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  Eite59 ( escroquerie laine ) le 22/09/1455 [JUG

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Nine.

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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Eite59 ( escroquerie laine ) le 22/09/1455 [JUG   Jeu 25 Avr - 17:11

Acte d'accusation.


Citation :
Ce soir, encore une lourde soirée pour le procureur mais la justice doit être rendue tout le temps.

Votre honneur, j'ouvre un procès à l'encontre d'Eite59, résidant à Laval, niveau 1 de son état et possédant un champ de légumes.

Attendu que, selon:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Sieur Eite59 a été pris en flagrant délit de vente d'une pelote de laine et se met en tort par rapport à la loi, il encourt donc un jugement pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Je montre la preuve à la cour qui pourra juger de la viabilité du dossier:

http://img400.imageshack.us/img400/4453/preuveeite59vw3.jpg

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit à un avocat.

Sieur Eite59, vous avez la parole.

L'accusé n'a pas assuré sa première plaidoirie.

Réquisitoire.

Citation :
Citation:
Votre honneur, vu que l'accusé semble nous avoir quitté depuis une bonne semaine, je demande la relaxe.

Harelle, procureur du Maine.


Verdict.

Citation :
Eite59 était accusé d'escroquerie pour avoir vendu une pelote de laine alors qu'il n'en produit pas.

Attendu que le prévenu a quitter le sol mainois,
Attendu que le délit ne porte que sur une seule pelote,

Nous, Reese, Juge du Maine déclarons Eite59 non coupable et le relaxons.

Qu'Aristote l'accompagne dans son voyage!

Reese, Juge du Maine, le 08/10/1455
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