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  Bastis - Trahison contre le Maine, le 10/12/1455

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Sandrine76

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MessageSujet: Bastis - Trahison contre le Maine, le 10/12/1455   Jeu 25 Avr - 14:46

Acte d'accusation:

Citation :
Monsieur le juge:

Nous voici devant quelques hommes et femmes qui ont envahis et attaqués notre comté,
Leur armée ayant été détruite par nos force de l'ordre,nous poursuivons ces assassins et criminels pour trahison contre le Maine.


Article LXXVII :IV :La trahison :

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

-Toute personne cachant des informations ou altérant des informations
concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison

-Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

-Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison .

Nous allons continuer avec Bastis soldat de cette dite armée.

La parole est à l'accusé

Vous avez droit à un avocat

Noiraude, procureur du Maine
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Bastis - Trahison contre le Maine, le 10/12/1455   Jeu 25 Avr - 14:47

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je plaide non coupable monsieur le juge car comme le dit la définition pour qu'il y ait trahison il faut un engagement envers quelqu'un hors ce n'est pas les cas

Réquisitoire:

Citation :
messire Bastis qui vous parle d'engagement envers quelqu'un?
L'ai-je cité dans le rappel des lois?
La réponse est non par contre que vous ayez essayé de prendre une mairie par la force avec vos comparses la réponse est OUI

en voici la preuve d'ailleurs,donné par un des défenseur de notre conté
Vous ne pouvais pas nier les faits:

http://img522.imageshack.us/img522/7597/attaquedu10mg7.jpg

Monsieur le juge de demande donc pour cet homme une peine d'emprisonnement de 3 jours et une amende de 200 écus

J'en ai fini votre honneur

Noiraude, procureur du Maine
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Bastis - Trahison contre le Maine, le 10/12/1455   Jeu 25 Avr - 14:49

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

Les faits sont là oui je l'ai attaqué mais je n'ai tué personne et nous n'avons pas pris la mairie alors c'est a vous de voir.

Énoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Sieur Bastis!

Après vous avoir entendu, je constate que vous ne contredisez pas le fait que vous avez cherché a prendre de force nos villes et ainsi le territoire Mainois!
Je vous condamne donc suivant le réquisitoire de l'accusation a 3 jours de prison et 200 écus d'amende!

La séance est levée.

Ramon, juge du Maine.

Le 4ème jour de janvier 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: Bastis - Trahison contre le Maine, le 10/12/1455   

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