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 Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]    Jeu 25 Avr - 14:28

Plainte de la mairie contre Arthemuse qui a acheté 9 stères de bois alors que l'achat de bois est limité à 6stères par jour et par personne:



http://img327.imageshack.us/img327/7858/arthemuseboislo5.jpg

Un courrier lui a été envoyé pour qu'il remette en vente 3 stères de bois au meme prix et il a répondu "NON".
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Nine.

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MessageSujet: Re: Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]    Jeu 25 Avr - 14:28

Procès pour escroquerie lancé.

Acte d'accusation

Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Arthemuse du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera réservée uniquement a la mairie.

Le bois sera vendu par la mairie ou une personne qu'elle a mandatée au prix de 4.20 écus et le métier de tous les acheteurs seront vérifiés. La quantité maximale est de 6 stères par acheteur et par jour. Le bois sera approvisionné régulièrement et il n'est pas nécessaire de faire des réserves.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Voici la preuve :

http://img327.imageshack.us/img327/7858/arthemuseboislo5.jpg

De plus vous avez été averti par courrier que cela était illégal, et vous n’en avez pas tenu compte, car vous avez répondu « NON ».

Libre à vous en ce cas, ne venez pas vous plaindre de vous retrouvez en ces lieux !

La parole est à l’accusé.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]    Jeu 25 Avr - 14:28

Réquisitoire envoyé :

Votre Honneur,

Nous avons là le cas d’une escroquerie comme énoncé plus haut dans l’acte d’accusation.

Au vue de la mauvaise foi d’Arthemuse, celui-ci ne daigne même pas venir au tribunal plaider sa cause, d’ailleurs celui-ci, après avoir été averti par la police municipale, celui-ci n’en a pas tenu compte et s’est permis de répondre un NON catégorique quand à la possibilité d’un arrangement.

Au vue des divers éléments de preuves et témoignages déposés devant la Cour, vu les Lois et Usages applicables sur le territoire du Maine, je demande à la Cour, une condamnation de pour l’accusé ici présent Arthemuse d’un montant de 30 écus. J’espère que la Cour condamnera cette personne avec la plus grande fermeté.

J’en ai fini Votre Honneur.

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 21 Décembre 1454
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Nine.

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MessageSujet: Re: Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]    Jeu 25 Avr - 14:29

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 30 décembre1454 moi khassiopee Juge du Maine rend son verdict

j ai prit connaissance de cette affaire non pas que l accussé ne se présente pas devant la cour , sa culpabilité n est plus a démontrée pour se fait sieur Arthenuse je vous condamne a la peine suivante le remboursement des stères de bois 9stéres a 4.20 plus un amende de 50 écus pour acte d escroquerie
Le prévenu a été condamné à une amende de 97 écus.
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MessageSujet: Re: Arthemuse (escroquerie) 17/12/1454 [JUG]    

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