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  Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]

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Nine.

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MessageSujet: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:55

Accusé :Dieu

Plaignant : Ville de Mayenne

Faits : Escroquerie sur la vente de bois et mais , sur le marché au dessus de la grille de prix municipal.

Preuve(s)

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.
24/03/1461 21:10 : Vous avez acheté à Dieu 1 stère de bois pour 5,00 écus.

Circonstances aggravantes:




Décret municipal enfreint:


DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes


Articles de loi enfreint

Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.


Témoins

Aiylin

La médiation est faite et non aboutie.

_________________
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Nine.

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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:55

ACTE D'ACCUSATION

Citation :
Messire le Juge, membre de la Cour mes respects,

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour, ce vingt cinq février mil quatre cent soixante et un, Messire Dieu pour escroquerie.
En effet l'accusé le dix huit mars mil quatre cent soixante et un et le vingt quatre mars de la même année vendu des denrées sur le marché de Mayenne à un prix plus élevé que le prévoit la loi.

En voici les preuves d'achat:

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.
24/03/1461 21:10 : Vous avez acheté à Dieu 1 stère de bois pour 5,00 écus.

La médiation a était faite mais n'a pas aboutit. Voici les courriers envoyés par Dame Aiylin, médiatrice du Maine:

"Bonjour Sieur Dieu,

Je me présente je suis Aiylin , Je viens à vous en ce Dix huitième jour de Mars Mil Quatre cent soixante et un , en tant que médiatrice du Maine et sergente de police.

En effet aujourd'hui même nous avons pu constater une infraction aux lois municipales.


Voici ce que nous avons pu voir :

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.

Hors par décret municipal:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous vous demandons dans un premier temps de bien vouloir réguler vos prix sur le marché pour le reste de votre marchandises ,par la suite , veuillez nous écrire pour convenir d'un accord afin que vous repreniez votre mais au prix il a été acquiert .

Si toutefois la régulation des prix ne viendrait pas à se faire , ou que nous ne recevions aucune réponse de votre part sous 48h nous nous verrons contrainte de déposer ce dossier sur le bureau du juge .

En espérant de tout coeur une collaboration et recevoir votre réponse, nous restons a disposition.

En vous souhaitant toutefois une agréable journée .

Aiylin .
Médiatrice du Maine

Envoyé ce Lundi 18 mars 1461 à 21h11"

"
Bonsoir Messire Dieu ,

Nous venons de constater ce jour que les marchandises au dessus de la réglementation des prix sur le Mais , étaient encore en ce moment en vente sur le marché .

Hors par décret municipal:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes


Nous vous laissons 24 heures afin de réguler cette situation ET de nous contacter , au delà, votre dossier sera entre les mains du juge.

Une agréable soirée.

Aiylin.

Sergente de Mayenne
Médiatrice du Maine


Envoyé ce 21 mars 1461 à 22h36"

"Bonsoir Messire Dieu,

Je vous avez contacté précédemment pour une affaire d'escroquerie. Pour rappel des faits, les voici :

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.


DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous vous avions alors demandé de nous faire parvenir une réponse sous 48h ainsi que de régulariser vos prix , chose que vous n'avez pas fait.
De plus aujourd'hui nous constatons ceci:

24/03/1461 21:10 : Vous avez acheté à Dieu 1 stère de bois pour 5,00 écus.

Ce qui vous met une fois de plus en infraction au loi de la ville de Mayenne.

Face au manque de réponde de votre part ainsi qu'a la récidive nous vous informons que nous déposons votre dossier au tribunal .

Une agréable soirée.


Aiylin.
Sergente de Mayenne.
Médiatrice du Maine

Envoyé ce 24 mars 1461 à 22h"

L'accusé à donc enfreint la loi suivante:

Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.


L'accusé a enfreint le décret suivant:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous appelons Dame Aiylin à la barre pour témoigner.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:56

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Maître Dufresne.

Bonjour Votre Honneur, Procureur.

*L'avocat venant de prendre la parole incline la tête en guise de salut vers les deux partis.*

Je suis Dufresne, avocat du dragon et je vais défendre Dieu ici présent. Je vais être précis et concis car je sais que votre temps est précieux et ni mon client ni moi ne désirons vous retenir trop longtemps sur ce dossier.

Je demande la relaxe de mon client pour vice de procédure.

En effet, l'acte d'accusation stipule précisément "Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour, ce vingt cinq février mil quatre cent soixante et un, Messire Dieu pour escroquerie."
Or, les faits reprochés à mon client par ce-même acte d'accusation sont situés dans le mois de mars mil quatre cent soixante et un en ces termes : "En effet l'accusé le dix huit mars mil quatre cent soixante et un et le vingt quatre mars de la même année vendu des denrées sur le marché de Mayenne à un prix plus élevé que le prévoit la loi."

Le vice de procédure est donc avéré car il est très certain que le procès n'a pas été lancé antérieurement à la date à laquelle se seraient produits les faits pour lesquels mon client est accusé d'escroquerie. Dieu ne peut être déclaré coupable.

*L'avocat s'incline.*

Je vous remercie de m'avoir écouté, Votre Honneur, Procureur.
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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:56

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Nine salua son confrère et fronça les sourcils à ce vice de procédure, elle en avait jamais fait, elle regarda son acte d'accusation et écarquilla les yeux avant de rire doucement puis reprend son sérieux*

Nous demandons la relaxe pour Messire Dieu dans cette affaire d'escroquerie pour ce vice de procédure, enfin cette faute d'inattentions de notre part.

Messire Dieu soyez heureux de ne pas à avoir remboursé ou être puni par l'acte que vous avez commis, sachez aussi que si par malheur, il y a encore une affaire d'escroquerie commise par vous, cette fois ci Nous serons plus vigilante et vous n'échapperez pas à la sanction.
Nous demandons la relaxe car Nous sommes bonne joueuse et que Nous connaissons les règles du jeu.

Sir le Juge merci de nous avoir écouté

*Puis se rassoit en riant tout doucement de son erreur, ma foi il fallait une première à tout*
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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:57

L'accusation a appelé Aiylin à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Et la demoiselle d'entrer dans le tribunal, écoutant silencieusement la procureur l'invitant a prendre la parole.

Bonsoir, Je crains de n'avoir rien d'autre à ajouter en cet instant, tout a été dit , en tant que Sergente de Mayenne, j'ai pu voir la présence sur le marché de ces marchandises qui étaient au dessus des prix maximums autorisés par décret municipal .

C'est en les achetant que j'ai pu obtenir le nom du vendeur et ainsi lui écrire pour une médiation , lui demandant de bien vouloir réguler ses prix sur le marché .

Malheureusement malgré mes rappels , mes missives sont restées sans réponse et les prix sont restés inchangés , puis quelques jours plus tard des stères de bois ont fait leur apparitions sur le marché venant elles aussi du même Messire .
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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    Jeu 25 Avr - 16:57

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge se leva et regarda l'assemblée"

Dieu, dites vous ? Après tous ces clercs, on s'occupe du grand patron ?

Accusé, levez vous !

Attendu le vice de procédure évoqué de Me Dufresne,
Attendu que la procureure a visiblement besoin d'un calendrier,
Attendu que messire Dieu nous a convaincu qu'il n'avait pas une réelle intention de nuire,
Attendu que nous n'avons jamais prononcé de relaxe durant notre mandat, enfin, cet attendu là, c'était de l'humour, pas un vrai, que voulez vous, c'est notre dernier verdict, et puis, on est plus à ça près, avec une procureure qui se trompe de date...

Nous, Lantarius Cornavrin, par les pouvoirs qui nous sont conférés par le peuple mainois et sa Grâce Vittoria de Nivellus de Sparte, déclarons :
- Qu'il y a eu vice de proccédure
- Que l'accusé nous a convaincu qu'il ne voulait pas nuire, bien qu'il ai enfreint les DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Par conséquent, nous prononçons la relaxe de l'accusé, Dieu.

*Coup de marteau*

Messire Dieu, vous êtes libre !

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Le Mercredi 10 Avril 1461, au Tribunal du Mans.
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MessageSujet: Re: Dieu le 18/O3/1961 Escroquerie [RELAXE]    

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