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  aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:13

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Nine.

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MessageSujet: Re: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:14

Acte d'accusation.

Citation :

Désormais monsieur le juge, j'ouvre un procès à l'encontre d'Aratos, résidant à Laval, niveau 1 de son état et possédant un champ de blé.

Attendu que, selon:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Sieur Aratos a été pris en flagrant délit de vente d'un sac de maïs et se met en tort par rapport à la loi, il encourt donc un jugement pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Je montre la preuve à la cour qui pourra juger de la viabilité du dossier:

http://img529.imageshack.us/img529/984/preuvearatoscj1.jpg

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit à un avocat.

Sieur Aratos, vous avez la parole.
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Nine.

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MessageSujet: Re: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:15

Première plaidoirie de la défense.

Citation :

bsr a tousse jé revendu un sac mais un seul comme vous dite dans votre acte acusation vous man véré dsl jé achete se sac de mais par éreure et non par mon prope gré et oui je les revendu car osinon jalé faire coi de se sac de mais jan navé acune utilité car je produit dans ma ferme du blé et non du mais mintenan faite se ke vous voulé si vous voulé me punir pour un misérable sac de mais et bin faite le mais je vous fais remarqué ke jé pas comi un meutre a mété en prison car jé pas dargend pour payé la cosion bonne soiré et salutation les plus distingué
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MessageSujet: Re: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:16

Réquisitoire.


Citation :
Bon, sieur Aratos, je ne vous cache pas que j'ai eu quelque mal à vous comprendre et j'espère ne point faire d'erreur dans mon réquisitoire.
Vous nous avez dit que vous n'aviez aucune utilité de ce sac de maïs mais nous savons tous qu'un sac de maïs représente la moitié des apports de nourriture nous étant nécessaire.
Vous nous dites également que vous n'avez pas d'argent et je vois sur le papier que m'apporte l'huissier que vous auriez quelques 84 écus sur vous. Je trouve cela pas mal comme somme déjà.

Votre système de défense n'étant visiblement pas au point et votre défense se basant sur des mensonges comme en a attesté votre dernier procès, je requiers contre Aratos 50 écus d'amende assorti d'une journée dans nos geôles pour mensonge devant la cour.

Harelle, procureur du Maine.
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Nine.

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MessageSujet: Re: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:17

Verdict.

Citation :
Aratos était accusé d'escroquerie pour avoir revendu un sac de maïs sur le marché alors qu'il n'en produit pas.

Le prévenu est un habitué de ce lieu, ses incessantes comparutions démontrent que l'escroquerie n'a plus de secret pour lui.

Encore une fois, Sieur Aratos nous offre une plaidoirie bancalee denué de sens, le Procureur a parlé avec beaucoup de justesse et je vais suivre son réquisitoire à la letrre.

Nous, Reese, Juge du Maine déclarons l'accusé coupable et le comdamnnons à une amende ainsi qu'à une journée de cachot!

Puisse Aristote prendre ce malheureux en pitié!

Reese, Juge du Maine, le 10/10/1455
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MessageSujet: Re: aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]   

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aratos ( escroquerie maïs ) le 18/09/1455 [JUG]
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