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 Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455

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Nine.

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MessageSujet: Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455   Jeu 25 Avr - 17:53

Votre Honneur,

Le Procureur du Tribunal,Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse le dénommé Chacha01 du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Preuve fournie par messire Rookie :
http://img339.imageshack.us/img339/7651/plaintechachawz1.jpg

Il est des plus étonnant de voir un boulanger acheter plus de vingts miches de pain à un concurrent...
Après avoir acheté des miches de pains à messire Rookie, Chacha01 lui en a revendu une le lendemain majorée de dix deniers!
D'après cette preuve, il ne fait nul doute que messire Chacha01, boulanger de métier, s'adonne à la spéculation.

Voici le dépôt de la plainte, envers messire Chacha01, Monsieur le Juge.

La parole est à l'accusé.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455   Jeu 25 Avr - 17:53

Citation:
Vous parlez de concurrence messire Chacha01, selon moi il s'agit de concurrence déloyale! Imaginez si tous les producteurs procèdent comme celà : acheter tous les produits au plus bas prix et ensuite avoir le monopole et pratiquer la marge que l'on désire... Trouvez vous celà honnête comme démarche? Moi non!
Nous defendons les lois du comté messire, veillez à les respecter à l'avenir! Elle sont d'actualités et n'appartiennent aucunement au passé!
Vôtre culpabilité ne fait pour moi aucun doute.

Vôtre Honneur, je demande une amende de 30 écus.
J'en ai terminé.

Reese, procureur du Maine, 02/07/1455
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Nine.

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MessageSujet: Re: Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455   Jeu 25 Avr - 17:53

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour de grâce de l’an mille quatre cent cinquante cinq , troisième du mois de juillet , moi Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, vais prononcer mon verdict.

Accusé Chacha01, levez-vous, je vous prie.
Attendu que le sieur Chacha01 a effectué de la spéculation sur le pain sur le marché lavallois, chose strictement interdite par la loy
Attendu que le sieur Chacha01 est boulanger, on a envie de lui dire, mangez votre propre pain et pas celui du voisin
Attendu que nul n’est censé ignorer la loy

Moi Henri-Hubert Hammett, conformément au réquisitoire du ministère public, je déclare l’accusé coupable. Vous avez manger votre pain blanc, Chacha01l, si je puis m’exprimer ainsi. Je vous condamne à verser 30 écus à notre bon roy. Telle sera votre amende.

Greffier faites entrer le prochain accusé, s’exclame HHH.

Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 3 juillet 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455   

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Chacha 01(spéculation), le 24/06/1455
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