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 Bahl (escroquerie - blé) 21.02.1456 [JUG - Relaxe]

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Nine.

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MessageSujet: Bahl (escroquerie - blé) 21.02.1456 [JUG - Relaxe]   Jeu 25 Avr - 14:35

Procès à l’encontre de Messire bahl – le 29/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir vendu sur le Marché de Montmirail 2 sacs de blé à 20 écus

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Grille des Prix

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :


Acte de Vente :

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite lors de la vente : amende de 46 écus

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame rastakouette.

Nous vous écoutons Messire.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Bahl (escroquerie - blé) 21.02.1456 [JUG - Relaxe]   Jeu 25 Avr - 14:37

Citation:
Première plaidoirie de la défense

je tiens à dire que comme précisé à la mairie de Monmirail les prix ne sont que des prix conseillés et n'ont aucun caractères limitatifs contrairement au bois ou un arrêté à été pris et explicté pour limiter la vente à 4,20écus maxi.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire bahl

Il est facile, de mettre cela en avant, quand vous profitez de la crédulité des pauvres hères qui n'ont rien d'autres, pour faire de l'escroquerie flagrante, plus de 7 écus par sac de blé.
Car si vous vous vendez votre blé a 20 écus, à combien allons nous avoir de la farine, puis du pain, mais de cela vous ne vous en souciez guère, seule votre personne vous importe, les nouveaux arrivant comment vont ils se nourrir avec un pain à 9.00 écus, allez expliquer moi.........

madame le Juge
Notre sire sait aussi par les autres procés que je ne demande que ce qu'il pourrait avoir dans sa fouille, comme l'on vérifié les gardes à son entrée en ce lieu. Mai sje suis persuadé que ce Sire à une cassette ou sont entassé les objet de son escroquerie, je demanderai une amende de 92 écus.

Jason de Prie-Montpoupon - 3/03/1456



Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Pour répondre à votre accusation qui se fonde d'une part sur aucun décret au niveau de la mairie ni sur la hall et encore moins au greffe et d'autre part sur le résultat du procès de Messire SLAM qui fait jurisprudence avec le notre en question et pour finir sur le retard que vous avez eu pour répondre car vous aviez 48h par rapport à ma 1er réponse en date du 29/02/1456.

De plus, je ne vous est pas forcé à m'acheter la marchandise proposé au marché,et vous n'êtes sauf erreur de ma part, pas lieutenant de police en charge de de vérifier si il y a oui ou non escroquerie l'hors de la vente d'un produit...

En conclusion,avant de monopoliser l'énergie de tout le monde y compris la cours de justice assurez vous qu'il y a:
1/Sur la hall:
-Un pacte passé entre deux personne.
-Un décret ou une loi fixant une grille tarifaire maximum.
2/En MAIRIE:
-Un decret fixant le prix maximum à ne pas dépasser.
3/ Au greffe:
-Une loi ou un décret relatant se qui à été explicité ci-avant.

Donc,je demande ma relaxe purement et simplement.



Citation :
La défense a appelé Passion à la barre

Voici son témoignage :
Madame le juge, Monsieur le procureur,

Je suis ici pour défendre mon client Messire Bahl, accusé d’escroquerie.
Vous dites Monsieur le procureur , qu’il y a une grille de prix à Montmirail, soit, mais si j’ai bonne mémoire cette grille est « Prix conseillés » et non « Prix exigés ! »
D’ailleurs je vous le rappel il existe aucune grille de la sorte dans le Maine !!
Je suis bien placée pour le savoir je suis greffière du Maine

Une personne a été assez crédule pour acheter ce blé ? et bien tant pis pour cette personne, quand je vois du pain à 8 écus sur le marché , je crie ,je peste contre le vendeur, je vais trouver le maire , mais je ne porte pas plainte, et en aucun cas je l’achète !

C’est au maire de d’aller voir ses habitants et les remettre dans le droit chemin, si j’avais du mettre tout les tisserands en procès pour excès de prix quand j’etais maire, on y serais encore.

Comme vous l’as dit mon client, il n’y a que pour le bois, qu’il y a un décret.

Monsieur le procureur, vous vous emportez contre mon client, mais il n’est pas maire ! il a juste vendu son blé cher je vous l’accorde, mais démontrer moi que j’ai tord monsieur le procureur, donnez moi le décret d’une grille de prix exiger dans le Maine et bien entendu dater et signer par Madame la comtesse.

Je vous le rappel c’est au maire de faire régner l’ordre. D’envoyer un courrier à ses administrés pour leur demander de mettre leur produits moins cher.

Madame le juge, Monsieur le procureur,

En vue de non décret stipulant un prix exiger.
Que mon client à mit en vente ses produits et non , un produit qu’il ne produit pas.
Je demande purement et simplement la relaxe .

Passion de Prie-Montpoupon



Citation :
La défense a appelé Passion à la barre

Voici son témoignage :
*Passion retourna à la barre….elle vit son époux en colère….elle le fixa…lui fit un sourire…

Madame le juge, Monsieur le procureur,

Permettez madame le juge que je m’adresse directement à mon….pardon à Monsieur le procureur.

Monsieur le procureur, je vous trouve bien en colère, mon client n’as pas voulu vous froissez en vous disant cela, ça ne sert à rien de crier et de vous énervez ainsi.

Vous voulez maintenir votre requête ? Mais pouvez vous m’expliquer si c’est à cause d’avoir mis du blé cher, ou bien parce que vous trouvez mon client imbu de sa personne ? Permettez-moi de m’interroger.

Mon client à vendu 2 sacs de blés au prix de 20 écus le sac, je ne pense pas que cela nuise beaucoup à l’équilibre du marché de Montmirail, ni à une répercussion sur le prix du pain, étant donné qu’il faut dix sacs de blé pour faire de la farine, je sais vous allez me dire que l’on peut travailler avec moins, mais franchement pensez vous honnêtement qu’un meunier va travaillez toute une journée avec 2 malheureux sacs ? Soyons sérieux une minute monsieur le procureur ! J’ai habité à Montmirail très longtemps, j’ai vu bien pire que deux sacs de blé à 20 écus, quand j’etais maire, et vous le savez aussi bien que moi vu que vous étiez mon adjoint.
Ceci pour vous rappeler qu’étant mon adjoint nous avons écrit à ceux qui augmentaient leur prix et non mit en justice !

Je vous rappel qu’il n’y a pas de décret confirmant des prix fixes ! Mais bien des prix conseillés ! Voyez-vous la différence ?
Mon client s’engage à faire attention dorénavant aux prix de son blé.

Je demande la relaxe étant donné qu’il n’y a pas de décret , mais bien juste une grille de prix conseillés, qu’il n’ai écrit nul part qu’il est interdit de vendre sa production à un prix supérieur à la grille de prix conseillés !

Merci de m’avoir écouté
Madame le juge, monsieur le procureur

*Passion salua et alla rejoindre son client


L'accusation a appelé *rastakouette* à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Jason à la barre

Voici son témoignage :
Je vois que Messire a bien été conseillé, mais je vais vous répondre.

Vous nous parlez de jurisprudence selon le procès de Messire Slam, mais moi je peux vous sortir des dizaines de dossiers ou la personne a été condamnée, moi aussi je peux dire qu’il y a jurisprudence, et ces procès ne sont pas de ma procure, ils datent de mes prédécesseurs.
Et dès que la jurisprudence s’applique depuis moult temps, elle rentre dans la coutume.
Depuis quand un prévenu se permets de donner des ordres à la Justice, prouvez moi, ou il est écrit que je dois vous répondre en 48 h, vous affabulez, vous devez prendre vos désirs pour réalité, si j’avais voulu répondre dans 1 mois, rien ne m’y empêchait, argument non recevable même en cours d’appel.

Messire je vais vous faire une confession, je suis mandaté par la mairie pour surveiller le marché et les embauches, lorsque je vois des anomalies j’en réfère au poste de police. Mais au fait comment se fait il, que vous n’ayez pas répondu à la médiation, vous étés bien plus loquace en ce lieu.

Messire, vous semblez, très imbue de vous, me trompais je, vous vous permettez de me donner des ordres, je peux considérer cela comme une insulte et en plus vous voudriez m’apprendre ma charge, peut être étés vous plus au fait des lois du Royaume, peut être étés vous un imminent juriste, non rien de tout ceci, vous essayer de vous défendre, en mettant en cause notre justice, nos lois et notre jurisprudence.

La seule chose qui vous importe c’est de vous remplir les poches, au détriment des Mainois ; avez-vous penser seulement 1 seconde de la répercutions de vos prix, non évidement. Comme je l’ai démontré le pain avec vos prix coûte 9.50 écus, je vous conseille d’aller expliquer cela aux miséricordieux qui ont du mal à se nourrir chaque jour, mais de cela vous n’en avez que faire.

Considérant que ce Sire ose mettre en doute, notre justice, je confirme ma requête.



Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge Noiraude regarde la couple de Prie-Montpoupon en souriant*

Monsieur le procureur ne vous querrelez pas pour cette affaire,mais je dois donner raison à votre épouse.
Tant que la grilles des prix ne sera pas obligatoire les accusés ne pourront pas être jugés pour escroquerie.

Je relaxe donc l'accusé.

Fait le 03/07/1456
Noiraude,juge du Maine
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