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 Chrisetan (escroquerie bois) le 04-06-1455

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Nine.

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MessageSujet: Chrisetan (escroquerie bois) le 04-06-1455   Jeu 25 Avr - 16:28

Le Procureur du Tribunal Fineasse agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Chrisetan du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservee uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l''autorisation de la mairie.

Art.3 : Des personnes de confiance pourront être mandatées par la mairie pour racheter sur le marché.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :

http://img514.imageshack.us/img514/2865/crisetanboisxp1.jpg
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chrisetan

La parole est à l’accusé
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Nine.

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MessageSujet: Re: Chrisetan (escroquerie bois) le 04-06-1455   Jeu 25 Avr - 16:28

Monsieur le juge,
Je veux bien prendre en considération le fait que l'accusé soit absent depuis un moment.
Mais les fait sont là, la vente de stères de bois est interdite sur Laval.
Vous avez remboursé votre dette vis à vis d'un acte d'esclavagisme Chisetan, mais cela ne vous donne pas le droit de violer la loi.
Je demande donc une amende de 50 écus.
J'en ai fini monsieur le juge.

Le 16/06/1455
Dame Fineasse
Procureur du Maine
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Nine.

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MessageSujet: Re: Chrisetan (escroquerie bois) le 04-06-1455   Jeu 25 Avr - 16:29

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce jour de grâce de l’an mille quatre cent cinquante cinq , vingt neuvième du mois de juin , moi Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, vais prononcer mon verdict

Accusé Chrisetan, levez-vous, je vous prie.
Attendu que le sieur Chrisetan a vendu du bois, chose interdite au quidam lambda sur le marché lavallois
Attendu q u’il avait acquis le dit- bois pour s’acquitter d’une dette
Attendu que l’accusé semble de bonne foi

Moi Henri-Hubert Hammett Je déclare l’accusé non coupable.
Greffier faites entrer le prochain accusé.

Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 29 juin 1455
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MessageSujet: Re: Chrisetan (escroquerie bois) le 04-06-1455   

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