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 Dylandemonferaille (escroqurie) 11/02/1456 [JUG - Coupable]

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Nine.

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MessageSujet: Dylandemonferaille (escroqurie) 11/02/1456 [JUG - Coupable]   Jeu 25 Avr - 17:09

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Dylandemonferaille le 26/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Xavier2650
- accusé d’escroquerie

Messire Dylandemonferaille, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Et de la grille des prix maxi de Montmirail

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :


De plus ce sire vend un produit qu’il ne produit pas.

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite : amende demandée : 10 écus.

Nous rappelons à Messire Dylandemonferaille, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame *rastakouette*

Nous vous écoutons Messire Dylandemonferaille,

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Messires et Medames
On ma obliger a faire ceci .Messire Jacouille_Fripouille m'a dit que si je fasait cela il me passerai plein de chose.Mais moi je me sui fait arnaquer.De plus j'aimerai que messir Jacouille_fripouille soit mis aussi en justice pour obligationet il m'a menti.Si vous avez besoin de preuve contacter moi.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire

Ce sire que vous citez, vous aurez dit de vous jeter dans le maine, l'auriez vous fait, non.
Il vous reste votre libre arbitre.

Madame le juge , nous demandons une amende de 20 écus.

Jason de Prie-Montpoupon-3/03/1456

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé *rastakouette* à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le Procureur, Madame la Juge,

Le Sieur Dylandemonferaille se permet de vendre à un prix exorbitant des carcasses de cochons, alors que lui-même n'est pas propriétaire de bestiaux.
Malgré une tentative de médiation, ce messire est resté muet comme une carpe.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Dylandemonferaille,votre naïveté vous coutera la somme de 20 écus.

Fait le 07/03/1456
Noiraude,juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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