Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
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  Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]

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Sandrine76

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MessageSujet: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:28

Invité a écrit:
M. le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Lysesl, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de dame Passion.

Dame Passion est accusée de trahison pour avoir refusé de démissionner alors qu’il lui était intimé de le faire, et de haute trahison, pour avoir divulgué des éléments discutés au conseil comtal.

Dame Passion, vous êtes mise en accusation.

Suite à la demande du Comte en date du 13 juin de l'an de grâce 1457 vous intimant de démissionner dans les 48 heures, vous vous êtes rendue coupable de trahison le 15 juin de l'an de grâce 1457, soit 48 heures après l'annonce, pour ne pas avoir démissionné. Cette décision a été entérinée par le Chancelier de France lui-même depuis le 22 juin de l'an de grâce 1457. Malgré ce fait, vous étiez toujours au conseil le 26 juin de l'an de grâce 1457. Par ces faits, vous avez enfreint:

La Charte du Conseil Comtal, selon les articles suivants :

Article 4 : Du Devoir de présence et de participation
Article 4.4 : Tout Conseiller Comtal qui n’assume pas ses responsabilités est soumis à un vote proposant sa démission à l’initiative du Comte ou d’un autre Conseiller Comtal.
Ce vote s’impose à tous les membres du Conseil et le Conseiller Comtal visé doit démissionner dans les 48 heures suivant ce vote si une majorité d'au moins ¾ des votants est atteinte, sous peine de poursuites pour Trahison devant la Cour de Justice du Maine.



Pour avoir divulgué des propos tenus au conseil, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison et vous avez enfreint, en date du 23 juin de l’an de grâce 1457 :

Le Coutumier du Maine, selon les articles suivants :
LIVRE V - DU DROIT PENAL

Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.5 : La haute trahison



Les accusations de haute trahison sont décidées par le Conseil sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre le château du Maine sans autorisation du Conseil sera accusé de haute trahison.
* Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de haute trahison .
* Toute personne cassant son allégeance au Comte sera accusée de haute trahison.
* Tout membre du conseil se révélant être un espion ou un soldat à la solde d'une autre Province ou d'une organisation criminelle se verra inculpé de haute trahison.



La Charte du Conseil Comtal du Maine, selon les articles suivants :

Article 3 : Du devoir de discrétion et de réserve

Article 3.1 : Les débats du conseil sont tenus à huis clos dans la Salle du Conseil. Les informations, débats et délibérations sont couverts par le secret incombant à tous les membres du Conseil Comtal.

Article 3.2 : Toute divulgation de ces informations, débats et délibérations pourra être qualifiée de Haute Trahison et être jugée comme telle, tout particulièrement si l’information est classifiée.



M. le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de Vous :
La demande de démission de dame Passion au conseil (présenté avec la permission de sa grandeur le Comte Demoniums):
Demoniums a écrit:
Posté le: 13 Juin 2009 12:42 ...
...

Passion vous avez 48 heure a compter de ce matin pour quitter le conseil.
Passé ce délais une procédure judiciaire sera lancée.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&start=330

Demoniums a écrit:
Citation:
Nous, Demoniums, Comte du Maine,

Annonçons à tous l’éviction de la Vicomtesse Passion De Prie Montpoupon du conseil comtal du Maine.
Cette décision s’appui sur un vote réalisé et accepté par le conseil par 8 voix pour, 2 contre et 2 qui ne se sont pas exprimés, conformément aux articles ci-dessous de la charte du conseiller qu’elle a paraphée a son entrée au conseil.
Citation:
Article 4.4 : Tout Conseiller Comtal qui n’assume pas ses responsabilités est soumis à un vote proposant sa démission à l’initiative du Comte ou d’un autre Conseiller Comtal.
Ce vote s’impose à tous les membres du Conseil et le Conseiller Comtal visé doit démissionner dans les 48 heures suivant ce vote si une majorité d'au moins ¾ des votants est atteinte, sous peine de poursuites pour Trahison devant la Cour de Justice du Maine.


Citation:
Article 4.1 : Chaque Conseiller Comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et doit se soumettre à un devoir de présence lors des débats, qu’il exerce ou non des responsabilités.


Citation:
Article 8.1 : Il est du devoir de tout Conseiller élu de s'exprimer et de voter à chacun des votes proposés au Conseil. Un Conseiller élu étant un représentant de l'ensemble des mainois.


Citation:
Article 8.2 : Tout conseiller qui ne remplirait pas son devoir d'expression et de vote trois fois ou plus, sans raison valable ou sans avoir prévenu à l'avance de son absence, pourra être accusé de manquement à sa charge et être sanctionné par le Conseil.


Citation:
Article 8.3 : Un conseiller reconnu coupable par le Conseil de manquement à sa charge s'exposera à des sanctions.
La sanction maximale étant sa démission au sein du Conseil entraînant une interdiction de se présenter au élections comtales et municipales pendant les 3 prochains mois.


Dame Passion refusant catégoriquement de quitter le conseil et ayant déposé réclamation auprès de la Curia Regis, nous attendons une réponse de celle-ci avant de la mettre en accusation pour trahison.

Elle écope cependant de trois mois d’inéligibilité à compter du 7 juin 1457, date de la décision.


Fait pour valoir ce que de droit,
Au Castel du Mans, le quinzième de Juin de l'année Mille Quatre Cent Cinquante Sept.


Demoniums,
Comte du Maine


Louishubert a écrit:
Vingt-deuxième de Juin 1457,

Après délibération en la Curia Regis, nous jugeons que la procédure contre Passion votée par le Conseil du Maine est légal et légitime. Qu'en conclusion de, aucune accusation en Haute Cour de Justice ne peut être portée contre le Comte du Maine.

Nous tenons à spécifier qu'il s'agit ici d'une reconnaissance de légalité de la procédure et qu'en aucun cas nous prenons position quant au caractère juste ou injuste des conséquences du vote contre Passion de Prie-Montpoupon.

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,



Code:

[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/54/43/passio10.jpg[/img]


Code:

[img]http://img341.imageshack.us/img341/7611/passiont.jpg[/img]

Les éléments cités par dame Passion, à savoir l’intervention de LongJohnSilver au conseil et l’amendement sur le Concordat sont deux événements qui se sont produits après la sortie de dame Passion du Conseil.
De plus est, même si lesdits événements s’étaient produits pendant la présence de dame Passion au Conseil, elle en aurait également été tenue au secret.

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Demoniums
Dame Illie

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Dame.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:28

Invité a écrit:
rheanne a écrit:

Première Plaidoirie de la Défense

Citation :

Madame le Procureur, Monsieur le Juge

Nous allons démontrer de la fabulation de ces accusations

De la démission
Le comte voyant que les projets proposés recueillaient ma non approbation, a décidé que je devais être éjectée du Conseil, malgré ma participation aux différents votes. Oui car le comte à ce moment la, n�aimait pas que l�on vote contre, quand cela était fait il parlait en aparté avec la personne sauf moi bien sur pour que cette personne change de vote ! (voir lovlune)
D�ailleurs dans la demande de démission il dit bien lui même « elle est transparente dans les débats mit par des « contre » !
Le comte m�a demandé de faire une espèce de synthèse sur la justice, pour que les témoins puissent être au courant des affaires judiciaires, chose que j�ai faite, mais qui a été refusé.

Je prouve que ceci n�est qu�une cabale contre moi, car comment se fait il qu�une salle a été spécialement ouvert au Château appelé « Dossier particulier » avec les personnes voulant absolument que je sois éjectée, afin que le vrai conseil ne soit pas au courant de leurs manigances.
Je vais vous citer les noms :
Lysesl, Gaelant, Illie, Assirian, alteaulina,Demoniums, redshark et aubane , rheanne
Nous sommes d�ailleurs étonné de voir deux conseillers extraordinaires dans cette cellule, surtout Aubane qui devrait rester neutre. En générale les conseillers extraordinaires ne participent pas à ce genre de choses, mais peut être que le Secrétariat d�Etat a en a le droit, ça serait une bonne chose de vérifier.
D�après le Coutumier, c�est le Conseil qui décide, alors comment se fait il que Messire Kaotickgroup, Dame Lovelune, Messire Volpel, messire Alexandre et Messire Nivok conseillers élus ne faisait pas partie de cette cellule, mais que les extraordinaires en font partis.
Ils ne doivent pas faire partie de ceux qui en veulent absolument à ma personne, vous pouvez m�expliquez cela Madame le Procureur, puisqu�il nous semble que vous avez rejoins cette cellule ?
Des éléments cités en gargote
Depuis le 15 juin 1457, je ne fait plus parti du Conseil, comme vous l�avez si bien dit, alors expliquez moi comment j�aurais pu sortir des informations, car je vous rappelle que la confidentialité des débats ne s�applique qu�aux membres siégeant au Conseil, puisque les portes m�ont été fermées le 15/07/1457.
Montrer moi l�article du Coutumier, ou il est dit que l�es ex-conseillers doivent faire acte de confidentialité.
« Article 3.1 : Les débats du conseil sont tenus à huis clos dans la Salle du Conseil. Les informations, débats et délibérations sont couverts par le secret incombant à tous les membres du Conseil Comtal. »
N�étant plus au Conseil, je vous laisse en déduire les conséquences.

Ces informations m�ont été données par des personnes ne faisant pas parti du Conseil
Pour le Concordat une personne du conseil n�a pas su tenir sa langue, et la personne que nous connaissons en commun me l�a rapporté et étant Archidiaconesse du Maine, il est de mon souci de savoir ce qu�il en était.
Pour l�intervention de LJS, la personne qui m�a donné cette info, et celle qui a informé des agissements honteux de la justice Mainoise auprès des services royaux.
Donc vos affirmations tombent.
Maintenant parlons un peu du fond

Vous m�avez mis en procès alors que j�étais en retraite spirituelle, même si vous avez attendu de mon possible retour et que vous avez du aussi interroger la CA sur cela.
Vous me mettez en procès pour 2 motifs totalement différents dans le même procès, je ne vous rappellerai pas la charte du juge que vous devez connaître sur le bout des doigts.
Autre faute, comme quoi vous savez vraiment tout, il y a encore en Maine, sauf erreur du bâtonnier, 2 avocats Mainois, messire Jason et dame Laurianne.
De part ce fait vous agissez encore d�une manière dirigée.
Vous voulez absolument de la perte des Prie-Montpoupon mais eux n�ont pas fait d�acte de traîtrise mais hélas, vous ne pouvez les voir.
Nous avons évidement toutes les preuves de ce que nous avançons, mais comme ce procès n�est qu�un procès politique voulant m�évincer de toutes charges en Maine
Il nous semble évident, que l�on ne pouvait pas faire mieux, comme procès politique.
Nous nous demandons si les Mainois sont au courant de vos agissements dans l�ombre pour que seuls ceux qui vous plaisent soient aux charges Municipales et Comtales et agissent comme une seule personne sans aucune opposition, en proposant tout et n�importe quoi et surtout en leur mentant.

Ces procès politiques que vous intentez contre moi, sont abjects et sans aucun fondement, je n�ai pas démissionné IG, car votre demande d�éviction est non fondée, elle est purement contre Passion et de ce que je représente pour que vous ayez les mains libres de vos manigances.
De plus ils sont entachés de vices de formes, et de vices de procédures, mais de cela nous aurons l�occasion certainement d�en parler un de ces jours.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:29

Invité a écrit:
réponse de l'avocat de la défense

Citation :

Mesdames et Messieurs de la Cour de Justice Mainoise
Nous Jason de Prie-Montpoupon, Bâtonnier des avocats du Maine, Procureur Général en La Cour d'Appel du Royaume de France, Officier Royal,agissons comme avocat de Madame Passion de Prie-Montpoupon.

Comment un tel procès peut exister, envers une personne qui s�est donné corps est âme pour le bien être du Maine. Nous allons vous le rappeler de ce qu�elle a fait dans le Maine et pour le Maine.
Rectrice de l�Université pendant 3 ans
Plusieurs fois au Conseil, notamment en tant que Procureur, juge
*Comtesse du Maine
*9 Fois Maire du Mans
3 fois maire de Montmirail
*Archidiaconesse du Mans, Bienfaitrice du Maine.
Il est vrai, que peu de Mainois peuvent s�enorgueillir d�autant de dévotion envers leurs compatriotes.

Et vous osez l�accuser, et vous osez la mettre en procès.

Reprenons un peu le fil de cette mascarade, monté de toute pièce par un Comte en mal de reconnaissance, et voulant asseoir son autorité et ne supporte pas l�aura de Madame Passion, et oui elle fait, elle autorité, et lui très peu.
Ce Comte, alors que Passion est reconnue comme haut juriste dans le Royaume, mais le comte sait que Madame Passion par sa connaissance juridique va entraver sa politique de répression envers les angevins et contre les Mainois ; Il nomme Comme procureur Dame Lysesl, qui elle n�a aucun passé judiciaire, mais est entachée de multiples trahisons envers ses co-listiers. Et comme Juge Messire gaelant, celui qui veut se payer le jason comme il dit, allant jusqu'à le traiter d�abruti, mais ça c�est une autre histoire.
Mais il est coutumier du fait, en insultant d�autres membres du Conseil, en insultant un maire.

Nous avons vu, de cette justice, puisque les services royaux sont intervenu en tapant un grand coup sur la table. Mais me direz vous, comment savez vous cela messire jason ?
Vous savez ou du moins je vais vous l�apprendre, je suis le Procureur Général du Royaume, et a ce titre je dois vérifier si la Justice dans la Contrée ou j�habite est conforme à la Charte du Juge, et je vérifie chaque procès. Et là O surprise, notre justice fait n�importe quoi.
Accusation de franchissement de frontières, le jour même, alors qu�ils ont 1 jour pour partir, et ce n�est pas moi qui le dis mais c�est l�Edit du Comte Eymerick.
Verdict sans aucune logique allant pour ces procès de même accusation, de 5 écus d�amendes à 3 jours de prison, je ne parle pas des doubles accusations, car la liste est longue.
Et c�est cette justice, qui voudrait se payer une Prie-Montpoupon ?
Cette Justice qui fait n�importe quoi, en bafouant les lois royales et celles du Royaume de France, sur une justice équitable et juste.
Alors que fait elle cette justice ? Elle monte un cabinet particulier au Château du Mans, évidement pour se « payer » les Montpoupon, vaut mieux être à plusieurs, car il est évident que la Justice Mainoise est comme je l�ai démontré, sans aucun reproche, enfin ce n�est pas moi qui le dit mais les services Royaux.
Continuons un peu
Le Comte vu l�opposition de Madame Passion, car il ne peut nier qu�elle n�a pas participer aux Votes, oui me direz vous elle n�a pas participé à 3 votes, mensonge éhonté.
Mais il fallait l�évincer au plus vite, car comme je l�ai démontré, la collusion entre Lysesl et Demoniums dès l�attribution du poste de comte, nous amène a émettre une hypothèse
Qu�a promis Demoniums a lysesl si elle votait pour lui ?
Vous avez la réponse depuis 3 jours, ça nous semble clair. Que Lysesl soit Comtesse et d�évincer Passion de l�accession a ce poste en lui donnant un rôle ingrat qu�elle ne pourrait pas faire vu le flou et l�aberrance de la demande et en l�éjectant du Conseil, chose qui a été faite le 15 juin, alors que c�est strictement interdit, un conseiller élu IG ne peut être interdit de Forum du Conseil.
On a vu de la panique de la Lite MEM quand j�ai demandé l�avis sur mon projet C.MED et j�imagine qu�au Conseil ça devait être pareil.

Passion a voté a toutes les demandes de votes, et n�a pas voté que sur 1 seule, celle sur la vente d�une nuit avec un Conseiller, chose que l�Eglise réprouve, qu�elle a clairement désapprouvée vu que je le rappelle elle est Archidiaconesse.
Oui voilà ce que l�on reproche à Madame Passion, d�être contre. Et de ne pas avoir voté POUR

Nous ne parlerons même pas de ce rapport bidon demandé, complètement inutile quand on voit la Justice Mainoise, ce n�est pas un rapport qu�il lui faudrait mais de retourner sur les bancs de la faculté de droit.

Que dire aussi de cette double accusation pour 2 motifs totalement différents, sachant que un est mensonge et que l�autre ne peut lui être attribué.
Oui, L�intervention de LJS, c�est moi qui lui ai dit, elle ne l�aurais pas fait, je l�aurais fait.
Sur le Concordat, comme l�a dit mon épouse, une langue bien pendu de la cellule n�a pas pu s�empêcher de le dire à une amie commune, qui évidement cette amie nous a rapporter, étant Archidiaconesse, il nous semble important qu�une telle information devait être connue d�elle
Un concordat ou un traité se signe a deux ou plus, il ne peut être modifié unilatéralement sans que l�autre partie ne donne son assentiment.

Nous arrivons au terme de notre plaidoirie, et comme nous l�avons démontré ces accusations sont vides et mensongères, Nous avons posé et nous posons des questions à la cour, nous voulons des réponses, les Mainois ont le droit de savoir
1- De l�accord entre Lysesl et Demoniums pour l�élection de Demoniums comme comte. ?
2- De la Cellule particulière au Château du Mans ?
3- Pourquoi Gaelant n�est plus juge, lui qui est parait il le meilleur dans ce domaine ?
4- Pourquoi Lysesl accuse Madame Passion d�avoir divulgué des informations du Conseil alors qu�elle n�avait plus accès au dit Conseil ?
5- Pourquoi le vote de 8 votant POUR sur 11 votants n�a pas été respecté ?
6- Pourquoi la mise en accusation a-t-elle était faite alors que Madame Passion était en Retraite ?
7- Pourquoi, la personne qui a la langue bien pendue de la cellule particulière ne se dénonce pas ?
8- Pourquoi que 5 membres ont été évincés de cette Cellule ?
9- Pourquoi dans l�acte d�accusation manque t il un avocat ?
10- Pourquoi dans les actes d�accusation ou verdict aucune référence n�est fait à la possibilité de faire Appel. Et surtout du délai de dépose en CA?
11- Que va faire l�Anjou, après ces mises en procès de leurs ressortissants sur des accusations et verdicts aussi baroques, envers les Mainois ?

Nous avons de gros doutes sur la pérennité et la volonté de ces Conseils successifs, voulant tout contrôler dans le Maine, comme de l�arrivée subite de Assirian au Mans, 1 jour avant les élections du Mans.
Des attaques a répétition contre dame rastakouette maire de Montmirail, de l�envoi de conseillers pour récupérer les produits les moins chers sur les marchés du maine.

Nous demandons purement la relaxe et des excuses publiques envers Dame Passion.
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:30

Invité a écrit:
L'accusation a appelé Demoniums à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,
Je rappel tout d’abord que nous sommes ici pour juger des faits de haute trahison, de non respects de la charte du conseiller comtal et non pour débattre des raisons de l’éviction de Passion, décision jugée légale par la Curia Regis.
Dame Passion comme a son habitude se victimise et crie a la conspiration en citant des gens qui soit n’étaient même pas au conseil et encore moins au courant de l’affaire, ou alors conseillers extraordinaires et qui ne se sont même pas exprimés sur le sujet.

Pour Lovelune, contrairement à ce que Passion laisse sous entendre, je prends simplement le partit de discuter avec les gens lorsque leurs argumentaires sont contradictoires, malheureusement avec Passion cela n’est pas possible puisqu'elle votait par opposition et sans aucun argument pour étayer ses positions.
Son éviction a suivi la procédure du coutumier et elle a été voté par la plus part de ses colistiers.

Elle prétend qu’il s’agit d’un procès politique de par ses votes contre. Pourtant son Kaoticgroup qui a agit de la même manière en votant toujours contre ou presque mais qui lui, a effectué la tache qui lui était demandée par le comte, ne s’est pas vu renvoyé du conseil.

Pour ce qui est des révélations, la confidentialité ne s’arrête pas lorsqu’on quitte le conseil bien évidemment, sinon juste après avoir quitté le conseil tout le monde pourrait publier tout ce qu’il y a vu. Retournons la situation, dites moi ou vous avez vu qu’un ancien conseiller ne serait plus soumis au devoir de discrétion et de réserve.

Passion a décidé d’ignorer les lois qui ne la servent pas, de défier le conseil comtal et ses membres, alors maintenant elle doit assumer ses actes, je demande la plus grande sévérité pour ces actes de la plus grande gravité.
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:30

Invité a écrit:
Deuxième témoignage de Jason :

Citation :

Madame le Procureur, Monsieur le Juge

Comme moi, vous avez entendu le témoignage de Messire Demoniums, et vous noterez qu�il s�attache a pratiquement ce qui est dit dans l�acte d�accusation, ne répondant à aucune question, que la défense est en droit d�attendre pour une justice juste et équitable, comme si il n�était pas convaincu de ses arguments.

Que de belles paroles, pleines de vide, voila comment se justifie une personne ayant eu les rênes du Maine, juste de dire ce que la cellule lui dit de dire.
De la manière d�évincer, par de faux semblant, par de fausses affirmations.

Nous ne retournons pas la situation que vous avez créé, nous disons simplement ce que vous avez fait ou on vous a dit de faire, ce qui pour nous reviens au même.

Mais cette cellule n�aurait pas les réponses aux questions, comment cela se fait il ?
Que vous ayez suivi la procédure de son éviction, soit je peux l�admettre, mais ce qui a amené à cette procédure et du vote des conseillers, c�est bien vous qui avez dit 8 pour sur 12 votants, et sauf erreur de ma part ça nous fait 66 % et non 3/4 qui comme chacun sait fait 75 %. Même en admettant que le Passion ne vote pas nous arriverions a un 72 %, ça c�est bien ce que vous lui avez dit à Passion en contradiction de ce qu�a dit redshark. Même là vous n�êtes pas d�accord entre vous.
Je rappelle la loi, ca peut servir
« Tout Conseiller Comtal qui n�assume pas ses responsabilités est soumis à un vote proposant sa démission à l�initiative du Comte ou d�un autre Conseiller Comtal.
Ce vote s�impose à tous les membres du Conseil et le Conseiller Comtal visé doit démissionner dans les 48 heures suivant ce vote si une majorité d'au moins ¾ des votants est atteinte, sous peine de poursuites pour Trahison devant la Cour de Justice du Maine. »
Une remarque il est dit : ce vote s�impose à tous les membres, je n�en rajouterai pas plus, il y a 12 membres élus et seul 10 se sont exprimés, donc ce vote ne peut pas être pris en compte, c�est faux et usage de faux.

Revenons a l�objet, elle votait contre et ça vous déplait que vos brillantes idées soient contrées et de ce projet innommable tant c�est du vent, rapport que vous avez refusé de publié, car il allait à l�encontre de ce que vous vouliez, mais ça vous ne pouviez l�admettre ça allait contre votre volonté de pouvoir absolu sur tout les conseillers.
Vous nous dites qu�elle ne participait pas, mais il me semble que vous avez un gros problème avec les chiffres ou alors une vision déficiente, nous nous comptons 49 interventions du 3 mai au 3 juin, puisque après elle a des problèmes HRP, et évidement à moins participer et vous étiez bien au courant puisque cela a été dit au Conseil.
Nous serions content de savoir de combien ont participé les autres pendant cette période ?
Et il nous semble aussi de vous signaler que le nouveau juge a contribué seulement par 2 fois aux débats du Conseil depuis le 3, cela n�est nullement un reproche, ce qui pour 7 jours : 0.28 messages par jour, et madame passion entre le 3 mai et le 15 juin 1.13 messages par jour.
Allez vous mettre Messire Myst82 en vote pour le démissionner vu le nombre de message par jour qu�il a déposé ?
Athena44 a 1 message par jour, allez vous faire aussi de même ?

Mais la vous allez encore noyer le poisson, comme a votre habitude, ou du moins la cellule va nous faire une pirouette dont elle le secret.

Maintenant, parlons un peu de cette confidentialité, l�article du Coutumier dit
« CHARTE DU CONSEIL COMTAL DU MAINE
Article 3 : Du devoir de discrétion et de réserve dans le Chapitre
Article 3.1 : Les débats du conseil sont tenus à huis clos dans la Salle du Conseil. Les informations, débats et délibérations sont couverts par le secret incombant à tous les membres du Conseil Comtal. »

Ah oui, comme c�est intéressant, nulle part il est dit et après leur éviction ou de leur départ, ils sont tenus au droit de réserve, nous sommes bien d�accord, est ce écrit oui ou non ?
Force est la loi, ce n�est pas parce que vous avez décidé que, que c�est la loi, vous n�avez pas ce pouvoir.
Passion était encore au Conseil, non.
Mais peut être que c�est un article que vous avez en réserve, non publié, que sais je moi ?

Mais revenons à ces fameuses informations, comme apparemment vous ne savez pas regarder ou que vous évincer purement ce qui vous gêne.
L�intervention de LJS, regardez bien qui a donné cette information, mais peut être voulez vous que nous faisions intervenir dame Choup ?
Pour le Concordat, pareil vous ne savez pas lire, interroger donc votre cellule de « dossier particulier » la personne qui a donné l�info en fait partie. Je vous rappelle que Passion est Archidiaconesse du Maine et la plus haute autorité de l�église dans le Maine. Mais ça aussi vous n�en avez pas tenu compte.
Car d�après ce que vous avez dit « elle peut etre meme le pape je lui ouvre pas le conseil »
Vous ne vouliez pas de Passion au Conseil dès le début et ceci nous le confirme, enfin, je dis vous mais je devrais plus parler de la cellule, du revirement subit de certains membres, menant contre une de leur co-listière une fronde, moi j�appelle cela de la trahison. Il est vrai qu�il est plus facile de trahir ses « amis » que ces ennemis, mais certaines de ses personnes sont coutumières de ce fait, alors une fois de plus ou de moins, qu�est ce que cela change ; elles seront des traîtres à vie, il serait bon que les Mainois soit au courant, n�est ce pas ?

Vous n�avez pas attendu la décision de la Curia pour évincer Passion du Conseil, alors que vous n�en aviez pas le droit de faire ni à ce moment là, ni à un autre. Vous deviez attendre que La Curia rende son avis, mais non vous êtes le maître, comme bon vous semble, avis qui a été donné le 22 juin. Soit 7 jours après que vous ayez retiré les accès à madame Passion au Conseil.
Nous sommes étonnés aussi de votre prompt retour en Maine, comme quoi la Cellule marche bien.
Il est intéressant de voir vos réponses, vous ne répondez a rien, mais il est vrai que vous avez la lumière divine. Et que vous avez agit en despote.
Mais il serait intéressant que vous nous parliez de l�intervention de LJS, pourquoi celui-ci est intervenu ?

Vous nous parlez de Lovelune, comme c�est intéressant aussi, c�est bien ce que nous disons, vous discutez de son argumentaire pour la faire changer d�avis et que lui avez-vous promis en retour ?
Nous appelons ça nous de la subordination.

Voyez vous Chère cellule Anti-passion, ce matin, je flânais pour voir si tous mes professeurs seraient présent ce jour pour donner cours, quand une idée saugrenue m�a traversé l�esprit, et si j�allais vois nos bons conseillers comtaux, et la fut ma surprise, de voir une place vide.
Notre ex-juge n�était plus là, pour une surprise s�en fut une. Pourtant hier il semblait en plein forme, lui qui se disais le meilleur en justice, c�est dommage mais évidement il a déposé sa démission il y a au moins 2 jours et son remplacement était prévu, en mettant avant son départ un nouveau CAM.
Oui, mais non comme chacun sait Madame la Comtesse ne vient que dans l�après-midi et évidement n�est pas au courant de cette démission subite, car le remplacement aurait fait hier.
Donc puisque ce n�est pas permis, il va donc être comme Madame Passion mis en Procès, rassurez moi et surtout rassurez les Mainois, que les lois royales seront mises en application ?

Vous ne voulez surtout pas qu�un grain de sable vienne enrayer votre belle machine, répondez donc aux questions avant, afin que les Mainois sachent.

Je vous repose ces questions ou du moins a la cellule et nous en profitons pour en ajouter ou allez vous comme a votre habitude les évincés, mais si vous voulez je peux les poser sur la gargote, peut-être que la vous répondrez.
1- De l�accord entre Lysesl et Demoniums pour l�élection de Demoniums comme comte. ?
2- De la Cellule particulière au Château du Mans ?
3- Pourquoi Gaelant n�est plus juge, lui qui est parait il le meilleur dans ce domaine ?
4- Pourquoi Lysesl accuse Madame Passion d�avoir divulgué des informations du Conseil alors qu�elle n�avait plus accès au dit Conseil ?
5- Pourquoi le vote de 8 votant POUR sur 11 ou 12 votants n�a pas été respecté ?
6- Pourquoi la mise en accusation a-t-elle était faite alors que Madame Passion était en Retraite ?
7- Pourquoi, la personne qui a la langue bien pendue de la cellule particulière ne se dénonce pas ?
8- Question qui va avec la précédente : que comptez vous faire pour la personne qui divulgue a son amie de Laval les infos du conseil? Mais nous préférerions que celle-ci réponde à la question précédente, car nous ne voudrions pas de nous même le divulguer dans l�instant, preuves à l�appui.
9- Pourquoi que 5 membres de l�ancien Conseil ont été évincés de cette Cellule ?
10- Pourquoi dans l�acte d�accusation manque t il un avocat ?
11- Pourquoi dans les actes d�accusation ou verdict aucune référence n�est fait à la possibilité de faire Appel. Et surtout du délai de dépose en CA?
12- Que va faire l�Anjou, après ces mises en procès de leurs ressortissants sur des accusations et verdicts aussi baroques, envers les Mainois ?
13- Qu�avez-vous promis a Lovelune pour changer son vote ?
14- Pourquoi aucune information sur l�intervention de LJS, vous aurez t il félicité et que vous soyez modeste ?
15- Et dernière question, Gaelant vient de mettre fin à ses fonctions comtales, et vu le peut de temps que celui a été conseiller, sa décision de démission n�a pas pu être en conformité avec les lois Royales et celles du Maine. Et évidement va être mis en procès, je ne me trompe pas ?

Madame passion de Prie-Montpoupon a été éjecté du Conseil Mainois le 15 Juin 1457, et nous estimons que le Comte a abusé de son pouvoir, il n�en avait pas le droit, il a enfreint les règles du Royaume et à abuser des Mainois qui ont voté pour Madame Passion de Prie-Montpoupon, a abusé des conseillers en leur disant ce qu�il devait voter.

Comme le nouveau Conseil a été en place le 2 Juillet 1457, ce qui nous fait 16 jours soit un quart de mandat comtal que le Comté doit au Mainois et les Mainois ont droit à dédommagement pour avoir été floué.

Nous continuons à demander la relaxe pure et simple, les excuses publiques et le remboursement sous forme de diminution des impôts pour le Maine de 1 écu par Mainois au titre de dédommagement envers tous les Mainois

Cela sera le cadeau de madame Passion de Prie-Montpoupon à ceux qui lui ont fait confiance.
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:31

cendres a écrit:
Le verdict sera rendu ce soit vers 20h
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:31

rheanne a écrit:
L'accusation a appelé Illie à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
J'ai un peu hésité à me présenter ce jour au tribunal, vu les pressions exercées sur moi pour que je ne vienne pas témoigner... Mais il m'a semblé que la justice était somme toute plus importante que ces enfantillages, et aucune tentative de chantage ne me détournera de mon devoir.
Je ne comprends pas vraiment les arguments de la défense puisqu'ils n'ont rien à voir avec le sujet qui nous amène tous ici aujourd�hui. Je me présente devant vous en tant que témoin, étant conseillère comtale aux moments des faits qui sont reprochés à l'accusé.
Le sept juin de cette année, dame Passion, après vote du conseil, a été priée de démissionner sous deux jours comme le veut le coutumier Mainois. Dame Passion étant partie en retraite spirituelle dans la foulée, et donc de ce fait injoignable, le conseil a attendu son retour.Elle revient 5 jours plus tard et le comte Démoniums lui demande à nouveau de démissionner dans les 48 heures, ce qu'elle refuse de faire prétextant attendre la réponse de la Curia Regis auprès de laquelle elle aurait transmis le dossier. Le 22 juin, la Curia se prononce enfin et valide la procédure prise par le conseil Mainois à l'encontre de dame Passion. Malgré cela, dame Passion maintient son refus de démissionner, nous privant d'un remplaçant actif qui aurait pu être des plus bénéfiques au conseil en place et aux Mainois. Par son attitude, dame Passion a clairement démontré son mépris vis-à-vis des lois Mainoises et vis-à-vis des Mainois. Je trouve cela encore plus déplorable de sa part du fait qu�elle a été par le passé comtesse, juge et procureur notamment et que, de par ce fait, elle est au courant des lois et de l'importance de les respecter et de montrer l'exemple au peuple.
Je voudrais rajouter qu'il est vraiment indigne d�un conseiller ou ancien conseiller de trahir son comté en divulguant sur la place publique des informations mises sous le sceau du secret du conseil et ce, dans le seul but de se faire valoir et de sauvegarder sa place sans se préoccuper des conséquences. En effet, dame Passion a révélé en gargote des informations venant du conseil et, peu importe la manière dont elle les a obtenues, elle n'avait en aucun cas le droit de les divulguer en place publique. Qu'une langue fourche à un moment ou à un autre, ça peut arriver, personne n'est infaillible, mais les révélations de dame Passion n�étaient pas accidentelles.
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:31

rheanne a écrit:
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Monsieur le Juge, Dames et Messires de la Cour

J'espère que les interventions de l'avocat de la défense ne vous ont pas laissé un mal de crâne de tous les diables. Pour ma part, j'essaie de m'en remettre.

Noyer le poisson ? Je pense que nous avons trouvé un très bon concurrent en la personne de Messire Jason.
Donc je me permets de recentrer un peu les choses maintenant et si des remarques ou des reproches doivent être fait à certains ou certaines, je préférerais que cela se passe en dehors de cette audience.
Car nous sommes ici pour évoquer la trahison de Dame Passion et non de juger la valeur des ex ou actuels conseillers.
Donc j'aimerais rappeler ici que pour toute question ou remarque concernant la politique comtale, le tribunal n'est pas le lieu le plus adapté. En effet, les prendre en compte ici risquerait de détourner les débats de leur objectif initial, et ce n'est bien sûr pas la volonté de la défense.

Lors dudit conseil, Dame Passion a pris soin de donner sa position concernant les votes mais ce n'est pas le sujet ici, il est clairement reproché à l'accusée dans un premier temps de n'avoir jamais participé aux débats lancés au conseil, ainsi que de ne pas s'être acquittée des tâches qui avait été confiées à l'accusé. Car par mon actuel poste de conseillère, que je n'occupais pas au moment des faits, je n'ai en effet pas pu constater la synthèse dont vous parlez. Et dans un second temps, Dame Passion ne s'est pas conformée au vote du conseil validé par la Curia Regis qui requérait sa démission du conseil.
Et nous n'avons au moment où je parle encore aucune raison d'un tel acte de rebellion envers le conseil et ses décisions.

L'avocat de la défense cite à très juste titre l'Article 3.1 de la Charte du Conseil Comtal :
"Article 3 : Du devoir de discrétion et de réserve
Article 3.1 : Les débats du conseil sont tenus à huis clos dans la Salle du Conseil. Les informations, débats et délibérations sont couverts par le secret incombant à tous les membres du Conseil Comtal."
L'article parle de lui-même, ce sont "Les informations, débats et délibérations" qui sont couverts par le secret, et non seulement le conseiller. Révéler en public des informations du conseil constitue donc un crime. Je rajouterais que Dame Passion a signé de nombreuses fois la charte en question, et qu'elle n'avait pas démissionné encore lors des faits. Elle restait donc, dans tous les cas, solidaire de cette charte.

Il me semble que, Monsieur le Juge et Messires et Dames de la Cour, la défense s'obstine à vouloir détourner votre attention en calomniant le précédent conseil et même l'actuel.

Pour avoir été présente sur plusieurs mandats en tant que procureur et conseillère comtale, je peux témoigner que patience a toujours été présentée à Dame Passion et que le conseil précédent ne pouvait tolérer un tel manquement envers les Mainois. Car ce sont eux qui décident de nous faire confiance, et nous nous devons de les respecter en faisant notre devoir et de laisser les problèmes politiques comme évoqués par la défense en dehors de tout conseil.

Nous nous devons d�être uni pour le bien du Maine et non divisé pour des divergences politiques.

Monsieur le Juge, Dames et Messires de la Cour, je requiert à l'encontre de Dame Passion une peine d'inéligibilité de 3 mois, 10 jours de prison et 100 écus d'amende.

Vous remerciant de m'avoir écoutée.

Fait au Mans, le 12/07/1457
Rheanne, procureur du Maine
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:32

rheanne a écrit:
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge,

Alors venant en au faits :

On me reproche de ne pas avoir participé, hors j�ai participé tout les jours. Sur 30 jours j�ai participé 49 fois, et j�etais au conseil environ, 20 jours vu que j�etais en retraite pour raison personnel.

J�ai voté au deux votes, et j�ai fais le bilan demander. Le comte en place à ce moment la a refusé le bilan, parce qu�il lui convenait pas.
Ce bilan le voici :
« Le prévôt donne une date, que l�accusé, dans la foulée retrouve dans la foulée en procès, que les 24h ne sont pas respectées.
Ce que ses deux témoins risquent ?
Eh bien je dirais que « il y a vice de forme et que ça iras en appel, que le comté devra rembourser, voir plus que ce que l�on a prit à l�accusé, que le procureur et le juge dépassent largement les limites. »
A ce moment le quelqu�un a prévenu LGS !

Parlons maintenant de la trahison :
Je n�etais plus au conseil le 15 juin au matin, hors on m�accuse d�avoir divulguée des débats du conseil qui ce sont passer bien après mon éviction !
Comment aurais je pu lire ce qui ce passait au conseil ?
Le 3 juin je ne savais pas encore pour la demande de démission faite par le comte.
Une ancienne lavalloise qui est actuellement en Guyenne, est venue m�en parler.
Elle etait au courant de ce qu�il se passait par une dame de Laval, qui le détenait par dame illie.
Ce qui est intéressant c�est quand illie dit « les révélations de dame Passion n�étaient pas accidentelles. »Et ceci
« Je voudrais rajouter qu'il est vraiment indigne d�un conseiller ou ancien conseiller de trahir son comté en divulguant sur la place publique des informations mises sous le sceau du secret du conseil
Bien sur on vous croit illie, quand on sait que vous êtes allez parler à votre amie de Laval el lui racontant les débats du conseil !

Que compte faire la justice du Maine contre illie ?
Je ne pense rien vu qu�elle est de la partie adverse !

Pouvez me prouvez que j�etais au conseil après le 15 juin pour sortir des documents du conseil ? Non bien sur vu que le comte à même dit « même si elle etait le pape je lui ouvrirais pas !

La personne qui a sortit des documents du conseil est certainement pas moi, vous cherchez dans la mauvaise direction !

Je récapitule !

Pas au conseil après le 13 juin, je n�ai pu sortir quoi que ce soit du conseil !
Bilan fait, refuser par le comte car cela ne lui plaisait pas, comme mes « contre »
J�ai voté aux deux votes demandé !
Ceci est carrément de l�abus de pouvoir.
J�en ai fini monsieur le juge.

Passion
Le 13/07/1457
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MessageSujet: Re: Passion (Trahison-Haute trahison) [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 10:32

rheanne a écrit:
Le jugement a été rendu : Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Bien � Des reponses rapides a des questions posees montrant bien l ambiance de ce procas (je retire accents et apostrophes, il semblerai que notre monde ne l accepte pas) :

1- De l accord entre Lysesl et Demoniums pour l élection de Demoniums comme comte ? >> HORS SUJET
2- De la Cellule particuliere au Chateau du Mans ? >> HORS SUJET
3- Pourquoi Gaelant n est plus juge, lui qui est parait il le meilleur dans ce domaine ? >> HORS SUJET
4- Pourquoi Lysesl accuse Madame Passion d avoir divulgue des informations du Conseil alors qu elle n avait plus accès au dit Conseil ? >> C�est bien ca le probleme �
5- Pourquoi le vote de 8 votants POUR sur 11 votants n a pas ete respecte ? >> HORS SUJET
6- Pourquoi la mise en accusation a t elle etait faite alors que Madame Passion etait en Retraite ? >> J en sais fichtre rien, vous avez pu vous défendre, ce n est donc plus un probleme.
7- Pourquoi, la personne qui a la langue bien pendue de la cellule particuliere ne se denonce pas ? >> Si une personne a la langue bien pendue, une autre a de longues oreilles, j aurai bien aime que Longues oreilles ouvre sa bouche et me dise qui est Langue bien pendue
8- Pourquoi que 5 membres ont ete evinces de cette Cellule ? >> HORS SUJET et je n en sais rien non plus, je m en fiche un peu du reste.
9- Pourquoi dans l acte d accusation manque t il un avocat ? >> Ignorant encore et de toute façon, j ai deja assez mal au crane a tous vous entendre � 11 pages d�accusations et de defense � Sauf si l�autre avocat aurait ete la dite Langue bien pendue ou Longues oreilles, je ne vois pas ce qu elle aurait apporté de plus. Les meilleurs avocats que je connaisse sont Sir Jason et vous Dame Passion, je ne vois pas ce qu un autre avocat de bas etage aurait apporte. Bref �

Beaucoup de HORS SUJET. Beaucoup de temps perdu et de blabla ne repondant pas directement aux actes d�accusations, du coup des temoignages plus ou moins hors sujet aussi. Ce sont plus des justifications ou d�autres accusations que des temoignages et des defenses

Le jugement est sur « il a ete somme a Dame Passion par le Comte du Maine Sir Demonium de demissionner sous 48h » et non pas « le pourquoi du comment la demission a ete demandee », ce sur quoi la defense se cantonne et ne me convainc donc pas.

Que Dame Passion ne demissionne pas le temps que la Curia Regis donne son avis, j�en conviens, un avis neutre et externe etait de bon aloi. Meme si cela a pu mettre des batons dans les roues du conseil pour le bon fonctionnement, car la demission ne peut se faire alors en 48h. Nous savons tous que lorsque de telle procedure sont lancees, vu l importance, cela met du temps, c�est au conseil de se depatouiller dans ce genre de situation de crise. Je ne tiendrai donc pas rigueur du fait que la démission n�ait pas ete faite sous 48h. Par contre, je retiens la non démission apres l avis de la Curia Regis et le fait que tout conseille donne son allegeance au Comte elu, que ses actes ou décisions soient justes ou injustes, fondes ou non fondes, c est ainsi. Lorsque l on entre dans le milieu de la politique, on ne peut se plaindre de Qui fait comment quoi. La politique est ainsi, attention, je ne dis pas que X ou Y a ete juste ou injuste, mais que la defense parle d une cabale et que je ne retiens pas cet argument. Une chose a ete demandee par le Comte et validee par d�autres instances, cela doit donc etre fait.

Quant a l accusation de « Trahison pour avoir refuse de demissionner alors qu il lui etait intime de le faire » , je considere Dame Passion coupable.

Haute trahison pour avoir divulgue des informations du conseil � bien plus complique, cela ne se regle pas par A + B �

« Ces informations m ont ete donnees par des personnes ne faisant pas parti du Conseil »
« Pour l intervention de LJS, la personne qui m a donne cette info, et celle qui a informe des agissements honteux de la justice Mainoise aupres des services royaux »
« Pour le Concordat une personne du conseil n a pas su tenir sa langue, et la personne que nous connaissons en commun me l a rapporte et etant Archidiaconesse du Maine, il est de mon souci de savoir ce qu il en etait. »

J aurai bien aime avoir des noms, plutot que « la/les personnes », j aurai pu alors demander directement a ces personnes et du coup les mettre en accusation.
Quand aux balances qui vont voir les services royaux � Je ne sais pas qui ils sont et il vaut mieux pour eux que ce soit ainsi. Le Roi et ses services ont surement d autres chats à fouetter que d entendre les jeremiades du peuple.

« Je n etais plus au conseil le 15 juin au matin, hors on m accuse d�avoir divulgue des debats du conseil qui ce sont passer bien apres mon eviction ! Comment aurais je pu lire ce qui ce passait au conseil ? »

C�est bien la le probleme � lorsque l on lit votre citation
« Non bien sur vu que le comte a meme dit « meme si elle était le pape je lui ouvrirais pas ! ». Paroles prononcees par le dit Comte le 22 Juin �
« Message Poste le: 22 Juin 2009 23:30
« Rien à voir�. Meme si passion etait Pape je lui redonnerais pas l�acces ici de toute façon » »

Les dates ne concordent pas non plus � Aviez vous d autres acces ? Vous a ton rapporte les paroles du conseil alors que vous n y etiez plus ? � Peu importe, si X ou Y vous rapportent des choses, a vous de savoir les taire et ne pas continuer a les divulguer. Alors, certes je prends une histoire de Pape comme exemple, j aurai pu prendre un exemple plus grave, mais assez de choses ont ete divulguees ainsi. De plus au milieu de ce papotage hors sujet, je ne vais pas perdre mon temps a etiqueter tout ce qui a ete sorti du conseil pour un exemple. Les dates du 15 juin et du 22 juin me suffisent amplement.

Ce qui me chagrine, c est que vous n hesitez pas a danoncer les agissements des uns et des autres, ceux de la dite Cabale, mais ne citez la personne qui aurait du etre a votre place, la personne vous ayant divulgue ceci et cela, vous vous placez en complice et sans dire qui elle est, vous prenez directement sa place d�accusee.

C�est pourquoi, pour l�accusation de « Haute trahison, pour avoir divulgue des elements discutes au conseil comtal », je vous considere coupable.

Dame Passion, je reste a votre écoute par la suite si vous decidez de me donner les noms des personnes qui auraient du etre mises en accusation a votre place (courrier IG, plus le temps pour msn depuis des mois). Comme chacun sait, je suis le 12e DES listes Comtales, peu importe les clans, on me contacte et je viens. Ainsi, je me considere neutre et ne fait parti d�aucune Cabale, a dire vrai les guerres de bac à sable je m en tape le coquillard.

Ainsi, pour trahison et haute trahison, je condamne Dame Passion a 3 mois d inéligibilité dans le Comte du Maine, que ce soit pour une mairie ou le conseil. Je ne suis pas pour la prison, vu tous les malfrats qui y trainent ... Une Dame que je respecte n a rien a y faire, c est pourquoi au lieu de 10 jours, vous ferez une journee prison, par principe et 15 jours concecutifs de travaux forces a la mine, ce sera plus utile et vous ne vous affaiblirez pas inutilement (vous enverrez les preuves chaque jour au procureur Rheanne ou a moi meme, oubliez la valise du mineur si cela est toujours d actualite). Quand aux 100 écus demandes par le Procureur, ils seront verses via mediation en la ville du Mans par Dame Passion, en outre, si Dame Passion me donne les noms des personnes lui ayant donnes les informations afin que je puisse enqueter et les traduire en justice, ces 100 écus lui seront rembourses.

Nous sommes le 14 juillet de je ne sais plus quelle annee, il est 20h et je vais diner . Que cela se sache !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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