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  Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]

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Sandrine76

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MessageSujet: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 9:12

Mathilde a écrit:
Accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Malvil

Plaignant : Le comté

Faits : durant la journée du 28 septembre, messire Malvil s'est enrolé dans la millice de la ville, il a contribué a mater une révolte durant la nuit (du 28 au 29). Lorsque le lendemain le maire du Mans lui a demandé de dire qu'elles étaient les personnes qu'il avait vu cette nuit là, il a formellement refusé, cachant ainsi des informations primordiales à la défense de la ville se rendant ainsi complice de la révolte.

Articles enfreints :

Citation :
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison

Citation :
Article 8 : Complicité
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Preuves :
http://i24.servimg.com/u/f24/14/14/08/98/malvil10.jpg
http://i24.servimg.com/u/f24/14/14/08/98/malvil10.png

témoins :
caelthas, maire de la ville du Mans
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 9:12

Dorionis a écrit:
prise en charge demain (une trahison ça se prend au sérieux et à tête reposée).
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 9:13

Dorionis a écrit:
alors, euh, sur le listing des embauches je lis qu'il a été embauché le 29 septembre comme milicien. Les événements semble avoir eu lieu dans la nuit du 28 au 29. Il me faut donc l'embauche du 28 et non du 29.

Est-ce une erreur de ma part et la date affichée est celle du lendemain de l'embauche ?

sans quoi, la preuve n'est pas bonne et nous serions débouté par la Cour d'appel. (au vu des derniers retours que j'ai pu avoir de certain, je suis prêt à parier que plusieurs personnes iraient l'aider dans ce but d'ailleurs).
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 9:13

Dorionis a écrit:
voici l'acte d'accusation préparé malgré tout en attendant la réponse à ma question :

Citation :
« Monsieur le juge Oldtimer, mesdames et Messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur du Maine, nous ai réunis en ce 12 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Malvil, accusé de trahison.

Les faits remontent à la nuit entre le 28 et le 29 septembre, nuit pendant laquelle une révolte a éclatée au moment. L'accusé était alors présent, engagé qu'il était par la mairie dans un groupe de défenseur.

Je vous joints la preuve de son engagement dans la maréchaussée pour cette nuit là.

http://i24.servimg.com/u/f24/14/14/08/98/malvil10.png

je joints également le dossier entier concernant cette affaire.

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/malvil-trahison-11-10-1458-dsl-du-retard-t6886.htm#68189

Après les événements de la nuit, il fut demandé à cette personne d'expliquer ce qu'il avait pu voir, informations importantes car elles auraient pu permettre de mettre un nom assez rapidement sur les visages des fauteurs de troubles.
Seulement voilà, sa réponse fut qu'étant donné ses griefs contre certaines personnes parmi nos dirigeants, il ne dirait rien quant aux événements de la nuit.

Ne nous pouvons supposer qu'il ait pu voir quelque chose, j'irai jusqu'à dire que même s'il ne s'était rien passé, cette information resterait pratique car elle nous permettrai de penser que l'homme agissait seul. Seulement voilà, l'homme ne veut pas coopérer et à ce jour, il reste peut-être des coupables en liberté.

Je rappelle la loi:

Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison
A noter que le conseil a donné son accord..
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 9:13

Zender a écrit:
Comme l'affaire n'a jamais eu de suites,
De plus comme les messages privés ne pouvant servir de preuves dans un tribunal et comme la preuve d'embauche ne peut maintenant plus être retrouvé.
Je classe donc sans suite.

Zender, procureur du Maine
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MessageSujet: Re: Malvil (Trahison) - 11/10/1458 [SS]   

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