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 ducanilius (escroquerie) 14/01/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: ducanilius (escroquerie) 14/01/1455 [JUG]   Jeu 25 Avr - 17:05

Acte d'accusation lancé :

Citation :

Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Ducanilius du crime ci-après énuméré :

Escroquerie (vente de bois alors que cela ne se fait que par mandat)
Spéculation (vous avez acheté du bois moins cher que vous ne l’avez revendu)
Détournement de l’argent du Comté (vous vous êtes servi du prix de vente des amendes du Comté pour vous faire de l’argent).

Je rappelle les articles que vous avez violés :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservee uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l''autorisation de la mairie.

Art.3 : Des personnes de confiance pourront être mandatées par la mairie pour racheter sur le marché.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Le bois sera vendu par la mairie ou une personne qu'elle a mandatee au prix de 4.20 ecus et le metier de tous les acheteurs seront verifies. La quantite maximale est de 6 steres par acheteur et par jour. Le bois sera approvisione regulierement et il n'est pas necessaire de faire des reserves.

Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie :

Art 1-4 : Toute personne achetant des produits dont lui même est producteur et les revendre à un prix supérieur à celui acheté sera considéré comme escroc.

En effet, vous êtes un ancien esclavagiste, et vous savez comment les médiateurs de la ville font pour percevoir les amendes qu’ils envoient aux gens qui ont transgressé la loi, et mettent sur le marché du bois à 9 ou 11 écus, selon l’amende. De plus lorsque je vous ai fait moi-même payer le prix de l’amende, j’ai du la changer à 8,95 écus car je vous ai dit qu’il y avait des malins qui s’en servait pour faire de l’argent, donc vous étiez au courant de ce genre de pratique.

Avec cette information, vous en avez pour profiter pour mettre du bois en vente au même prix que les médiateurs de la ville. Je trouve cela honteux de votre part, et dire que je vous avais fait confiance lorsque vous m’avez certifié être un honnête homme lorsque vous avez régularisé votre situation pour l’esclavagisme.

Preuve ci-jointe :

http://img72.imageshack.us/img72/145/ducaniliusxq5.jpg

http://img151.imageshack.us/img151/7301/ducaniliusmc3.jpg

Franchement devoir en arriver là ! Quelle bassesse !

La parole est à l’accusé.


Réquisitoire envoyé :

Citation :
Monsieur le Juge,

Nous avons là le cas d’une escroquerie et de spéculation comme énoncé plus haut dans l’acte d’accusation.

En effet d’après les preuves qui m’ont été fournies, il apparaît que sieur Ducanilius fait de la spéculation et de l’escroquerie sur le bois alors que la vente en est interdite à toute personne non mandatée, il le revend en plus, plus cher qu’il ne l’a acheté, et se fait passer en mettant la stère à ce prix pour quelqu’un de mandaté par le Comté du Maine !

Je vois Ducanilius, qu’après l’esclavagisme, vous tombez bien bas dans l’échelle de la société, vous faites dans « l’escroquerie » et la « spéculation » maintenant !

Vous vous moquez du monde Ducanilius ! Franchement vous croyez-vous supérieur à l’œil de la police qui veille sur notre bonne ville ? Eh bien non ! sachez-le.

Il est certain que nous ne pouvons rien attendre de l’accusé en terme de repenti de ses mauvaises actions, d’ailleurs, il ne s’est même pas présenté devant la Cours.

En conséquence, je requiers auprès de la Cour une amende de 50 écus pour les troubles causés.

J’en ai fini Votre Honneur,

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 18 Janvier 1455


Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En cette soirée du 30 janvier 1455, moi Juge Micki du Comté du Maine, rend mon verdict par la grâce du Saint Radis aristotélicien et la bienveillance royale.

Et bien gardes, amenez l'accusé !

Messire Ducanilius, les faits sont cristallins comme le rire, bien rare je le concède, de notre procureur. Et le réquisitoire me parait bien sage.

Car vous avez osé enfreindre nos lois mais surtout, vous avez escroqué un système pensé pour protéger les plus faibles.

Tout cela pour quelques écus... J'en suis navré. C'est en effet bien piteux. Tiens, cela me donne soif, tant de vénalité !

** se sert une rasade de calva **

Je pense qu'un séjour à l'ombre des barreaux vous fera réfléchir. Mais je vais mettre cette peine en sursis en espérant ne jamais vous revoir !

Pour l'instant, la justice vous soulagera de quelques écus.

Levez vous Ducanilius ! Le tribunal du Maine vous condamne à une amende de 50 écus.

Que le très Saint Radis aristotélicien soit trempé 12 fois dans la prune avant de pardonner !

Micki, Juge du Maine
En l'an de grâce 1455 le 30 janvier
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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