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  Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]

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Sandrine76

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MessageSujet: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:08

A la demande express du Comte et du Conseil.
Mise en accusation des personnes suivantes pour prise de la mairie de Montmirail par révolte dans la nuit du 8 au 9/04/1457.

Citation :
Pish
RRs
Constancedesbaux
Berangeredecauderan
Beuneum
Laurie45
Annabelle45
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:09

Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Dame Beuneum
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Beuneum.

Dame Beuneum est accusée de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.

Dame Beuneum, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/beuneum-trahison-09-04-1457-ai-t4755.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Gaelant

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Dame.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:09

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Madame le Juge, madame le Procureur,
Je me présente, je suis demoiselle Beuneum, habitante de Mortagne.
J'y exerce la fonction de Sergent de Police auprès du maire, messire Nono. Vous pouvez lui envoyer un pigeon pour lui demander, si mes dires sont vrais ou pas.
Je suis arrivée il y a deux jours à Montmirail pour des raisons familiales (santé de ma fille).
Alors pour ces deux raisons, je suis bien loin d'avoir comme idée en tête de piller une mairie. Surtout que là, maintenant, à cause de votre accusation, madame le procureur, je risque de perdre mon emploi de Sergent à Mortagne.
Alors, je ne risque pas de vous remercier pour cette erreur de mise en accusation.
Je n'ai rien d'autre à dire.
Et pour info, pas besoin de m'emprisonner, je ne vais pas fuir ce procès.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:10

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:10

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je vois que le procureur n'a pas la descence de montrer "sa preuve" pour que je puisse me défendre.
Alors je ne vois pas ce que je peux faire pour me défendre.
J'avoue devant vous que je n'apprécie pas du tout la chose.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   Jeu 25 Avr - 15:11

Le jugement a été rendu

Beuneum était accusé de trahison.

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons demoiselle Beuneum
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 16/04/1457
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MessageSujet: Re: Beuneum (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX]   

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