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 Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:18

Désormais monsieur le juge, j'ouvre un procès à l'encontre d'Aratos, résidant à Laval, niveau 1 de son état et possédant un champ de blé. Ce dernier étant parti en retraite nous pouvons faire justice à nouveau.

Attendu que, selon:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Sieur Aratos a été pris en flagrant délit de vente d'un sac de maïs et se met en tort par rapport à la loi, il encourt donc un jugement pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Je montre la preuve à la cour qui pourra juger de la viabilité du dossier:

http://img98.imageshack.us/img98/7258/aratosblns9.png

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit à un avocat.

Sieur Aratos, vous avez la parole.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:19

Première plaidoirie de la défense.


Citation :
Mesieur, Je vous prix de comprendre que je n'est pas fait cela pour escroquer dezs brave gent je ne connaissait pas la grille des prix est d'apres ce que Monseurle procureur Harelle a dit l'acte d'acusation serait erroner donc je demenderait l'anulation du procer est je vous prommet que derénavent je consulterait la grille des prix
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:19

Réquisitoire.


Citation :
Je demande la relaxe.

Harelle, procureur du Maine.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 14:20

Verdict.

Citation :

Aratos était accusé d'escroquerie pour non respect de la grille de prix en vigueur à Laval.

Attendu qu'il y a vice de procédure,

Nous, Reese, Juge du Maine relaxons l'accusé en lui conseillant de bien lire son coutumier à l'avenir. Multi-récidiviste, il n'aura pas toujours de la chance!

Puisse le Tout Puissant éclairer sa voie!

Reese, Juge du Maine, le 05/11/1455
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MessageSujet: Re: Aratos (escroquerie multi-récidivisme) le 15/10/1455 [JUG]   

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