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 Sire_clovis Spéculation 7/01/1461 COUPABLE

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Nine.

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Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Sire_clovis Spéculation 7/01/1461 COUPABLE   Jeu 25 Avr - 18:01

Plaignant

Le Comté

Accusé

Sire_clovis

Faits

3janviers 1461 achat de viande trop chère sur le marché de Laval à deux reprise, médiation faite en taverne par Minounette


Articles de lois enfreints:

Citation:
Décret 1 : Nourriture sur le marché



En vue de l'état d'alerte dans laquelle se trouve le Maine. Et la Famine menaçant la ville.
Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 2 jours de nourritures par jours. Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée ( exemple : 2 pains pour non érudit et 2 pains et 2 maïs pour les érudits.....) ou de plusieurs ( exemple : 1 pain, 2 maïs ou 2 laits et 1 viande ....)

Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public

Décrétés et signés à Laval
Le 2 Janvier 1461
Par Aure de Rubis
Maire de laval



Article B.3: Escroquerie



Article B.3.1: Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge


Témoins

Minounette sergent de Laval

_________________



Acte d'accusation

Citation:
Nine arriva au tribunal le dossier en main, un immense sourire lui traversa le visage voila bien longtemps qu'elle n avait pas lancée un procès*

Votre Honneur,

Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaitre en ce septième jour de janvier mil quatre cent soixante et un, Sire_Covis, pour escroquerie.
En effet le trois janvier mil quatre cent soixante et un Sire_Clovis a vendu des marchandise trop cher alors qu'il avait déjà fait cet acte, acte qui fut réprimer par le sergent de Laval Dame Minounette.


Voici ci joint les lettres échanger, dont je vous fait lecture:

"Bonjour Sire_clovis,

Je viens à vous en ce jour car il a été constaté que vous revendiez encors des marchandises trop chères sur le marché.


03/01/1461 14:50 : Vous avez acheté à Sire_clovis 1 morceau de viande pour 19,57 écus.


Hors, je vous avais déja fait la remarque beaucoup plus tôt ce matin en taverne et je vous avais même fait payer une amende de 3.05 écus via 1 stère de bois.

03/01/1461 04:40 : Vous avez vendu à Sire_clovis 7 morceaux de viande pour 18,00 écus.

03/01/1461 04:50 : Vous avez acheté à Sire_clovis 1 morceau de viande pour 18,95 écus.

03/01/1461 05:00 : Vous avez vendu à Sire_clovis 1 stère de bois pour 7,15 écus.

Je vous rappelle à nouveau aujourd'hui que vous êtes doublement passible de tribunal
1 fois pour trouble à l'ordre public et 1 autre pour escroquerie.

Je vous rappelle à nouveau le décret qui figure sur le tableau d'affichage en mairie, ainsi que le texte de loi du Maine que vous avez enfreint.


Décret 1 : Nourriture sur le marché



En vue de l'état d'alerte dans laquelle se trouve le Maine. Et la Famine menaçant la ville.
Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 2 jours de nourritures par jours. Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée ( exemple : 2 pains pour non érudit et 2 pains et 2 maïs pour les érudits.....) ou de plusieurs ( exemple : 1 pain, 2 maïs ou 2 laits et 1 viande ....)

Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public

Décrétés et signés à Laval
Le 2 Janvier 1461
Par Aure de Rubis
Maire de laval



Article B.3: Escroquerie



Article B.3.1: Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge




Pensant plus qu'il ne s'agit plus juste d'une erreur ni d'un oubli de votre part mais bel et bien d'un acte délibéré, nous vous demandons de régulariser votre situation dans les 24h sinon nous serions contraints d'envoyer cette affaire devant les tribunaux pour escroquerie et trouble a l'ordre public.

Une fois votre marchandise retirée du marché et remise à un prix légal de 18 écus HORS TAXES MAXIMUM, il vous sera demandé de racheter les 2 marchandises que j'ai du acheter afin de savoir à qui elles appartenaient et de payer une amende de 6 écus pour récidive.
Ce montant sera ajouté aux prix des viandes que je vous ais acheté a savoir:
1 viande à 18.95 écus hors taxes et
1 viande à 25.6 écus hors taxes

Je tiens absolument à insister sur le fait que si vous ne vous régularizé pas sous 24 H, ce sera procès

Il nous faudra donc prendre rendez vous pour se voir.



Cordialement,

Minounette,
Sergent et médiatrice de police de Laval "

"Citation:
Expéditeur : Sire_clovis
Date d'envoi : 03/01/1461 - 22:54:29
Titre : Re: marcher
Bonsoir dame,
Je crois que nous nous sommes mal compris j'ai mis les viandes au moins cher mais d'autres gens ont mis beaucoup moins cher je rectifie"

De plus avant de passer au tribunal, Nous tenons à dire que lors de la première infraction la médiation fut faite en taverne et le prévenu à payer une amende de 3.05écus, plus tard dans la journée le même homme a recommencer la médiation qui fut cette fois ci faite par courrier a échouée d'où le procès.

Nous appelons à la barre Dame Minounette Sergent de Laval et médiatrice à témoigner

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

_________________



Citation:
Première plaidoirie de la défense

*Il s�avança vers la barre ne comprenant pas trop ce qu'il lui arrivait,il avait pourtant cru que cet histoire était fini*
Madame la procureur Bonjour
*il s'inclina puis continua*
Je reconnais d'abord tous les faits qui me sont reprochés or,
j'ai bien acheté des morceaux de viande à dame Minounette pour mon propre intérêt et jamais au grand jamais n'est eu aucune intention d'escroquerie ou autres affaires.N�étant pas au courant des présents décrets j'ai acheté ma viande normalement pour pouvoir reprendre des forces en vue d'un éventuel voyage ce qui je le crains ne sera pas possible.J'ai acheté les viandes à Minounette pour 18 écus et quelques mais celle ci m'a averti des décrets qui interdisaient l'achat d'autant de viande alors je l'ai revendu encore moins cher de son prix d'origine car le but d'escroquerie n'est pas mon but.
Mais voyant les énormes différences de prix entre ma viande et les autres je me suis dit que je me faisais avoir et ai monté un peu le prix de quelques deniers....
Madame le Procureur je reconnais mes faits et ne contre dirait pas ce qui m�ait reproché mais je ne pense pas que cela vaudrait une condamnation car tous les dégâts ont été réparé et les viandes en trop vendu alors je vous prie d'accepter mes excuses pour ce désagrément et espère que cet histoire se finira au plus vite et je tiens à dire que j'ai acheté à dame Minounette sa stère de bois à 7.15 afin de la dédommager
Merci d'avance
Clovis
*il se retourna après une brève révérence puis retourna à sa place


L'accusation a appelé Minounette à la barre

Voici son témoignage :
*Minounette arriva au tribunal toute guilerrette.
Fit un petit coucou de la tête à Dame la Procureur puis écouta ce que Sir_cloivis avait à dire.

Soudain, elle ferma les yeux laissant afficher un bref sourire
Elle murmura: "quelques deniers tu parles !"
Puis se tourna vers la cour et dit*


Oui Sir_clovis vous m'avez bien acheté 1 stère de bois en guise d'amende mais cette amende était en rapport avec la première infraction que je vous avais reprochée plus tôt dans la nuit.

Et ceci était une amende pour l'infraction que vous aviez commis et non pas pour me dédommager personnellement

Le fait que des bouchers éxercent des prix très élevés sur leurs viandes ne vous autorisez pas à augmenter vos prix !

Je ne me fatigue pas à faire de la viande à 18.54 écus TTC pour que vous veniez m'acheter tout et revendiez le fruit de mon labeur 1.03 écus plus cher !!!

Il me semblait avoir été clair !
Si vous vouliez revendre ma viande, vous deviez alors la revendre a 18 écus Hors Taxes.

Et à votre place Sir_clovis, je ne jouerrais pas trop au petit malin maintenant car nous sommes gentils.
Nous vous reprochons seulement le cas d'escroquerie pour l'instant .


*Minounette se retourna vers la cour puis dit*

S'il vous plait votre Honneur pour tous les faits qui sont reprochés à Sir_clovis, je vous demande la peine maximum .

*Puis Minounette retourna s'asseoir*



Réquisitoire de l'accusation

*Nine remercia le témoin puis prit la parole*

Votre honneur,

Nous demandons pour Sire Clovis ici présent en vue du témoignage qui montre des circonstance aggravantes en effet il fut rappelé à l'ordre deux fois dans une même journée, une peine de 10 écus.

Je vous remercie de m'avoir écouté

_________________


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'affaire était simple: on avait un cas de spéculation avec récidive en temps de guerre. L'accusé avait beau clamer so ignorance des décrets existant, nul n'était censé ignorer la loi.
Les actes du prévenu démentaient cependant l'attitude repentante de l'accusé. Est-ce que par hasard, il essayait de se moquer de la justice du Maine ou bien était-il un peu bredin? Comme il y avait doute, celui-ci devait profiter à l'accusé.

Accusé, levez-vous voici mon verdict:

- Attendu que les faits reprochés, à savoir la spéculation sur le marché de Laval, sont avérés,
- Attendu que cet achat contrevient aux articles B3.1 à B3.3 du codex Mainois en vigueur au moment des faits,
- Attendu que l'accusé a commis par deux fois les mêmes actes dans la même journée, ce qui représente des circonstances aggravantes,
- Attendu que ces actes sont intervenus en période de guerre et de pénurie alors même qu'un décret municipal valide au moment des faits interdisait l'achat de plus de deux jours de nourriture, ce qui constitue des circonstances aggravantes,
- Attendu que le prévenu s'est présenté au tribunal et a tenté bien maladroitement d'expliquer sa position, ce qui constitue des circonstances atténuantes,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés sont graves au regard de la loi,
- que le contexte de guerre contitue une circonstance aggravante par la situation économique et la pénurie existante et que l'accusé profite de la situation en s'enrichissant abusivement sur le comte de la collectivité,
- que la récidive a été dûment constatée et que cela constitue une autre circonstance aggravante,
- que la présence de l'accusé au tribunal constitue une circosntance atténuante,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Sire_Clovis pour spéculation et trouble à l'ordre public à une peine de 1 jours de prison et de 10 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 03 février 1461.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.
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Sire_clovis Spéculation 7/01/1461 COUPABLE
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