Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Eole_leo Escroquerie 09/12/1454 [JUG ]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Eole_leo Escroquerie 09/12/1454 [JUG ]    Jeu 25 Avr - 17:14


Procès ayant opposé Eole_leo au Comté du Maine (Domaine Royal)

Eole_leo était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous n'allons pas épiloguer plus longuement pour cette affaire, il est navrant que nous ne jugions qu e ce jour cette affaire alors qu'elle date de deux semaines.

Il aurait été plus judicieux de fournir la preuve que vous avez réellement coupé les stères de bois vous même en notre foret de mayenne afin de confirmer votre témoignages.

Cependant, je veux bien croire à votre bonne foi et ne serai donc pas trop sévère. Cependant, vous auriez pu sans doute répondre aux courriers qui vous ont été envoyés pour justifier au plus tot votre acte et non pas attendre que le proces soit lancé.

Enfin soit, je suis dans un bon jour, vous ne paierai que 30 écus au lieu des 100 de taxe prévue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Eole_leo du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Article LXXXVIII : Loi sur les Marchands Ambulants

I : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II : Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

IV : Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :


http://img293.imageshack.us/img293/5127/eole1xj8.gif

http://img80.imageshack.us/img80/1179/eole2at4.gif

http://img151.imageshack.us/img151/7600/eole3bu9.gif

Cette personne n’étant donc pas du Maine, étant un voyageur de Fougères se permet de vendre du bois sans payer la taxe qui lui incombe.

Cette personne a été avertie nombre de fois, mais n’a jamais répondu.

La parole est à l’accusé.

Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,

Veuillez m’excuser de n’avoir pu me présenter plus tôt devant votre cour, j’ai bien tenté de franchir plus tôt les portes de votre Tribunal, mais celles-ci par un mystère que je ne m’explique pas demeuraient catégoriquement closes.

Je viens de prendre connaissance de l’acte d’accusation porté à mon encontre par Messire Kissthefrog, je ne la réfute pas, j’ai bien mis en vente du bois sur le marché de Laval, mais laissez moi exposer les faits tels que je les ai vécus.

Je suis arrivé il y a de cela quelques jours dans la ville de Laval, je venais de Mayenne où j’ai été victime d’une agression qui m’a dépossédée de tout mes biens et j’ai eu beaucoup de peine à me rétablir. Ma situation financière n’étant pas de plus florissante, j’ai donc décidé de rejoindre ma ville d’origine, Fougère et Laval se trouve sur le chemin.

En parcourant la route qui sépare Mayenne et Laval, nouvelle agression, cette fois, j’en réchappe de justesse, mais je prends la décision de rester quelques jours supplémentaires en ville afin de reprendre quelques forces pour me prémunir des bandits de grands chemins.

http://img510.imageshack.us/my.php?image=proofau0.png

J’avais alors en ma possession 5 bûches de bois que j’avais coupé de mes propres mains dans la forêt de Mayenne. Ce sont ces bûches qui sont à l’origine de ce procès. J’attirerai l’attention de la cour sur ce fait : ces bûches sont le fruit de mon travail, je n’ai jamais pratiqué l’achat pour revendre et ne puis donc pas être qualifiée du titre de «marchand ambulant».

Ayant d’assez grande difficulté à trouver des embauches assez intéressantes pour pouvoir manger de la viande tout les jours, je décidais de mettre en vente une partie des bûches. Je m’informais alors sur le marché du prix pratiqué et les vendais à une dénommée Kellis, boulangère de son état. Aucune réclamation ne m’a alors été adressé, nous étions au tout début du mois de décembre.

Il y a de cela quelques jours, ma situation financière ne s’étant pas amélioré, je me décidais à mettre sur le marché les 3 autres bûches. Mais prise d’une forte fièvre, je n’ai pu sortir de chez moi le jour suivant la vente et n’ai découvert la lettre de Kissthefrog que plus tard. A ce moment, je ne pensais pas avoir la moindre raison de m’inquiéter, en effet la première vente s’était déroulé sans encombre et je n’ai jusqu’à présent jamais traversé de village où il est interdit de mettre en vente du bois.

http://img293.imageshack.us/my.php?image=preuve3nw8.png

http://img381.imageshack.us/my.php?image=preuve2np9.png

Ce n’est que ce matin que je reçois un courrier du Maire, informant les habitants et les gens de passage à Laval d’un nouveau décret interdisant la vente du bois sur le marché de Laval à toute personne n’ayant pas reçu sceau de la mairie. Ce billet du maire est daté du 10 décembre, alors que la vente litigieuse s’est déroulée le 7. L’arrêté existait-il seulement à ce moment ? Nous nous trouverions donc face à un conflit de loi dans le temps…
De plus je tiens tout de même à préciser que le prix de vente pratiqué n’était en rien usurier : la mairie prévoit de vendre les bûches à 4.20 écus et la mienne a été vendue à 4.30 écus, ce qui reste un prix raisonnable. Il est aussi à noter qu’au moment où je l’ai placé en vente, la mairie ne proposait pas le moindre bois… je ne pense pas avoir lésé qui que ce soit.

Néanmoins si Monsieur le juge considérait que j’ai porté par cette vente un trouble grave à l’ordre de la ville de Laval, je suis bien sûr prête a racheter la marchandise à son prix de vente.

Madame le procureur à au cours de son intervention appuyé sur le fait que j’avais été prévenue « de nombreuses fois » du caractère litigieux de ma démarche. Je n’ai reçu en tout et pour tout qu’un courrier de Messire Kissthefrog. Madame le procureur semble bien acharnée contre la faible femme que je suis, que lui ai-je donc fait ?

Je terminerai cet argumentaire par une remarque d’ordre purement économique : le prix retiré de la vente était destiné à l’achat de viande sur le marché de Laval (produit dont la ville ne manque pas), donc au fonctionnement de l’économie du village. Me condamner lourdement pour une bûche de bois, c’est aussi m’empêcher pendant un certain temps de consommer des produits que les marchants de Laval sont dans la nécessité de vendre.

Je souhaite de tout cœur que vous considérerez mon cas avec indulgence, et je vous prie de croire que si j’avais su de manière certaine la vente de bois interdite, je ne l’aurai pas pratiqué.

(Sur ces parole, Eole se décoiffa de son couvre chef, salua la cour et tourna les talons pour s’en retourner à l’auberge où elle avait pris ses quartiers ces derniers temps)



Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Nous avons là un cas assez exceptionnel ma foi, en effet cette personne Eole_leo, à toujours une excuse à tout.

D’abord la porte du Tribunal qui s’ouvre mal et se bloque, ensuite nous avons l’excuse d’une agression qui ma foi je trouve cela bizarre, mais je n’ai aucune trace de cette plainte dans mes bureaux, qui d’ailleurs d’après ce que je peux voir de la preuve, cette personne ne vous a rien volé, puisque c’est vous qui avez infligé une correction à Binette.

Ensuite vous dites que vous n’avez pas vendu et acheté donc vous n’êtes pas marchand.

Je crois que vous avez mal lu l’article du coutumier qui dit :

Toute personne voyageant non Mainois (c’est votre cas) mettant en vente OU (y’a le mot ou là ! c’est pas l’un et l’autre, c’est soit l’un ou l’autre) achetant une ou plusieurs marchandises (c’est encore votre cas) sera considéré comme marchand.

Donc aux yeux de la loi, vous êtes un marchand qui ne s’est pas acquitté de sa taxe et donc en effraction.

Ensuite vous me dites que vous avez reçu qu’une seule lettre, mais vous étiez malgré tout au courant que ce que vous faisiez était interdit n’est-ce pas ?

Alors expliquez à la Cour et à monsieur le Juge pourquoi après cette mise en accusation le lendemain, je vous surprends sur le marché à frauder à nouveau ?

Et oui ! pas de chance, c’est moi le Procureur qui est acheté votre bois ! (dont voici le screen par ailleurs) :

http://img220.imageshack.us/img220/9933/escroqueriekq6.jpg

Ensuite vous parlez du texte de loi en date du 10 et du conflit dans le temps, je pense que nombre de personnes ici pourront vous certifier que ce texte existait bien avant le 10, mais bon ! là n’est pas le problème, puisque moi, je vous prouve que c’est le coutumier du Maine que vous avez transgressé !

Ensuite vous vous posez en victime, pour laquelle je m’acharnerais contre vous, que nenni ! je ne fais que mon travail de Procureur, et je n’aime pas que les lois du Maine soient bafouées !

En conséquence, je requiers auprès de la Cour une amende de 50 écus pour les troubles causés.

J’en ai fini Votre Honneur,

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 11 Décembre 1454

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kissthefrog à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur Le Juge,
Madame le Procureur
Voici mon témoignage.

Le 7 de ce mois, alors que je parcourais le marché, j ai pu voir des steres de bois a 4,30 ecus, ce qui a attiré mon attention.
En effet dans notre ville de Laval, le bois est controlé par la Mairie, et Sieur Durandal et moi meme sommes Mandaté pour approvisionner notre marché. Le prix auquel nous mettons le bois est de 4,20 ecus.

J achete donc un stere de bois a 4,30 ecus, et je m aperçois que celui ci est mis en vente par le Sieur Eole_leo, ici présent, et residant dans la ville de Fougères.
Une erreur, un manque d attention étant possible, je me permets d envoyer un courrier a ce Sieur lui indiquant les lois de notre ville concernat la vente de bois, et lui demandant de retirer sa marchandise du marché, sous peine de poursuite. J ai par ailleurs remis la buche achetée, en vente au prix que je l avais acquise.

Ce Sieur, a , à ce jour donné aucune suite a mon courrier, fait la sourde oreille, bravant notre Justice. Il se moque tout simplement de nos lois, et de vous par la meme occasion.

Vous remerciant de votre attention...

Se retire en saluant la cour

Fermer la fenetre

[Mesurez votre audience]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Eole_leo Escroquerie 09/12/1454 [JUG ]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» leparrain Escroquerie 06/12/1454 [JUG]
» [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]
» [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000
» Taux directeur de la BCE = Escroquerie
» [relaxé - Mort]Escroquerie 08/05/1456 Finalfantasyworld

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: A-E-
Sauter vers: