine, le 08/11/1455
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Angélic (escroquerie de pain) le 18/10/1455 [JUG]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» perceval(escroquerie pain),le 26/10/1455 [JUG - RELAX]
» Missgelsy - escroquerie - Lodève - achat non autorisé de pain - Verdict rendu
» une recette bonne et pas chere...le pain de viande
» ANGÉLIQUE___ «Marquise des Anges »[5%]
» Le petit monde d'Angélique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: A-E-
Sauter vers: