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 Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]

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Sandrine76

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MessageSujet: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 14:57

A la demande express du Comte et du Conseil.
Mise en accusation des personnes suivantes pour prise de la mairie de Montmirail par révolte dans la nuit du 8 au 9/04/1457.


Citation :
Pish
RRs
Constancedesbaux
Berangeredecauderan
Beuneum
Laurie45
Annabelle45

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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 14:59

Citation :
Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Dame Berangeredecauderan
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Berangeredecauderan.

Dame Berangeredecauderan est accusée de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.

Dame Berangeredecauderan, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PÉNAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/berangeredecauderan-trahison-09-04-1457-ai-t4754.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Gaelant

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Dame.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 14:59

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame le Procureur,

Je viendrais me défendre seulement quand vous aurez des preuves a présenter contre moi,
et comme vous ne pouvez en avoir, vu que je suis innocente,
je demande d'être relaxée.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:00

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:00

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Madame la juge,

j'aimerais pouvoir consulter la ou les preuves qui justifie(nt) cet acte d'accusation.
Car sans les documents, il m'est impossible de me defendre.

De plus, l'attitude du procureur me déçoit un peu, car il n'est même pas là dans le tribunal, au moment ou vous lui donnez la parole.

Je n'ai rien d'autre à rajouter.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:01

Le jugement a été rendu

Berangeredecauderan était accusé de trahison.

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons Berangeredecauderan
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 18/04/1457
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MessageSujet: Re: Berangeredecauderan (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   

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