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 Douce ( escroquerie ) le 09/07/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Douce ( escroquerie ) le 09/07/1455 [JUG]    Jeu 25 Avr - 17:00

Citation :
Salut.
J'ai besoin que tu mets en accusation rapidement Dame Douce qui vend sur notre marché beaucoup de chose, il se pourrait qu'elle soit bretonne.


ou ça:

http://img503.imageshack.us/my.php?image=procesdoucevt7.jpg

Elle vend en plus 153peaux sur le marché de Mayenne actuellement et un tas d'autre chose.
Elle à deja sevit à Laval hier.
Davius

Citation :
En ce lundi neuvième du mois de Juillet, en le pouvoir comtale de la Comtesse Izarra, par l'intermédiaire du Procureur Simonin, accuse dame Douce, d'escroquerie sur nos marchés Mainois..notamment celui de Mayenne, avec la vente de plus de 153 peau, et de poisson, alors que les décrets municipaux l'en interdise...

La preuve fournit est la suivante :

http://img503.imageshack.us/my.php?image=procesdoucevt7.jpg

Que l'accusé plaide et se justifie !
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Nine.

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MessageSujet: Re: Douce ( escroquerie ) le 09/07/1455 [JUG]    Jeu 25 Avr - 17:00

Votre honneur,

Dame Douce accusée ici pour escroquerie n’a même pas prit la peine de se déplacer. Nul n’est censé ignorer la loi et les décrets en vigueur dans la ville où il vit.

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera réservée uniquement à la mairie ou aux personnes mandatés pour.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Je tiens à rappeler aussi la l’énorme quantité de peaux misent en vente soit 153 au total.

Pour cette escroquerie je demande le retrait totale des marchandises en ventes ainsi que 100 écus d’amende qui correspond à l’équivalent de la taxe des MA.


Dame Fifounijoli
Procureur du Maine
Le 14 Juillet 1455
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Nine.

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MessageSujet: Re: Douce ( escroquerie ) le 09/07/1455 [JUG]    Jeu 25 Avr - 17:00

enoncé du verdict

Douce est déclarée coupable d'escroquerie dans la ville de mayenne pour avoir vendu du bois et du poisson, du pain et des carcasse de cochon sur le marché alors qu'elle ne produit aucune de ces marchandises, ce qui est contraire a nos lois.

Puisque la vente des marchandise montré par la preuve totalise plus de 400 écus, mais que la vente des 153 peaux ne peut être prouvé.
Que l’accusé n’est même pas venu se défendre et n'a montré aucun signe de bonne foie ou de repenti.
Et que celle ci est une récidiviste qui en est a son deuxième procès pour escroquerie.

Moi Zender, juge du Maine je condamne donc l’accusé à une amende de 150 écus et à un séjour de 2 jours en prison.

Zender, fait le 23 juillet 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
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MessageSujet: Re: Douce ( escroquerie ) le 09/07/1455 [JUG]    

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