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  Bouboule (TOP Haute trahison) 17/12/1454 [EXT]

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Sandrine76

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MessageSujet: Bouboule (TOP Haute trahison) 17/12/1454 [EXT]   Jeu 25 Avr - 21:57

Un billet fut envoyé dans le Conseil des Grands Feudataires

Citation :
Bouboule est recherché pour trahison.
Motif: Refus délibéré de rendre le mandat à l'Alençon.
Il faut que le prévôt de la province où il se trouve l'arrête immédiatement et transmet un ordre de transfert en Alençon. (mp à Lévan)

Urbs. Grand Prévôt de France.

JuJu a écrit:

Citation :
Serait'il possible que les procureurs lancent chaque jour de facon preventive, un proces au sein de leur deliminitation territorial, afin de voir si le recherché est chez eux?

Merci d'avance


Voici l'acte d'accusation à porter donc Caitline demande du grand prevot de france tu dois faire ca au moins une fois par jour pour voir si il se cache pas sur nos terres

Lettre du Grand Prévôt de France, Urbs:

Que les Hérauts apposent dans les halle des provinces et que les Porte-paroles transmettent l'information dans les différentes halles de leur province, le message suivant:

Bouboule est recherché pour Haute trahison. Il détient un mandat de 15000 écus qui refuse délibéremment de rendre à son légitime possesseur l'Alençon et donc au Trésor Royal.
Son arrestation doit être considéré comme prioritaire. Cet argent permettra à l'Alençon de retrouver une sécurité, et ceux qui s'opposerait
à ce que le mandat retourne à son propriétaire, s'opposerait au Roy de France.

Toute personne l'aidant à s'échapper de la Justice du Royaume de France pourra être considéré comme ennemi du Royaume de France.

Urbs, Grand Prévôt de France, Pair de France, Comte de Gravelines, Baron de Serves, Directeur du Grand Festival de la Couronne, Héraut du Lyonnais-Dauphiné.


Voici l'acte d'accusation à lancer tous les jours au cas ou :

Citation :
Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Bouboule du crime ci-après énuméré :

Haute-Trahison

Bouboule est recherché pour Haute trahison. Il détient un mandat de 15000 écus qui refuse délibérément de rendre à son légitime possesseur l'Alençon et donc au Trésor Royal.

La parole est à l’accusé.

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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Bouboule (TOP Haute trahison) 17/12/1454 [EXT]   Jeu 25 Avr - 21:57

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Bouboule (TOP Haute trahison) 17/12/1454 [EXT]
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